[Clos]Escroquerie Diclo sur prix viande [19/12/1459]

Diclo a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 7 morceaux de viande à 18.64 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Pontarlier . Il aurait du la vendre au maximum à 17.75 écus TTC.

Gain perçu : 0.89 écus par morceau de viande, soit un total de 6.23 écus.

Preuve:

Citation :

Dossier

Diclo

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h58.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], hier à 10h15. Dernière connexion le 07 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h10. Dernière connexion le 15 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], hier à 10h33.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h36. Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Euh...Mr le Procureur ...Au lieu de dire ou il ce trouve lancer le procès il serait peux être
Donc si vous décider de lancer procès merci de le faire^^

Citation :

Le procureur entra dans la salle avec ses papiers pour une affaire d’escroquerie puis regarda la juge te dis :

»Madame la juge , messire Diclo a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 7 morceaux de viande à 18.64 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Pontarlier . Il aurait du la vendre au maximum à 17.75 écus TTC.
Alors Messire Diclo, il est tant de vous prendre un avocat car votre compte est bon
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum""

Puis alla se rasseoir en attendant la suite

Première plaidoirie de la défense

Citation :

^__^
ah bah enfin il etais temps qu'il y est un peu d'action car RR est lassants sinon ^^

"je ne suis pas un escro..., je n'ai pas forcer ce type a acheter ses produits, il les a acheter conscient que c'etais au dessus du prix. C'est de sa faute. C'est moi qui devrai le porter prejudice pour mensonge et coup monté jusqua la barre du tribunal.
De plus j'ajouterai que ce meme personnage m'accusa de vendre un un produit trop cher et que je ne lui ai même pas vendu...
Celui-ci c'est même tromper dans son coup monté =)
De plus a ce moment on le comprenais rien au prix maximal de la mairir, le truc etas loin d'etre ajour on pouvais compter 2 voir 3 prix differents maximal a la vente du même produit, laissant apercevoir que aucun prix n'etais correcte. Le taux etais fixé a 3% et non 1% a ce moment la ... bref au lieu de raconter des conneries et m'acuser sur des choses qui pourrai etre vrai ^^ vous feriez mieux de revoir votre accusation
Je rapelerai que cette personne a acheter mes produits sans que je lui mette un couteau sous la george et connaissant les regles =) Il est autant en tort que moi a avoir accepter d'acheter mes produits...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le procureur l'écouta puis prit a nouveau la parole:

" je remarque que vous attendiez se moment la.... et c'est vrai que vous n'aviez sans doute pas forcer cette personne a vous les achetez .....mais les grilles de prix du marché existe et
Vous auriez du la vendre au maximum à 17.75 écus et Non 18,64 écus , les prix fixé par la mairie et rien ne vous empêchais de vous renseigner sur des prix incorecte ou des taux que vous ne compreniez pas et la pour moi vous êtes en tord ....

et pourtant les fait sont la et je le prouve


et comme vous niez pas cette évidence et que vous ne respectez pas la loi de votre ville , je demanderai a madame la Juge d'être impartiale dans son jugement , par conséquent , et par ce que j'ai entendu , je demande une sanction de 15 écus et de 2 jours de prisons pour non respect des lois et en espérant que cela vous laisse réfléchir mais bien sur c'est à Madame La juge de décidé"

puis alla se rasseoir

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Diclo,

Si je comprends bien cette affaire, non seulement vous vous rendez coupable de méfaits punissables par la loi, mais de surcroît, vous vous moquez de la cour et prenez un ton injurieux.

*Le juge se stoppa un instant.

Sachez messire que nul n'est censé ignoré la loi et que les disposition légales prises par les autorités municipales et comtales ont force de loi. Les agents de l'ordre actent à vérifier que ces lois soient bien respectées. Hors, en vous achetant ces viandes, cet agent de la loi est venu nous apporté preuve de votre faute, faute qui est punissable par cette même loi.

Ainsi, suite à votre fourberie et mauvaise foi, non seulement la demande faite par l'accusation sera prise en compte, et un dommage moral en sera additionné.

Je vous condamne donc à une amende sonnante et trébuchante de 20 écus, ainsi que d'une peine de prison de 3 jours, durant lesquels vous pourrez réfléchir de la portée de vos actes.

*Il tapa du marteau.

Gardes, emmenez-moi ce vil fraudeur en cellule!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.