[Clos] Ralph6795 - Escroquerie (récidive) - (09/06/1459)

Ville de Poligny

Sieur Ralph6795 est accusé d'escroquerie sur le marché de Poligny le 09/05/1459. Il est multi récidiviste.


Dossier

Le titre d'une demande se met en rouge Major.

Acte d'accusation

Citation :

* Enfin une autre chose qu'une révolte ou un brigandage à plaider pensait le Procureur en entrant dans la salle ... les marauds manquaient en effet d'originalité ces derniers temps.
Le prévenu une fois amené par les gardes, il s'adressa à la cour. *

Monsieur le Juge,

Le sieur Ralph6795 qui comparait devant vous, a été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Poligny.
L'intéressé a vendu un manche à 10.5 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Poligny .
Le prix maximum de 9.15 écus pour un manche est en outre clairement affiché en mairie.

D’après le dossier de la prévôté, il n'y a pas eu arrangement à l'amiable, l'intéressé étant multi-récidiviste.

Nous attendons donc les explications de l'accusé.

Fait à Dole le dix-neuvième jour de juin 1459.

Missive à l'accusé

Le 19 juin 1459

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur Ralph6795 ,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour
ne sachant pas combien coute un manche,
je me suis rendu sur le marcher pour voir le prix.
quel fut ma joie dans voir un en vente au prix de 10,50
donc je mis mon manche au meme tarif
merci

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Les explications de l'intéressés pourraient être plausibles si nous avions affaire à nouvel arrivant.

Mais l'accusé a déjà eu des démêles avec la justice comtoise pour des faits similaires, il sait donc pertinemment que la grille des prix est affichée en mairie et que les prix pratiqués sur le marché par les négociants ne constitue pas la norme.

Néanmoins les faits étant mineurs, nous sollicitons uniquement une amende à titre de sanction, espérant que ce procès ait la valeur éducative souhaitée.

Fait à Dole le vingt-troisième jour de juin 1459.

Citation :

En voilà un affaire coquasse! Je dois par ailleurs avouer que la grille des prix, il faut parfois un peu la chercher sur le tableau d'affichage de la mairie ... Cela dit, la loi est la loi!

*Le juge se gratta le menton*

Eh bien messire, vu le peu de gravité des faits, je vais m'en repentir à une simple sanction. Je vous condamne à payer 1 écu symbolique et à aller lire le tableau des prix afin que cela ne se reproduise plus.

*Le juge frappa de son marteau

Bien, affaire classée!

dites monsieur le Juge ... vous n'auriez pas été un peu trop vite ?

laissez tout de même le temps à notre greffière de déposer la seconde plaidoirie au dossier et modifier le titre pour vous annoncer le verdict à rendre ...

maintenant ce dossier est incomplet le verdict ayant été posté avant la seconde plaidoirie.

Ah mince, désolé j'avais pas vu, je pensais bien faire

Bon je vais y remettre un peu d'ordre alors:

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

se serais bien de mettre plus en valeur cette grilles des prix
par exemple en mettant un raccourcie a la mairie
on ne pense pas a regarde la grille le premier reflexe c est d allee au marcher pour voir les prix pratiques
j accepte la sanction

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En voilà un affaire coquasse! Je dois par ailleurs avouer que la grille des prix, il faut parfois un peu la chercher sur le tableau d'affichage de la mairie ... Cela dit, la loi est la loi!

*Le juge se gratta le menton*

Eh bien messire, vu le peu de gravité des faits, je vais m'en repentir à une simple sanction. Je vous condamne à payer 1 écu symbolique et à aller lire le tableau des prix afin que cela ne se reproduise plus.

*Le juge frappa de son marteau

Bien, affaire classée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.