[Clos]Récidive Escroquerie Childerik - Carcasses de Cochons [10/11/1459]

Sir childerik été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 5 carcasses de cochon pour 17.3 l'unité, ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Poligny . Il aurait dû les vendre au maximum de 15.15 écus.
Il reste encore 5 unités de marchandise au même prix sur le marché.
De plus, le contrevenant est récidiviste.

Gain perçu : 10.75 écus

Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h30.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h06.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h12.
Dernière connexion le 03 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h15. Dernière connexion le 14 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h03. Dernière connexion le 21 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h38. Dernière connexion le 29 Décembre 2011

childerik

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h31.

Citation :

Acte d'accusation
Madame la Juge, nous sommes ici pour juger Messire childerik été pris en flagrant délit d'escroquerie en date du 10 Novembre 1459 en vendant sur le marché 5 carcasses de cochon pour 17.3 l'unité, ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Poligny. Il aurait dû les vendre au maximum de 15.15 écus. Ce qui est interdit par la loi, de la ville de Poligny.
et voici la grille des prix fixé par la ville

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Mais ce n�est pas la première fois car dans son casier que je détiens ici même , je constate qu� on parle de 2 cas similaire en date du 25 août 1459 et en date du 15 septembre 1459 mais là, Messire childerik s�était montré gentil et en acceptant bien d�admettre ses fautes et d�arranger cela à l�amiable avec le gendarme Hermess ce qui n�a pas été le cas ici� donc messire childerik � je vous conseille de vous prendre un avocat�.car vous êtes bel et bien un escroc et un récidiviste en plus�
Tenez l�adresse d�un avocat

http://avocats.forumactif.com/forum Messire chiderik

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

C'est quand tu veux pour le réquisitoire

On attend toujours le réquisitoire d'accusation ... Si je l'ai pas ce soir, je passe et tant pis.

Citation :

* La jeune fille venait d'arriver. Une chance qu'elle avait suivit de loin toutes les histoires recopiées et notées et classées dans les dossiers en étant greffière.

Soit, elle assistait et devait enfin prendre la parole. Premier réquisitoire, wouhou, l'émotion est à son comble...*

Monsieur le Juge !

Messire Childerik, pris en flagrant délit d'escroquerie, qui est accusé avec preuves, qui se fait du bénéfice sur le dos des pauvres citoyens. Qui profite de sa situation et de ses écus pour appauvrir d'autres. ET IL SE TAIT ! Il n'ose pas prendre parole. Il reste muet.

Monsieur le juge : qui ne dit mot consent. Vous ne pouvez ne pas cautionner un tel acte.
EN PLUS, il ne s'agit pas de son premier méfait. Bon, bon, d'accord, soit, il avait remboursé, mais tout de même.

Il remet le couvert là! Hein !
Pour la récidive, pour qu'il comprenne la leçon et pour son silence, monsieur le juge, nous sollicitons une amende pour sanction.

Les écus semblent importants pour lui. Qu'ils le soient donc en peine également.

Fait à Dole le 6 février 1460.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Eh bien, eh bien ...

*Le juge resta un instant muet, fixant l'accusé, en faisant le compte des méfaits de ce dernier silencieusement. Il gémit, un gémissement qui ressemblait plus qu'à un bâillement.

Messire, si j'en crois votre dossier, vous en êtres à votre troisième récidive ... Combien de temps pensiez vous pouvoir bénéficier de notre délicatesse de vous pardonner?

Visiblement, il n'y a qu'en sévissant que vous comprendrez ...
Bien que ceci soit un délit mineur, je ne serai point tendre avec vous, cause de votre silence aberrant et surtout de votre récidive malgré avertissements!

Messire, je vous condamnerai donc à une amende de 20 écus, et à une journée de prison, durant laquelle je vous invite à méditer sur vos fautes, et au fait qu'il serait peut-être temps de garder un �il sur la grille des salaires.

*il frappa du marteau.

Gardes, veuillez accompagné le sieur dans sa cellule. La séance est levée!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.