[PC] Escroquerie > Farine : Arno14 [récidiviste]

Arno14 a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 3 sacs de farine à 13.75 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Pontarlier . Il aurait du le vendre au maximum à 13.70 écus.

Gain perçu : 0.15 écus

Preuve:

Citation :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Arno14

Né(e) le 09 Mai 2007

Arno14 fête son anniversaire le 09 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 7263

Arno14 est meunier.
Arno14 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 30 Novembre 2011

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu 3 sacs de farine à la Mairie à un prix de 13.75 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13.70 écus.

Pour rappel, la grille des prix maximum autorisée est consultable en Mairie.

Or, il se trouve que ce n'est pas une première dans vitre cas. La Maire Artaban a déjà publié dans ses courriers hebdomadaires des avertissements publics concernant le prix de la farine, et qu'il vous a déjà également averti de nombreuse fois personnellement par missive, sans jamais recevoir aucune réponse de votre part.

Compte tenu des circonstances énoncées ci-dessus, il s'agit d'un cas évident de récidive répétée. Votre dossier va donc être transmis au Procureur de Franche-Comté afin qu'un procès vous soit intenté. Sachez qu'il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Gendarme TomPouce95, de Pontarlier

Casier

Étant donnée les circonstances de récidive énoncées dans la missive adressée au contrevenant, une demande direct de procès est intentée.

Le casier n'a pas pu être mis à jour avant cette escroquerie, car il n'y a eu aucun gendarme affecté à Pontarlier durant la longue période pendant laquelle le prévenu a agit. Cependant, s'il le faut, le Maire Artaban est disposé à témoigner du fait de ses courriers répétés.

Demande de procès.

Ps : Étant donné les circonstances particulières qui entourent ce dossier (demande de procès direct sans casier à jour), j’attends l'accord du Prévôt de Maréchaux avant d'envoyer la missive au contrevenant lui annonçant une mise en procès.

OK pour moi.
Demande de Procès

Condamné à une amande de 20 écus.

Casier à jour, à classer.

Procès clos, casier à jour. A classer