[AC] Cizor - Escroquerie(blé) récidiviste

Sieur Cizor c'est rendu coupable de non respect de la grille de prix en vigueur à Poligny en vendant un sac de blé pour 12,50écus au lieu de 12,10écus



Gain : 0,40écus

Preuve :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 27 Juin 2008
Cizor fête son anniversaire le 31 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 75
Argent : 63
Cizor est forgeron.
Cizor possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 15 Décembre 2009 à 10h05

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,
je suis Isobelle gendarme de Poligny, je vous écris car vous avez en vente sur le marché des sacs de blé en vente au prix de 12,50écus or depuis le 9 décembre une grille de prix a été mise en place à Poligny et fixe le maximum du prix de vente de cette denrée à 12,10écus.
Je vous remercie donc de retirer rapidement vos sacs de blé du marché et de prendre contact avec moi meme pour que vous rachetiez le sac de blé que vous avez vendu à la gendarmerie.
Merci de me donner une réponse sous 48h passé ce délais une demande de mise en procès pourrait etre effectuer.
Je vous remercie d'avance.
Bien à vous, Isobelle gendarme de Poligny.

Casier

Denrées retirée

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonsoir,
merci d'avoir retiré les sacs de blé, je vais maintenant remettre en vente le sac de blé que vous m'avez vendu au meme prix et je vous serais gré de me le racheter. Ainsi l'affaire sera réglé.
Bonne soirée, Isobelle gendarme de Poligny.

Citation :

Dernière connexion le 16 Décembre 2009 à 14h39

Argent : 9

Missive envoyé:

Citation :

Bonsoir,
il serait souhaitable pour vous que vous rachetiez le sac de blé que je vous ai acheté. Au vue de vos finances actuels je vous laisse jusqu'à lundi soir pour le faire passer ce délais je me verrais dans l'obligation de faire une demande de procès au près du procureur.
Merci de votre compréhension.
Bien à vous, Isobelle gendarme de Poligny.

Remboursement :


Missive en retuor :

Citation :

Bonsoir,
merci de votre coopération.
Votre dossier est maintenant clos.
Bonne continuation et en cas de question n'hésitez pas à les poser auprès du maire en fonction ou des gendarmes.
Bien à vous, Isobelle gendarmette de Poligny.

affaire classée pour remboursement du contrevenant

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