Sujet: Décret extraordinaire pour la création du poste de Grand Argentier Mar 15 Fév 2011 - 15:15
Citation :
Décret Extraordinaire à rattacher au "Chapitre 5 : Du Conseil des Finances de Franche-Comté"
Annonçons avoir délibéré et consulté nos Parlementaires, pour en venir à prendre une décision extraordinaire vu l'urgence de notre situation sur le plan Économique en Franche-Comté. Justifions vouloir nous entourer d'une personne compétente et de confiance en ce domaine du temps de la crise engendrée par l'état de guerre décrétée en Franche-Comté. Nommons à ce titre, Jade de Spartes von Frayner répondant à nos exigences, au conseil économique avec les pouvoirs qu'il incombe à son redressement. Notre confiance étant accordée à cette personne, sa place ne saurait être révoquée avant la fin de la crise mais prendra échéance à la fin de notre Régence.
Par décret extraordinaire, approuvé à la majorité par le Parlement le 29/12/1458 sous l'exercice de ses fonctions ; SeigneurAslan, Franc-Comte Entre en vigueur le Trentième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
Décret extraordinaire pour la création du poste de Grand Argentier