[AC] [Procès Clos] [Récidive] TALP (Marchand ambulant): Himm

Sieur Himm s’est rendu coupable de vente non autorisée sur le marché de Poligny en vendant à la gendarmerie 1 grande échelle à 75.00 écus.

Base légale:

Citation :

Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Montant de gain perçu: 75.00 écus

Preuve:


Enquête auprès du maire

Citation :

Expéditeur : Geoffroy_de_villers
Date d'envoi : 2009-09-02 02:06:16
Adjudant,

En réponse à votre missive et après vérification des demandes déposés à mon bureau, je suis au regret de vous informer que le Sieur Himm n'a présenté aucune requête pour la vente de produits sur notre marché.

Il est donc contrevenant et n'avait pas le droit de mettre en vente quoique ce soit.

Bien à vous,

identité du contrevenant: Himm

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2006
Himm fête son anniversaire le 22 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rieux
Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 166
Himm est tisserand.
Himm possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 01 Septembre 2009 à 20h31

Missive au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez vendu ce 1 septembre sur le marché de Poligny une grande échelle à 75,00 écus.
Or, tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté doit obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne. Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.

Je vous invite donc à me contacter sans délai en vue d'un arrangement à l'amiable, et vous somme de retirer toute autre marchandise que vous mettiez en vente sur le marché.

Faute de réponse à cette missive ou faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la Justice du Comté, il vous sera dans ce cas loisible de vous faire défende par un avocat.

Major Jerome du Val D'haine
Gendarmerie de Franche Comté

Casier: Casier Jud de Himm

Citation :

Expéditeur : Himm
Date d'envoi : 2009-09-02 08:19:28

Monsieur le représentant de la maréchaussée,

Outre du bois à 4,25 écus, j'ai mis en vente quelques menus denrées sur votre marché.
Mon échelle était à un prix moindre que ceux proposés, mais pas non plus de prix à perte.
Vous avez d'ailleurs bénéficier de ce tarif puisque j'imagine bien que pour votre verger, cette échelle vous est utile.
Aussi, étant de passage et partant ce jour de poligny, l'expérience m'a amené à ne plus demandé d'autorisation municipale pour une étape d'un jour ou deux, car je recevais des réponses souvent bien après mon départ et alourdissait les tâches administratives des maires.

Je prend donc mes denrées mis en vente avec moi et je vous souhaite une bonne journée.

Himm, breton libre, libertin et libertaire.

Refus d'arrangement à l'amiable demande de procès

Citation :

Dernier village où Himm a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h59

adjudant barth!!!

voulez vous suivre un minimum je vous prie

Citation :

J'avous fortement hésiter entre deux punitions, une amende de ce qui vous reste en vos poches, de 4 écus ou la prison.

Bon allons donc...

4 écus mais vous aurez droit qu'à l'eau du vieux puis...parce que 4 écus ça paye même pas le Gendarme.

Elva. Casaviecchi de Sparte
Juge de Franche-Comté
9-10 septembre 1457