[CJ] TALP (Marchand ambulant) : Thegaule

Ce jour, recevons plainte de Dame Titannick, maire de Saint-Claude, pour une vente non autorisée de hache sur le marché commise par le sieur Thegaule

Plainte: lien vers la main courante

Base légale: décret municipal affiché en mairie

Citation :

* alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

Preuve: (achat par la mairie)


Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 12 Février 2008
Thegaule fête son anniversaire le 26 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 112
Argent : 347
Thegaule ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 14 Juillet 2009 à 17h10

Missive au contrevenant

Citation :

Messire,

Nos services ont reçu plainte de la mairie de Saint-Claude à votre encontre pour la vente non autorisée d'une hache sur le marché.

Pour rappel, la réglementation est clairement affiché en mairie et stipule qu'il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

Je vous invite donc à me contacter en vue du rachat de cette hache. Faute d'arrangement à l'amiable endéans les 2 jours, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise. Il vous sera alors loisible de vous faire représenter par un avocat.

Bien à Vous,

Major Jerome du Val d'Haine,
Gendarmerie de Franche Comté

Casier : casier de Thegaule

missive reçue du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Thegaule
Date d'envoi : 2009-07-15 09:06:13

Bonjour Messire,
veuillez pardonner cet impair. J'ai acheté cet objet de passage à Belley, croyant pouvoir l'utiliser pour bucheronner... il faut dire que je n'ai aucune expérience dans le domaine, et quelle ne fut pas ma surprise de constater que je ne pouvais pas l'utiliser. Je me suis donc permis de la remettre en vente, au prix coûtant (preuves disponibles au cas où). De plus, sachez que je suis au service de l'ODL, et donc très souvent en mouvement, et qu'actuellement je suis ici pour défendre votre belle ville, à mes risques et périls. Je vous prie donc de tenir compte de tous ces éléments et de ne pas m'en tenir rigueur...
Thegaule

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire,

Je comprend votre situation, c'est pourquoi je vous ai proposé un règlement à l'amiable plustôt que de mettre l'affaire directement en justice.

Etes vous donc disposé à procéder au rachat de cette hache ?

Major Jerome du Val d'Haine
Gendarmerie de FC

Citation :

Expéditeur : Thegaule
Date d'envoi : 2009-07-15 10:13:12

La mairie ne peut-elle pas l'utiliser à bon escient ?

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire,

Réfléchissez un peu ... Si le maire a porté plainte, c'est justement que la mairie ne se contentera pas d'une solution du genre: c'est bon ainsi !

Comme signalé dans sa plainte , elle réserve ses achats aux artisants locaux et, de plus, à un tarif bien plus avantageux pour les caisses municipales.

Donc, pour la dernière fois, êtes vous disposé au rachat de cette hache ?

Bien à vous,

Major Jerome du Val d'Haine

Citation :

Expéditeur : Thegaule
Date d'envoi : 2009-07-15 11:22:21
je comprends, vous faites votre travail. Je vais donc voir directement avec la mairie si je peux trouver un arrangement avec eux.
Respectueusement,
Thegaule

Courrier complémentaire

Citation :

Expéditeur : Thegaule
Date d'envoi : 2009-07-15 14:25:38
J'ai pu trouver un arrangement avec le Maire. Désolé pour le dérangement.
Thegaule.

classé sans suite pour retrait de la plainte

casier mis à jour