[Procès clos] [RECIDIVE] TALP (élections): Arthus

Les faits:

Arthus a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 16 Janvier 1456 et condamné à une inéligibilité de 3 mois.
Il avait en outre le mois dernier du retrirer sa candidature aux élections municipales.
Magré celà, pour la seconde fois, et au mépris des décisions de justice, l'intéressé même frappé d'interdiction se présente à nouveau à la mairie de Poligny.

Preuve:


Rappel du verdict

Citation :

Le juge avait également été informé de la candidature de l’accusé aux élections municipales de Poligny. Dans la salle de tribunal, le juge rendit son verdict.

« Accusé, levez-vous je vous prie !

En ce mercredi 16 janvier 1456, moi Jake de Valombre, juge de Franche-Comté statue sur l’affaire opposant le Sieur Arthus au Comté de Franche-Comté.

Pour les deux actes de brigandage à quelques jours près, je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à 3 jours de prison, une amende de 150 écus (50 écus pour outrage à magistrat pour son comportement insultant face à la cour) et à une peine d’inéligibilité de 3 mois en Franche-Comté à compter de la date de ce jugement.

Ayez un peu plus de respect pour les voyageurs à l’avenir ! »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Fiche du contrevenant: Arthus

Citation :

Né(e) le 28 Juillet 2005
Arthus fête son anniversaire le 28 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 160
Argent : 24
Arthus cultive du maïs.
Dernière connexion le 14 Février 2008 à 10h17

missive lui a été adressée demandant de se retirer des élections municipales.

Citation :

Messire Arthus,

Vous venez d'être condamné le 16 janvier dernier par la Justice Comtale pour trouble à l'ordre public, à une amende et une peine de prison, assortis d'une inégibilité d'une durée de trois mois.

Je constate ce jour que vous êtes pourtant candidat à la mairie de Poligny.
Vous ne pouvez toutefois ignorer la teneur du jugement qui a été prononcé à votre encontre.

Par conséquent je vous somme de de modifier sans délai votre message électoral à la mairie, en stipulant votre retrait de candidature pour cause d'inégibilité.

Gendarme Jerome, Brigade de poligny

Casier: casier d'Arthus

petite info : il est en appel depuis peu et fait accélérer les choses...

L'appel n'étant pas suspensif, l'infraction a bel et bien été commise, car au moment du constat par la Gendarmerie, il n'était pas dans les conditions légales pour se présenter à la mairie.

Citation :

Arthus .

Dernière connexion le 16 Février 2008 à 01h58

L'intéressé n'a pas renporté les élections.

Citation :

Sondage réalisé le 16/02

1. Tigerlyly : 84.7%
2. Arthus : 15.3%

Mais malgré plusieurs reconnections, Arthus n'a pas daigné répondre à notre missive ni modifier son message en vue du retrait de candidature .

bien demande de procès cet aprem.

Réponse du contrevenant (voir PS) :

Citation :

Expéditeur : Arthus
Date d'envoi : 2008-02-16 14:46:07


Bonjour Sire Gendarme Jerome,
J'ai besoin de porter plainte afin que plusieurs procès soient engagés contre ceux qui m'ont lésé.
Pourriez vous m'indiquer la procédure à suivre et où je doit me rendre pour cela ?
Merci !
Arthus

ps : l'élection étant terminée et n'ayant pas retiré mon annonce suite à votre message, vous êtes libre de demander que soit intenté un procès à mon encontre

il serait également utile que le magistrat chargé de statuer sur son appel prenne connaissance du fait qu'il a, en toute connaissance de cause, volontairement transgressé le jugement sans attendre la décision de justice d'appel.

Procès en cours