[Proces clos][Recidive] Brigandage Arthus - Seyo d'Autun

Aujourd'hui, 14 Nov 1455, Nous, Gendarme Mike.dev, recevons plainte du Sieur Seyo d'Autun, pour une agression et tentative de brigandage dont il a été victime sur la route de Chalon et commis par le sieur Arthus durant la nuit.

Plainte

Citation :

Bonjour,

Mike.dev m'ayant indiqué ce bureau, je viens vers vous afin de déposer plainte.
En effet, cette nuit, entre la route de Chalon et de Poligny, un infâme brigand a tenté de me détrousser. Grâce a Aristote, j'ai pu le vaincre, mais malheureusement, il a pu filer.

Le screen de l'agression a été envoyé a Mike.dev.

J'espère que vous attraperez et punirez ce mécréant comme il le mérite !
Cordialement,
Seyo

Les preuves:



Le préjudice:
La victime ayant pu se défendre, il n'y a pas de préjudice physique ni matériel mais bien moral.

Fiche du contrevenant: Arthus

Citation :

Né(e) le 28 Juillet 2005
Arthus fête son anniversaire le 28 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 158
Argent : -9
Arthus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 10 Novembre 2007 à 08h44

Casier

Au vu de son casier et de son attitude dans l'affaire de Brigandage suivie par Jerome, ne faut-il pas lancer un procès incluant les 2 méfaits ?

Le contrevenant n'ayant pas donné signe de vie dans l'affaire de Racket sur Sojiro de Shinsengumi et semble avoir fui,
je propose que ce dossier soit joint à cette affaire => Dossier

=> Demande de Procès commun

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les douaniers et la gendarmerie avaient eu vent du retour de l’accusé sur les terres franc-comtoises. Le juge

Citation :

avait également été informé de la candidature de l’accusé aux élections municipales de Poligny. Dans la salle de tribunal, le juge rendit son verdict.

« Accusé, levez-vous je vous prie !

En ce mercredi 16 janvier 1456, moi Jake de Valombre, juge de Franche-Comté statue sur l’affaire opposant le Sieur Arthus au Comté de Franche-Comté.

Pour les deux actes de brigandage à quelques jours près, je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à 3 jours de prison, une amende de 150 écus (50 écus pour outrage à magistrat pour son comportement insultant face à la cour) et à une peine d’inéligibilité de 3 mois en Franche-Comté à compter de la date de ce jugement.

Ayez un peu plus de respect pour les voyageurs à l’avenir ! »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Il faut donc lui demander de se retirer des elections municipales.

Courrier relatif à la candidature du condamné aux élections municipales de Poligny:

Citation :

Messire Arthus,

Vous venez d'être condamné par la Justice Comtale pour trouble à l'ordre public, à une amende et une peine de prison, assortis d'une inégibilité d'une durée de trois mois.

Par conséquent je vous demande de modifier sans délai votre message électoral à la mairie, en stipulant votre retrait de candidature pour cause d'inégibilité.

Gendarme Jerome, Brigade de poligny