[Proces clos] Brigandage : Arthus - Sojiro de Shinsengumi

Ce 10 Nov 1455, Nous, Gendarme Jerome, recevons plainte du Sieur Sojiro de Shinsengumi, pour un Brigandage dont il a été victime sur la route de Chalon et commis par le sieur Arthus durant la nuit.

Plainte:

Citation :

Titre : brigandage
Expéditeur : Sojiro de Shinsengumi
Date d'envoi : 2007-11-10 12:57:09

bonjour, suite a notre conversation en taverne. voila la preuve de mon brigandage. il n'a pas eu grand chose, je devais avoir 1 ou deux pains et precisement 0.63 ecus....
https://2img.net/r/ihimizer/img135/5986/brigandagenr3.png

merci

Les preuves: (en lien car trop volumineuses)
de l'agression:
https://2img.net/r/ihimizer/img135/5986/brigandagenr3.png
du préjudice:
https://2img.net/r/ihimizer/img90/2517/sovc2.png

Le préjudice:
la victime ne possède pas de screen de son inventaire mais celui-ci est aujourd'hui bien vide, il déclare le vol des biens suivants:

Citation :

1 ou deux pains et precisement 0.63 ecus

Fiche du contrevenant: Arthus

Citation :

Né(e) le 28 Juillet 2005
Arthus fête son anniversaire le 28 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 158
Argent : -9
Arthus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 10 Novembre 2007 à 08h44

Lien vers le casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/arthus-t13996.htm#269199

Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Messire,

Cette missive vous est envoyée pour vous signaler qu'une plainte a été déposé à votre encontre pour brigandage auprès de la Gendarmerie de Poligny.
Un procès sera ouvert sous peu à votre encontre, à moins que vous ne consentiez à rembourser votre victime, en prenant contact avec moi pour les modalités dès maintenant.

Faute de réponse vous serez mis en procès par la justice Comtale.

Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Réponse reçue du contrevenant:

Citation :

Titre : Re: Plainte pour Brigandage

Expéditeur : Arthus
Date d'envoi : 2007-11-10 17:20:17

Messire,
et qui donc serait cette prétendue victime qui ose me calomnier de la sorte ?

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire,

Nous avons reçu preuve du racket dont a été victime le plaignant et votre identification comme auteur des faits semble non contestable.

Toutefois si calomnie il y avait, je suis persuadé que vous nous transmettrez bien volontiers les preuves de votre innocence dans cette affaire.

Faute de preuves vous disculpant de ce racket ou faute d'arrangement en vue du remboursement de la victime, vou serez mis en Procès.
Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister d'un avocat.

Gendarme Jerome, brigade de Poligny

NB: (exemple de preuve: un screen prouvant votre activité du 9 nov et encore un screen comlet reprenant l'ensemble de vos événements depuis le 9 Nov inclu.)

on attend la réponse pour lancer ou non le procès.

Je suis curieux de voir ce qu'il va répondre, du moins si il le fait.

Il reste une mince possibilité de dédommagement de la victime, celle-ci m'a signalé séjourner quelques jours à Poligny.

Toutefois les faits sont pour moi établis à suffisance que pour lancer la procédure.

Je m'en remets donc à votre expertise Adjudant.

Voici sa réponse

Citation :

Expéditeur : Arthus
Date d'envoi : 2007-11-10 19:34:50

Ah voilà donc comment l'on est accueilli lorsque l'on vient s'établir dans une nouvelle ville...apparement aider les producteurs locaux par de nombreux achats sur le marché ne suffit pas..un étranger reste soumis à suspission même s'il aide à développer l'économie locale..quand seront nous donc acceptés parmis vous ??
Et à combien donc se limite le montant de ce prétendu domage ?

Nous n'allons pas continuer à polémiquer, l'intéressé ayant commis les faits ne peux ignorer ce qui a été dérobé, il cherche donc à gagner du temps !
Je suggère un mise en procès rapide pour éviter qu'il ne quitte la FC pour se soustraire aux poursuites.

voila le soucis Jerome il n'a pas refuse il demande la somme donc le juge pourra penser qu'il voulait rembourser et si on veut pas se faire taper sur le doigts il faut lui donner une réponse précise. et demander lui un screen de ses évènements.

courrier en vue de la transaction

Citation :

Messire,

A la lecture de votre dernière missive, vous semblez disposé à indemniser la victime.

Elle déclare le vol des biens suivants:
1 ou deux pains et precisement 0.63 ecus

Sauf si vous disposez d'un screen prouvant le contraire, je vous invite à me contacter en vue du remboursement de la victime.

Si vous ne répondez pas au présent ce dimanche 11 Nov, nous considérerons que vous refusez l'indemnisation et intententerons sans attendre l'action en Justice.

Gendarme Jerome Brigade de Poligny

belle réponse une lueur d'espoir pour lui mais de la fermeté aussi.

et ca marche:

Citation :

Expéditeur : Arthus
Date d'envoi : 2007-11-11 01:06:50

Messire,
Au vu des désagréments procéduriers pour les deux parties et aux coûts pour l'administration engendrés par un procès, largements supérieurs à une indemnisation amiable d'un si faible montant, je suis disposé à assurer de mes fonds propres le dédomagement à la victime présumée...
Nous conviendrons donc des détails techniques permettant le solde de cette affaire, lors de mon retour à Poligny ce lundi ou mardi prochain..
Convenez vous de cette issue ?
Cordialement,

Missive en vue de la transaction:

Citation :

Soit Monsieur,

J'attends donc la fixation d'un rendez vous en taverne, au plus tard mardi.
Je suis généralement disposnible après 17:00 Hr et en fin de soirée.

Gendarme Jérôme, Brigade de Poligny.

tu vois c'est pas dur en fait.

Citation :

Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 18h24

Aucun rendez-vous de fixé jusqu'à présent, dernier délai = demain

Bien que disposant des fonds nécessaires, aucun rendez-vous en vue de la transaction:

Citation :

Argent : 30

Arthus ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Novembre 2007 à 14h44

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

L'intéressé a quitté Poligny et a même tenté de racketté un voyageur sur la route de Chalon cette nuit voir: https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/recidive-talp-brigandage-arthus-seyo-d-autun-t14100.htm

courrier de relance :

Citation :

Messire,

Nous avions convenu d'un remboursement pour ce mardi suite au Racket du Sieur Sojiro de Shinsengumi, je constate que vous n'êtes pas pas disposé à tenir votre parole dans cet affaire.

Faute de réaction, comme annoncé, ce dossier sera transmis aux autorités en vue du Procès.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 19 Novembre 2007 à 14h40

Aucune réaction malgré ma relance et le délai raisonnable pour répondre ...
L'hypothèse d'un arrangement à l'amiable semble donc à écarter, l'intéressé ayant quitté la Franche Comté.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Autun, le 2007-11-19 à 7:20

Suivi le 21 nov 1455:

Citation :

Dernière connexion le 21 Novembre 2007 à 00h51

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée

Suivi le 22 Nov 1455:

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bourbon, le 2007-11-22 à 5:50.

Citation :

Dernière connexion le 22 Novembre 2007 à 18h03

j'ai fait la demande de procès mais vu qu'il n'est plus en FC

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les douaniers et la gendarmerie avaient eu vent du retour de l’accusé sur les terres franc-comtoises. Le juge

Citation :

avait également été informé de la candidature de l’accusé aux élections municipales de Poligny. Dans la salle de tribunal, le juge rendit son verdict.

« Accusé, levez-vous je vous prie !

En ce mercredi 16 janvier 1456, moi Jake de Valombre, juge de Franche-Comté statue sur l’affaire opposant le Sieur Arthus au Comté de Franche-Comté.

Pour les deux actes de brigandage à quelques jours près, je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je le condamne à 3 jours de prison, une amende de 150 écus (50 écus pour outrage à magistrat pour son comportement insultant face à la cour) et à une peine d’inéligibilité de 3 mois en Franche-Comté à compter de la date de ce jugement.

Ayez un peu plus de respect pour les voyageurs à l’avenir ! »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Il faut donc lui demander de se retirer des elections municipales.

Courrier relatif à la candidature du condamné aux élections municipales de Poligny:

Citation :

Messire Arthus,

Vous venez d'être condamné par la justice Comtale pour trouble à l'ordre public, à une amende et une peine de prison, assortis d'une inégibilité d'une durée de trois mois.

Par conséquent je vous demande de modifier sans délai votre message électoral à la mairie, en stipulant votre retrait de candidature pour cause d'inégibilité.

Gendarme Jerome, Brigade de poligny

Les elections étant fini depuis ce matin, je classe