[Procès clos][CJ] Escroquerie - Cdch - stère de bois

Sieur Cdch s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 6.45 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (4.25 écus).

Montant du gain perçu :2.20 écus

Preuves :


Missive type envoyée

Informations sur Cdch

Citation :

Né(e) le 23 Avril 2008
Cdch fête son anniversaire le 08 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Cdch entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 119
Argent : 217
Cdch est meunier.
Cdch possède un culture du blé.
Dernière connexion le 03 Avril 2009 à 09h15

Casier

sorti de sa retraite

Citation :

Dernière connexion le 07 Avril 2009 à 10h19

j'envoie une missive à Jérome pour la demande de procès

demande de Procès

Message à Lysiane

Citation :

Chère dame Lysiane,

Premièrement, désolé pour le délai mais j'ai été tellement pris ailleurs que cela m'étais sorti de la tête.

Deuxièmement, on m'a informé que vous vous portiez volontaire pour payer la dette de sieur Cdch qui se résume à un sac de farine à 16.75 écus, donc 1 écus de trop, et une stère de bois à 6.45 écus, donc 2.20 écus de trop. Si vous le voulez bien, je mettrais une miche de pain à 9.70 écus sur le marché, le pain à 6.50 écus plus 3.20 écus de dette. Avant de mettre la miche sur le marché, j'attendrais votre réponse de confirmation.

Bien à vous
Sieur Stolas
Brigadier de Dole

Message de Lysiane:



mise en vente de la miche de pain

arrangement avec Dame Lysiane

procès clos condamné à une amende de 2 écus

Citation :

Subvenir à ses besoins est certes une noble cause mais pas suffisante pour justifier de violer les Lois. En outre, ne pas répondre aux injonctions de la Gendarmerie ne place pas les prévenus en situation d'irréprochabilité.

Accusé, levez-vous !

Au vu des faits avérés qui vous sont reprochés, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, vous déclarons coupable d'escroquerie. Cependant, compte tenu de l'intervention de Dame Lysiane, comtesse de Morez, qui a défendu votre moralité et bien voulu payé le montant visible de l'escroquerie, nous ne suivrons pas le réquisitoire du Procureur. L'amende sera fixée à deux écus, un pour vous rappeler que nul ne doit transgresser la Loi, l'autre pour vous convaincre de venir déposer votre seconde plaidoirie la prochaine fois.

Espérant, bien entendu et pour VOTRE propre bien, qu'il n'y aura pas de prochaine fois.

A Dole le 1er mai 1457.

Casier à mettre à jour