Cdch

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Récapitulatif :

1. Résumé des affaires en cours :

. Néant.

2. Résumé des affaires pour les récidivistes :

. Escroquerie, le 5 Juillet 1456, Arrangement à l'amiable
. Spéculation, le 25 Septembre 1456 constater par Stephannie à dole : affaire classée pour remboursment
par le contrevenant
. Esclavagisme, le 17/01/1457, à Dole : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.
. Esclavagisme le 17/03/1457 à Dole : Arrangement à l'amiable

3. Résumé des procès à verdict coupable :

- Escroquerie, le 29/03/1457 à Dole : Coupable
- Escroquerie, le 03/04/1457 à Dole : Coupable
- Esclavagisme, le 23 Mars 1457, à Dôle : Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Cdch

Flagrant délit:

- Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 5 juillet 1456

Preuve:



Verdict: Arrangement à l'amiable

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 23 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 55
Cdch cultive du blé.
Dernière connexion le 05 Juillet 2008 à 13h05

Dossier

Cdch

Plainte déposée :

- Spéculation par Duncan_Idaho, le 25 septembre 1456.

Preuve :



Verdict :

-affaire classée pour remboursment par le contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Avril 2008
Cdch fête son anniversaire le 08 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 55
Argent : 17
Cdch cultive du blé.
Dernière connexion le 25 Septembre 2008 à 21h27

Dossier de Cdch

Flagrant délit d' :

- Esclavagisme, le 17 janvier 1457, à Dole : 2,00 écus

Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

Dossier

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 17/03/1457

Verdict: arrangement à l'amiable

Dossier

Contrevenant : Cdch

Flagrant Délit d':

- Esclavagisme par Cdch sur Redgun le 23/03/1457 , à Dôle : gain perçu 3 écus .

Verdict : Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
.

Dossier

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 29/03/1457

Verdict: Coupable ; condamné à 2 écus d'amende

Dossier

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 03/04/1457

Verdict: Coupable : condamné à 2 écus d'amende

Dossier