[AC][Procès Clos] / Escroquerie - Ph92 - stère de bois

Ph92 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un stère de bois à 15.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(4 écus).

Gain perçu :

11.95 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Ph92

Citation :

Né(e) le 09 Mai 2009
Ph92 fête son anniversaire le 19 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 1
Points de réputation : 27
Argent : 104
Ph92 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Mai 2010 à 16h58

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un stère de bois pour 15.95 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus maximum).

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce stère de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 11.95 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour convenir de la transaction.

Faute de réponse à notre demande, un procès sera intenté à votre encontre, avec risque d'amende et de peine de prison.Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).

Salutations,

Adjudant Patrickovix, gendarmerie de Vesoul

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Ph92
Date d'envoi : 2010-05-17 20:54:44
déja vous me parlez pas comme sa moi je savais pas pour les stéres toutes facon je dois partir dici!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

mon courrier n'avait rien d'insultant, juste un rappel des lois qui s'appliquent à Vesoul et partout en FC. Me prouvant votre mauvaise fois, je transmet le dossier à la justice.

Salutations,

Adjudant Patrickovix, gendarmerie de Vesoul

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Ph92
Date d'envoi : 2010-05-18 19:55:53
mon procés se passeras en bourgogne car je viens de la bas et jai trouvé un avocat et je men fiche de votre procés!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Procès en cours

Procès clos

Citation :

Accusé Ph92, veuillez entendre mon verdict

Vous avez eu un comportement irrespectueux lors de vos premières réponses à la gendarmerie mais vous semblez avoir compris la leçon d'une procédure en justice et je tiens donc compte de votre remord et de vos excuses envers la gendarmerie. Il reste que si la transaction pour être relaxé n'a pu avoir lieu avant la procédure c'est de la responsabilité de vos premiers courriers et le délit étant avéré, je vous condamne donc à une amende de 25 écus.

Fait le 25 mai de l'an de grâce 1458 par la juge Lysiane d'Ormerach

Affaire Classée, condamné à 25 écus d'amende.

Casier à mettre à jour