[Clos] - Ph92 - Escroquerie

Ville de Vesoul

Les faits :

Sieur Ph92 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant
à la gendarmerie 1 stère de bois à 15.95 écus, alors que le prix maximum affiché en mairie de Vesoul est de 4 écus



Lien vers le dossier :

Dossier Ph92

Citation :

Votre Honneur, Ph92 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un stère de bois à 15.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(4 écus).

Par ce crime, il s'est rendu coupable de violation de décret municipal.

Accusé, levez vous pour répondre de vos crimes!

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 18 mai 1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

jene savais pas quon ne devez pas vendre cet objet a15 écus car je viens de bourgogne

La défense a appelé DanyTr à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Heureux de reprendre son travail d�avocat, il entre presque tout sourire dans la salle d�audience� Il est toujours aussi confiant qu�auparavant! Il tapote l�épaule de son client et lui sourit et sort quelques parchemins de sa besace. Il s�assoit et écoute le procureur faire son réquisitoire. Une fois à lui, il se lève, respire profondément quelques secondes et commence son plaidoirie.*

Votre honneur, monsieur le procureur et gens de l�assemblé� Premièrement, je ne peux que demander le retrait des propos du procureur par intérim� Mon client est peut-être l�accusé dans cette histoire mais il n�est toujours pas �dit� coupable comme le prétend mon confrère�

*Il regarde le procureur et se détourne vers la salle d�audience pour voir si le gendarme qui avait procédé à l�arrestation de son client était présent. Il soupire� Il n�avait quand même pas changé son genre �avocat spectacle� comme l�avait déjà dit un ancien juge�*

Votre honneur, mon client ici présent vient de vous dire la même chose qu�il avait dit au gendarme qui avait ouvert le dossier� �Il ne savait pas�� Hors, au lieu de lui refaire la remarque et de lui donner �la chance� de se reprendre, le gendarme� Comment il s�appelle déjà!

*Il regarde ses feuilles sur le petit bureau de l�accusé et prend celle qu�il c�était fait comme �note�.*

Oh oui! Le gendarme Patrickovix a cru bon d�immédiatement l�envoyez en justice en �prétendant� et je cite votre honneur� �Me prouvant votre mauvaise fois, je transmet le dossier à la justice.�

*Il rit et dépose fortement la feuille sur son bureau*

Mais comment peut-il prétendre ça votre honneur!!! Mon client n�a que répondu qu�il ne savait pas!!! Votre honneur� Si nous devons poursuivre toute personne qui ne sait pas tout dans ce monde hey bien, vous avez le meilleur emploi et c�est moi qui vous le dit� Car vous aurez TOUJOURS du travail!

* Il rit à nouveau cette fois honnêtement accompagné de quelques rires des gens de la salle derrière lui. Il prend un peu de temps pour laisser l�émotivité du moment monter en lui. Il prend une voix plus forte et ce, toujours pour les mêmes raisons... Le travail de ceux qui s�occupaient du dossier.*

Le gendarme Patrickovix ce dit gendarme mais sous tout le respect que je rends à la gendarmerie, l�est-il vraiment??? Mon confrère et même vous votre honneur serez d�accord du moins je l�espère bien de l�article 7, alinéa 3 du codex livre VI, ainsi que de l�article 8, alinéa 1 et 2 du même codex que ce même gendarme a enfreint lors de l�arrestation de mon client. Si vous voulez j�en ai la preuve ici même sur mon bureau�

*Il regarde vers son bureau et réfléchit un court moment avant de ne marcher doucement et reprendre son plaidoirie, regardant tour à tour le procureur, le juge et les gens dans la salle.*

Si un homme vient vous dire *Il prend une drôle de voix base* �Hey toi, tu as fais ça� Tu dois rembourser ce que tu as ��volé�� sinon je t�envois devant la juge!� Qu�allez vous pensez votre honneur? Moi je peux vous dire que je lui dirai �Ouais bonne blague l�ami� et pourquoi votre honneur? Simplement parce que le gendarme ne portait même pas d�uniforme, uniforme qu�il doit porter en tout temps en travail. Surtout selon ce que j�ai appris qu�il est adjudant, je crois qu�il devrait revoir un peu les bases de ce qu�il fait comme travail. Premièrement il envoi ici même devant vous mon client qui a simplement dit qu�il ne connaissait pas cette loi et en plus ce Patrickovix ne suit même pas les propres lois qu�il doit apprendre aux jeunes gendarmes�

*Il s�assoit enfin, soupire et laisse tomber les bras assez fort sur son bureau pour encore attirer l�attention.*

Votre honneur, mon confrère aura bien beau vous dire que mon client, ce jeune comment on dit �Dijonnais�? Il aura beau vous dire qu�il est le pire criminel qui soit, je ne peux que demander qu�il regarde vers ceux qui on fait le dossier pour l�apporter ici et nous dires ce qu�il en pense� En attendant, je ne peux que demander à vous et à votre excellent jugement votre honneur, de voir des deux côtés de la justice� Ici, nous avons un jeune voyageur qui a peut-être enfreint une loi par manque de connaissance des lois de Vesoul� Mais de l�autre côté, nous avons un gendarme qui a multiplié les manques à son devoir� Pour ces raisons je demande la relaxe sous promesse que mon client réparera ses fautes et ses tords et qu�il aura par la suite, une conduite exemplaire maintenant qu�il a apprit de cette erreur.

*Il lance un sourire �confiant� à Ph95, son client. Il se lève à nouveau et baisse légèrement la tête et le regard en direction du juge par signe de respect.*

Merci votre honneur de m�avoir écouté. Monsieur le procureur�

*Il se rassoit et reprend ses esprits, respirant le plus calmement possible. Il écoute la dernière plaidoirie du procureur avec attention.*

Fait à Poligny le 20 Mai 1458
Par DanyTr.
Bâtonnier et Avocat de la FC.

(bug d'affichage ig avec les apostrophes, points d'interrogation, etc...)

Citation :

* Imladris sourit. Décidément, ils devaient jouter souvent au tribunal avec Dany... Cela lui faisait plaisir de le revoir mais les affaires sont les affaires. Il devait faire son réquisitoire. *

Votre Honneur, je vais répondre aux arguments de mon vis à vis quant à l'affaire.

* Il se tut et relut les notes qu'il avait prise lors de la plaidoirie de monsieur l'avocat *

Votre Honneur, monsieur l'avocat dit que messire Ph92 n'est pas coupable. Je vais maintenant vous prouver qu'il l'est!

Votre Honneur, Monsieur l'avocat trouve le courrier du gens d'arme menaçant et que la procédure judiciaire n'a pas été pleinement respectée.

Je vais vous dire ce qu'il en est vraiment.

Messire Ph92 s'est fait prendre à violer un décret de la bonne ville de Vesoul.

Déjà, j'espère que le prévenu plaisante en disant qu'il ne savait pas... Les décrets sont affichés en gargote, à Dôle et sur le panneau d'affichage de la mairie. Tout un chacun sait que c'est la première chose à faire en arrivant dans une ville... Consulter les décrets en vigueur dans la dite ville...

Ensuite, Votre Honneur, le gens d'arme Patrickovix ne fait signaler au prévenu qu'il a enfreint la loi MAIS qu'il est invité à régulariser sa situation. Le cas échéant, le prévenu aurait été poursuivit.

Mais que constate-t-on votre Honneur?

Que l'accusé a refusé l'accord à l'amiable et je cite : "toutes facon je dois partir dici!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ".

Il dit qu'il ne sait pas, il ne dit pas qu'il accepte de se régulariser et pire, il commet un délit de fuite.

Votre Honneur, le gens d'arme Patrickovix n'a pas eu d'autres choix que de poursuivre l'accusé avant que celui ci quitte notre territoire.

D'ailleurs, je l'appelle à la barre pour confirmer mes propos.

Votre Honneur, je requiers donc contre le prévenu une amende de 25 écus et une peine de 2 jours de prison pour le fait aggravé de délit de fuite.

* Imladris se rassit *

* fait à Dôle le 21 mai 1458 *
* par Imladris Van Ansel, procureur ad interim *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je tiens a m'excuser une nouvelle fois. Et mon avocat transmettra ma lettre d'excuse a la gendarmerie. Si ma liberation immédiate n'est pas faite je suis pret a accepter ma condanmation de 2 jours et mon amende de 25 ecus.
Merci. Ph92

Transmis par l'avocat Danytr

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(Je sais pas si j'ai affaire ici mais bon, ca vous sauvera un peu de boulot... ^^)

La défense a appelé DanyTr à la barre

Citation :

*L'assemblé attendait toujours ce dit gendarme... Il avait écouté le procureur ainsi que son client prendre la parole. Il se lève pour conclure son travail en audience.*

Votre honneur... Gens de l'assemblé... Monsieur le procureur... Je trouve fort dommage que le gendarme ne soit pas encore venu nous expliquer son point de vue et nous dires comment il peut travailler pour la loi sans lui même respecter celle de la gendarmerie... Enfin!

*Il brasse la tête espérant oublier ce point. Il regarde ces notes qu'il avait prisent lorsque le procureur faisait son plaidoirie. Il s'avance ensuite vers le centre et prend un air un peu plus sérieux.*

J'ai une question votre honneur... Un brigand ou pire encore un traître serait-il devant vous et devant la justice Franc-Comtoise entrain de lui dire 'Je m'excuse... Je suis prêt a accepter ma condamnation...' ? Un homme qui ne veut que le mal ferait-il vraiment cela?

*Il laisse le temps aux gens de réfléchir dans la salle et reprend sa plaidoirie.*

Votre honneur, Monsieur le procureur tente de vous faire croire que mon client, messire Ph92 est le pire des criminels et je cite mot-pour-mot mon confrère lui-même: 'il commet un délit de fuite.'

*Il sourit et se détourne un moment vers le procureur, un homme qu'il aimait bien rivalisé en justice*

Un délit de fuite? Mais depuis quand retourner à l'auberge où il séjourne est un délit de fuite?

*Il rit un moment et se détourne rapidement vers la juge.*

Votre honneur, je n'ai dans mon dossier du moins, aucune preuve comme de quoi mon client a tenter un délit de fuite comme l'a dit Monsieur le procureur. Je ne sais pas où il est aller cherché ça mais...

*Il rigole un moment et reprend son calme pour terminer sa dernière plaidoirie. Il marche doucement vers son client pour se placer derrière lui et conclure.*

Votre honneur, si je peux me le permettre je crois que cet homme n'aurait même pas dû se retrouver devant vous. Mon client se dit désolé pour les troubles qu'il a causé et jamais au grand jamais il n'a espérer ce retrouver face à un juge...

*Il laisse un instant a madame la juge de bien réfléchir à ce qu'il disait et termine pour de bon.*

En raison du manquement aux règles de la gendarmerie par le gendarme qui a procédé à sa mise en accusation et aussi, en raison du très grand respect que mon client a envers la justice, je demande la relaxe d'une semaine le temps que mon client rembourse les 11 et 95 écus de profit qu'il aurait fait... Il montrera sa vrai bonne foie et le fera donc sans problème en échange de sa relaxation complète.

*Il s'assoit et sourit.*

J'espère seulement que si vous êtes d'accord, mon confrère ne regardera pas sortir du tribunal mon client pour par la suite, encore déclaré que c'est un délit de fuite contre la justice de Franche-Comté...

*Il rigole et sourit amicalement au procureur, espérant que ce soit sans rancune... Il se lève à nouveau ayant encore oublier de faire le plus important...*

Pardonnez moi votre honneur, je suis quelques fois lunatique... Je vous remercie d'avoir prêter bonnes oreilles et votre excellent jugement à cette cause. Mon client respectera comme il l'a dit un peu plus tôt votre jugement et s'y soumettra.

*Il la salue de nouveau d'un signe de tête et attend le verdict auprès de son client.*

Fait à Poligny le 23 Mai 1458 par DanyTr.

L'accusation a appelé Patrickovix à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Patrickovix, qui avait beaucoup à faire, se présenta enfin à la barre.

Dame le juge, bien le bonjour... On me demande de me présenter à a barre pour témoigner, soit... Que dire de plus à propos de cette personne accusée? Tout est dans mon dossier, je lui ai signalé le fait qu'il avait vendu à la gendarmerie un stère de bois pour 15.95 écus, ce qui est largement au dessus du prix maximum à Vesoul, il m'a répondu que soit disant je l'avais insulté, ou du moins "parlé mal", alors que le peux vous fournir mon courrier officiel. Et comme il ne voulais rien entendre et qu'il était de mauvaise fois, je lui ai signalé que j'allais faire une demande de procès contre lui. Il m'a répondu qu'il se moquait de "votre procès"....

Patrickovix fit une courte pose, puis reprit...

Il disait qu'il se moquait bien d'un procès ici, vu qu'il ne serait pas jugé en FC mais en Bourgogne... Je vois que pour ce fait il a dû être bien surpris votre honneur... Voila votre honneur je n'ai rien à ajouter, comme je vous l'ai signalé tout est dans mon dossier à la gendarmerie de Vesoul. Je reste à votre entière disposition pour des renseignements complémentaire votre honneur....

Patrickovix, se retira et retourna s'asseoir.

Verdict du juge

Citation :

Accusé Ph92, veuillez entendre mon verdict

Vous avez eu un comportement irrespectueux lors de vos premières réponses à la gendarmerie mais vous semblez avoir compris la leçon d'une procédure en justice et je tiens donc compte de votre remord et de vos excuses envers la gendarmerie. Il reste que si la transaction pour être relaxé n'a pu avoir lieu avant la procédure c'est de la responsabilité de vos premiers courriers et le délit étant avéré, je vous condamne donc à une amende de 25 écus.

Fait le 25 mai de l'an de grâce 1458 par la juge Lysiane d'Ormerach