[Clos] Inabi - Escroquerie

Ville: Poligny

Affaire: Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par Dame Inabi pour la vente d'un manche Peau à 15,90 écus alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 9,65 écus. De plus l'intéressée étant de niveau 0 n'a pu produire elle-même ce manche et est donc suspectée de spéculation pour cette vente.

Montant du vol: 6,25 écus

lien du dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Inabi qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny un manche pour 15,90 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny

Le gain frauduleux s'élève à 6.25 écus.

Les dossiers de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-escroquerie-speculation-inabi-manche-t16079.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 27 février 1456, par Dame Katarina.

Ca fait plus de deux jours et pas de plaidoirie.

Inabi est MORT.
Dernière connexion le 05 Mars 2008 à 11h14

tour passe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation escroquerie à l'encontre de Dame Inabi et réclame une amende de 17 écus (gain frauduleux arrondi à 7 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 7 mars 1456, par Dame Katarina

Tour passe + verdict :

Citation :

Sieur Inabi, malgre votre flagrant delit d'escroquerie, jamais vous n'avez deigne repondre a la Gendarmerie, ni meme a ce proces, afin de plaider votre cause. J'en conclue donc que vous n'avez aucun argument a presenter en votre faveur.


En consequences, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable d'esclavagisme et vous condamne a une amende de 18 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 11 Mars 1456.