[Clos] Escroquerie - Zoran

- Pontarlier -

Escroquetrie multiple et sur 11 produits en plusieurs jours.
Total du gain perçu : 3.60 écus
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=39169#39169

Procès lancé.

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour reparler du cas de Sieur Zoran, soupçonné d’escroquerie.

Sieur Zoran a été relaxé dans une affaire précédente il n'y a pas si longtemps.
Pas moins de 3 infractions ont été relevées depuis ce dernièr procès :
le 11 mai, 1 poisson à 18.50 écus et 1 autre à 19 écus,
le 15 mai, 1 poisson à 18.50 écus.

Le décret municipal du 27 avril impose un prix maximum de 18 écus : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2304

Monsieur le Juge, je vous invite a consulter toutes pièces du dossier que je vous ai apporté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=39169#39169

Sieur Zoran, je vous appelle de nouveau ) la barre pour présenter votre défense.

A Dole,
le 15 mai 1454

Le contrevanant vient de rembourser la gendarmerie.

j'ai bien fait d'attendre...

coupable sans amende.