[Proces clos][Récidive] Escroquerie : Pach1 - stère de bois

Sieur Pach1 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 4,25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus).

Montant du gain perçu : 0,25 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 4,25 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix.
Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,25 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièreMaelyn*).

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Décembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 24
Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 19h38

Casier judiciaire

Rappel :

Citation :

Je vous rapelle que vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie le 10 janvier 1456.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 4,25 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix.
Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,25 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*).

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 21h41

Demande procès déposée

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Devant l’absence de l’accusé à son procès et les preuves qui l’accablent, je déclare Messire Pach1 coupable d’escroquerie avec récidive.

En conséquence, je condamne l’accusé à 40 écus d’amende, 1 écu pour le gain frauduleux, 10 écus pour non présentation à la cour et 29 écus pour récidive.

Si vous récidivez à nouveau, la prochaine fois, ce sera la prison ! »

Le juge frappe de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 16 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.