[Clos] Escroquerie : Cdch

Ville de Dole

Premier Fait:
Sieur Cdch s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de farine à 16.75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (15.75 écus).

Second Fait:
Sieur Cdch s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 6.45 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (4.25 écus).

L'intéressé a refusé les arrangements à l'amiable, prétextant dans un premier temps se laisser mourir, pour finalement se mettre en retraite dont il est sorti ce jour (sans pour autant avoir répondu à nos rappels).

Lien vers les dossiers:
- escroquerie-Farine
- escroquerie-stère de bois

Je ne le voit pas en procès.

Madame le Procureur ?

Toujours pas de procès.

oui, mais là, pour le coup, il est en retraite, donc je ne dois pas le mettre en procès... si ?

Il me semble que tu peut

Messire le juge ? votre avis sur ce point de droit ? peut-on lancer le procès pendant qu'il est en retraite ?

Habituellement oui car retraite ne veut pas dire non connexion... J'ai déjà eu des petits comiques dans le genre pour échapper au procès.

Si tu lances le procès alors, moi je devrais attendre qu'il ne soit plus en retraite ou qu'il se soit connecté pour passer sa plaidoirie. Ce sont les seules conditions

Citation :

Votre Honneur,

Le sieur Cdch s’est rendu doublement coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de farine à 16.75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (15.75 écus). Et ensuite, 1 stère de bois à 6.45 écus, donc non conforme, de nouveau, à la grille des prix en vigueur à Dole (4.25 écus).

Il a refusé les accords à l'amiable qui lui ont été proposés. J'appelle à la barre le gendarme Stolas qui a constaté les infractions.

Fait le quatorzième du mois de mars 1457.

Voilà pourquoi je trouve stupide d'avoir des grilles de prix obligatoire, surtout en ce moment... il est clair que cette personne se moque de nous et veut ridiculiser les autorités...

Apparemment, il regrette (même si j'aime pas trop la dérive de chantage HRP), et Lysiane se propose même de payer pour lui... (voir témoignages, monsieur le greffier )

Je demande donc aux gendarmes d'essayer une dernière fois de régulariser la situation.

J'avoue cette fin de semaine j'ai fait le flemmard

Allez hop ! Pour la postérité !

Citation :

*La Comtesse de Morez se leva et vint à la barre pour témoigner, le regard pensif mais bienveillant*

Monsieur le Juge, Procureur,

Apprenant ainsi au Tribunal, les soucis que rencontrent le sir Cdch, je vous avoue ma surprise car lorsque je l'ai déjà croisé à Dole, il a toujours été correct et au service de la ville de Dole. Il n'est pas impossible qu'il ait oublié qu'il existait une grille des prix qui change régulièrement. Et quand on voyage on voit aussi tellement de prix différents dans chaque ville qu'il faut régulièrement aller voir cette grille avant de vendre. J'ai peur qu'un bon nombre de citoyens se fourvoient sans l'avoir voulu. Parfois il arrive qu'on oublie de passer sur la place de la Mairie. L'erreur est humaine et seul Aristote est détenteur de toute vérité.
Je témoigne donc simplement que Cdch a toujours été un bon Dolois et que je compatis à ses soucis en espérant qu'il s'en sortira et arrivera à les régler. Je lui offre mon aide si nécessaire. Je peux payer sa dette pour qu'il ait les moyens de se soigner.
Acceptez, Monsieur le Juge, Procureur, mes respectueuses salutations.

Note pour nos successeurs :

- Penser à suivre l'évolution de ce procès

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour Votre Honneur,

Je viens à la barre, malgré mon état de santé très précaire pour vous faire part de mes soucis actuels. J'ai peut-être commis les infractions citées, mais ceci dans le but de pouvoir subvenir à mes besoins.

En effet, j'ai eu de gros problèmes suite à l'engagement de personnel à 12 écus. J'ai essayé d'expliquer que le système de réservation a mal fonctionné et que je n'ai pas eu la possibilité de voir et corriger cette erreur. Par la suite tout s'est enchaîné (comme souvent) et me voilà errant par-ci, par-là en état de mourrance.

Je vous laisse juge de mes actes, mais je pense bien que ces royaumes ne sont plus renaissants du tout pour moi et que je m'en vais aller voir ailleurs dans le prochain monde (The West par exemple) s'il se passe plus de chose.

Bien à vous, un fidèle citoyen de Dôle qui trouve le temps long, mais qui avait même brigué un mandat au conseil... perdu face à Charlotte !!!

Cdch

PS : Je n'ai personne à appeler à la barre, Votre Honneur

Bon lui va se laisser mourir apparemment ^^

Je continue la surveillance du procès.

Citation :

* Imladris écouta les propos de la défense ainsi que le témoignage de dame Lysiane. Il déclara *

Messire, ce n'est pas parce que vous êtes respectueux des gens, que vous vous impliquez dans notre belle ville de Dole qu'il faut violer la Loi.

De plus, vous avez clairement commis cet acte à deux reprises et n'avez pas répondu aux missives des gendarmes.

Je demande donc que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie et qu'il soit condamné à une amende de 30 acus.

J'appelle le major JeromeII à la barre.

* Fait à Dole le 22 avril 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

J'ai besoin du nom IG de Jerome II

Je pense que c'est Jerome

Citation :

Le Major s'avanca pour témoigner:

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Je ne suis intervenu en qualité d'enquêteur que dans le dossier d'esclavagisme à charge du prévenu. Dossier que j'ai pris en charge en ma qualité d'officier Supérieur par souci de déontologie car le gendarme Redgun en était la victime.
Bien que la défense invoque cette affaire comme étant le déclencheur de : je cite "de gros problème suite à l'embauche de personnel à 12 écus", force est de constater qu'il n'a daigner réparer cette erreur à l'amiable pour la somme dérisoire de 3 écus.
Le prévenu s'est alors enferré dans divers faux fuyants, tel que de prétexter une grève de la faim ou se laisser mourir pour ne pas faire face à ses responsabilités.
Mais, force est de constater que bien qu'actuellement en retraite, messire Cdhc respire la santé ...

Son témoignage effectué, après avoir salué la Cour, le Major alla se rassoir dans le fond de la salle en attendant le verdict.

Témoignage de Jerome

On a besoin du Verdict

Je suis au regret de ne pouvoir me prononcer, la procédure n'a pas été suivie. Je ne trouve nulle trace dans les dossiers de gendarmerie, qu'il ait été répondu à l'offre d'intercession de Dame Lysiane, ni (et pour cause) de la suite qui y a été donnée.

Et bien juge en ton âme et conscience, si la procédure n'a pas été respectée, tant pis, lis les témoignages et tente d'être juste... Si tu n'arrive pas à te décider prononce la relaxe pour vice de procédure.

De toute façon dès la demande de procès il faudra bien faire attention en amont à bien ficeler les dossiers et à les mettre à jours le plus souvent possible avec les nouvelles preuves apportées par les gendarmes.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Subvenir à ses besoins est certes une noble cause mais pas suffisante pour justifier de violer les Lois. En outre, ne pas répondre aux injonctions de la Gendarmerie ne place pas les prévenus en situation d'irréprochabilité.

Accusé, levez-vous !

Au vu des faits avérés qui vous sont reprochés, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, vous déclarons coupable d'escroquerie. Cependant, compte tenu de l'intervention de Dame Lysiane, comtesse de Morez, qui a défendu votre moralité et bien voulu payé le montant visible de l'escroquerie, nous ne suivrons pas le réquisitoire du Procureur. L'amende sera fixée à deux écus, un pour vous rappeler que nul ne doit transgresser la Loi, l'autre pour vous convaincre de venir déposer votre seconde plaidoirie la prochaine fois.

Espérant, bien entendu et pour VOTRE propre bien, qu'il n'y aura pas de prochaine fois.

A Dole le 1er mai 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Très bien

Je clos et je classe ce soir.