[Clos] Sous4000 : Escroquerie (pain et légumes)

Ville de Dole

Les faits:
Sieur Sous4000 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un pain à 8,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (6,70 écus).


Montant du Gain: 2,25 écus

Malgré rappels et reconnections multiples, le contrevenant multipliant décès et retour à la vie, n'a pas donné suite à nos missives.

Dossier: dossier Sous4000

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 18h27

Je vais attendre un peu avant de lancer un procès ... pour voir s'il ne meurt pas encore ..

Sous4000 est MORT.
Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 18h27

Retour à la vie

Citation :

Sous4000 .

Dernière connexion le 07 Novembre 2008 à 17h33

Nouvelle escroquerie le 6 Nov 1456:

Sieur Sous4000 c'est rendu coupable d'escroquerie en vendant 2 légumes à la gendarmerie (prix maximum fixé par la mairie = 10 écus):
- un au prix de 10,75 écus
- et un autre au prix de 10,65 écus
et en vendant 12 légumes à la mairie:
- 8 autres au prix de 10,65 écus
- 4 légumes au prix de 10,30 écus

Montant du gain = 7,80 écus

Dossier: seconde escroquerie

Joignez vous les deux dossiers madame le Procureur ?

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Sous4000 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Dole, il a vendu :
- Le 24 septembre, une miche de pain à 8.95 écus au lieu de 6.70 écus,
- Le 6 novembre, un légume à 10.75 écus au lieu de 10 écus,
- Le 6 novembre, 9 légumes à 10.65 écus au lieu de 10 écus,
- Le 7 novembre, 4 légumes à 10.30 écus au lieu de 10 écus,

Il n’a jamais pris la peine de répondre aux nombreux courriers envoyés par la gendarmerie.

Les dossiers : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-escroquerie-sous4000-pain-t20820.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-escroquerie-recidive-sous4000-14-legumes-t21659.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-capitale-dole-t7288.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 8 Novembre 1456 Par le Procureur Katarina

Citation :

Sous4000 est MORT.
Dernière connexion le 08 Novembre 2008 à 16h25

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je ne le referai plus svp ne me suprimez pas mon compte

De nouveau en vie.

Citation :

Sous4000 cultive des légumes.

Dernière connexion le 15 Novembre 2008 à 17h39

Réquisitoire :

Citation :

*Franchesco s'avança et prit la parole.*

Votre honneur, Sieur Sous4000, bonjour.
Comme, votre honneur, vous pouvez le voir dans le dossier, l'accusé n'a pas daigné répondre aux gendarmes, et ce malgré les nombreux courriers qui lui furent envoyés.
A la place, l'accusé semble vouloir se faire oublier en se faisant passer pour mort avant de se remontrer quelques jours plus tard.
Cependant, il est venu devant nous pour plaider, si l'on peu le dire, sa cause.

Mais il ne suffit pas de se réveiller quand on commence à avoir peur pour que nos dettes et nos mauvaises actions soient effacées.

*Le procureur, fit quelques pas en marchant en rond.*

De plus, l'accusé, apparemment non content d'avoir déjà un dossier à la Prévôté s'est rendu coupable d'autres escroqueries alors que le gendarme l'ayant contacté qui l'avait, dans son courrier, indiqué la grille des prix maximums en vigueur dans son village.

Je requiert donc contre l'accusé, une amende de 30 écus. 00 écus qui se justifient de la façon suivante : 5 escroqueries pour lesquelles je demande 6 écus d'amende chacune.

*Après avoir remercié le juge, Franchesco rejoint sa place et s'y assit.*

Faict à Dole le 16 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Arrangement à l'amiable ou pas monsieur le procureur ?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge allait rendre son verdict vu la foule qui se pressait à son tribunal *

Accusé, levez-vous !

Vous êtes déclaré coupable d'escroquerie. Je vous condamne à une amende de 30 écus.

* Fait à Dole le 20 novembre 1456 *

Affaire classé.