[Clos] Escroquerie > Duchessevivi : pain

Ville de Luxeuil

Résumé :
Le Sieur Duchessevivi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant 1 Miche de pain à 6.75 écus (6.60). Pas de réponse du contrevenant.

Gain frauduleux :
0.15 écus

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes ici pour suivre le cas Duchessevivi qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil une miche de pain pour 6.75 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 0.15 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-escroquerie-duchessevivi-miche-de-pain-t18180.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 23 mai 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je ne savais pas que c'etait interdit je suis nouvelle dans ce jeux vous conprner

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Duchessevivi est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 34

Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 30 Mai 2008 à 20h02



Duchessevivi appelée à la barre par la défense

Citation :

je ne savais pas je suis désoler

Réquisitoire

Votre Honneur,

D'après les dernières informations reçues concernant la prévenue Duchessevivi, elle serait mourante. Si Aristote ne lui vient pas en aide, je demande la relaxe.

Si la santé lui revient, je donne à l'accusée 2 jours pour rembourser les 0.15 écus par une transaction avec la gendarmerie. Si elle ne s'exécutait pas, je demanderai qu'elle soit reconnue coupable d'escroquerie et qu'elle soit condamnée à une amende de 1 écu.

j'attend 2 jours dans ce cas....

Je surveille son état de santé

Toujours:
Duchessevivi est MORT.

je clos demain ( Samedi Soir) si il y a toujours ecrit mort sur la fiche.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Duchessevivi est MORT.

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 34
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 30 Mai 2008 à 20h02

Toujours morte ce samedi 7 juin 1456
Il faut penser alors à relaxer pour classer (IG dossier toujours présent dans les en cours)

La mourante est revenue à la santé

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 28
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 16h36

On lui laisse 2 jours pour effectuer la transaction selon mon réquisitoire

il faut lui envoyer un courrier pour lui rappeller....

j'ai posté hier à la gendarmerie de Luxeuil et ils ont répondu qu'ils s'en occupaient de suite. J'attends à présent de leurs nouvelles d'ici après demain

Elle semble passer et rester en retraite

Village : Luxeuil
Duchessevivi entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 28
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 16h36


Village : Luxeuil
Duchessevivi entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 33
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 19h17

ça risque de trainer

rachat de la marchandise effectué le 9 juin par la contrevenante d'après le témoignage de la gendarmerie

Demande de relaxe

Citation :

La défense a appelé ACTA à la barre

j'attend un jour de plus pour voir si le temoin se déplace ou pas.
si pas la Vendredi matin, je clos.

Il me semble que ça fait un moment que le témoin de la défense avait été appelé à la barre. (Dommage que les dates d'appel de témoins ne soient pas notés IG)
De toute façon, c'est une relaxe

Citation :

** le juge sortit de son bureau ou il s'etait mit a l'ecart pour juger l'affaire.***

Bien, Dame duchessevivi j'espere que cette histoire vous a donné une bonne leçon! il est certain que nos lois ne sont pas des jouets! et qu'il faut les respecter!
de ce fait, je vous condamne a 1 écus symbolique d'amende pour les frais de Justice.

justice est rendue.

***Fait à Dole le 13 Juin 1456***

Affaire classée