[Procès Clos] Escroquerie > Duchessevivi : Miche de pain

contrevenant: Duchessevivi


Duchessevivi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 Miche de pain à 6.75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (6.60 écus).

Montant du gain perçu : 0.15 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 Miche de pain à un prix de 6.75 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6.60 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette Miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 6.75 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).

Osadus, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 44
Dernière connexion le 17 Mai 2008 à 14h44

Casier

aucun signe du contrevenant: ------> je relance

sa fait 4 jour , toujours aucun signe du contrevenant...

Demande de procès

J'ai laissé 2 jours à la prévenue pour racheter le pain à 6.75 écus. Pouvez-vous lui envoyer un courrier en mettant le pain en vente ? j'attends de vos nouvelles d'ici deux jours. Merci

pas de probleme, ceci va etre fait immédiatement.

sa ne sert a rien de mettre la miche sur la marché

Duchessevivi entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 16h36

Elle se connecte puis repasse en retraite en attendant qu'on se lasse ?

Village : Luxeuil
Duchessevivi entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 28
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 16h36


Village : Luxeuil
Duchessevivi entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 33
Duchessevivi cultive du blé.
Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 19h17

rachat de la marchandise effectué par la contrevenante :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** le juge sortit de son bureau ou il s'etait mit a l'ecart pour juger l'affaire.***

Bien, Dame duchessevivi j'espere que cette histoire vous a donné une bonne leçon! il est certain que nos lois ne sont pas des jouets! et qu'il faut les respecter!
de ce fait, je vous condamne a 1 écus symbolique d'amende pour les frais de Justice.

justice est rendue.

***Fait à Dole le 13 Juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.