[PROCES CLOS] Escroquerie : Sous4000 - pain

Sieur Sous4000 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un pain à 8,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (6,70 écus).

Montant du gain perçu : 2,25 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un pain à un prix de 8,95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,70 écus.
La mairie de Dole a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de racheter ce pain que vous venez de me vendre au prix de 8,95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede. ).

Stephannie, gendarme de Dole.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Septembre 2008
Sous4000 fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 19
Sous4000 cultive des légumes.
Dernière connexion le 19 Septembre 2008 à 17h32

Casier judiciaire de Sous4000

Super la aussi soit ^^

Il est revenue a la vie qu'elle miracle je vais lui envoyer une missive

Dernière connexion le 22 Septembre 2008 à 17h37

Citation :

Bonjour,

Je vous rappelle que vous avais vendu une miche de pain à 8,95 écus donc non-conforme au prix qui à été fixer par la grille des prix que vous pouvais voir en maire le prix maximum pour la vente dans pain est de 6,70 écus donc vous l’avais mie 2,25 écus trop cher.

De se fait je vous demande de me racheter se pain au pris de 8,95 et de le remettre en vente au bon prix, si je n’est pas de réponse rapidement vous risquerais d’avoir des problème, vous devais surement vous demande qu’elle style de problème, je vais vous dire les qu’elle, vous risque d’avoir un procès pour non rachat d’une marchandise trop cher et qui risque de vous mené a une amande ou voir même a un séjour en prison ou les 2, je pense que sa serais mieux si nous nous arrangions pour que vous racheter votre pain.

Bien à vous

Stephannie, gendarme de Luxeuil

Dernière connexion le 26 Septembre 2008 à 16h38

Que de miracle il est de nouveau a la vie ^^

Je vais lui renvoyer une missive

Citation :

Je vous rappelle que vous avais vendu a la gendarmerie de dole une miche de pain à 8,95écus et que si vous ne me répondais pas et ne le rachetais pas se pain vous aller avoir des problème, et d'avoir vraiment un procès sur le dos je trouve sa dommage alors que sa vous coutera vraiment moins chez en le rachetant directement via moi

Bien à vous

Stephannie, gendarme de Dole.

Dernière connexion le 14 Octobre 2008 à 17h29

Il est revenue en vie je lui est envoyer une missive.

Citation :

Bonjour,

Je vous rappelle que avent votre mort et renaissance que vous avais vendu à la gendarmerie de dole une miche de pain à 8,95 écus se qui est interdit la maire a fixer une grille des pris qui doit absolument être respecter aussi vous avais des problème avec la gendarmerie car le pris max pour vendre le pain est de 6,70 écus donc je vous demande de répondre a mon courrier et d’accepter de racheter se pain au prix de 8,95 écus comme sa nous pourront classe votre dossier si vous refusé de racheter le pain vous risque d’être envoyer un procès et d’avoir une amande voir un séjours en prison je pense que ca serais dommage donc j’espère avoir de vont nouvelle.

Bien à vous,

Stephannie, gendarme de Dole.

Dernière connexion le 21 Octobre 2008 à 17h29

Il est revenue a la vie c’est un miracle, je vais lui envoyer un courrier pour lui demande de me racheter le pain

Citation :

Bonjour,

Je vous rappelle que vous avais vendu à la gendarmerie de dole une miche de pain à 8,95 écus et que vous devais absolument me la racheter si vous ne voulait pas avoir des problèmes et que se n’est pas en vous laissent mourir tout le temps que je vais oublier que vous m’avais vendu une miche de pain a se pris la.

Sa serais plus simple que de répondre au courrier que je vous envoyer et que vous me racheter cette miche comme sa l’affaire sera classer et vous ne réserverais plus de lettre de moi sauve si vous refaite une nouvelle fraude

Bien à vous,

Stephannie, brigadière de Dole

Prévenez moi directement à son prochain retour à la vie, je lancerai le procès.

Aucune réponse du contrevenant malgré reconnection:

demande de procès

Je ne me suis aperçu de l'existence de ce dossier qu'après avoir envoyé le courrier au contrevenant. J'ai remis le légume en vente.

D'autre part, aucun rapport mais je soupçonne le contrevenant de sorcellerie :

Parrain : Megaodin (Vesoul)
Né(e) le 04 Septembre 2008
Megaodin fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière connexion le 18 Novembre 2008 à 18h21

Filleul 1 : Sous4000 (Dole)
Né(e) le 04 Septembre 2008
Sous4000 fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière connexion le 18 Novembre 2008 à 18h22

Filleul 2 : Superodin (Grandson)
Né(e) le 04 Septembre 2008
Superodin fête son anniversaire le 04 Septembre.
Dernière connexion le 18 Novembre 2008 à 18h29

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge allait rendre son verdict vu la foule qui se pressait à son tribunal *

Accusé, levez-vous !

Vous êtes déclaré coupable d'escroquerie. Je vous condamne à une amende de 30 écus.

* Fait à Dole le 20 novembre 1456 *

Réponse du contrevenant :



Pour info :

Parrain : Megaodin (Vesoul)
Dernière connexion le 21 Novembre 2008 à 17h35
Filleul 1 : Sous4000 (Dole)
Dernière connexion le 21 Novembre 2008 à 17h48
Filleul 2 : Superodin (Grandson)
Dernière connexion le 21 Novembre 2008 à 17h37

Dois-je monter un autre dossier pour la sorcellerie soupçonnée ? (j'aimerais encore surveiller quelques jours avant d'être sûre de quoi que ce soit)

Parrain : Megaodin (Vesoul)
Dernière connexion le 22 Novembre 2008 à 17h55
Filleul 1 : Sous4000 (Dole)
Dernière connexion le 22 Novembre 2008 à 17h57
Filleul 2 : Superodin (Grandson)
Dernière connexion le 22 Novembre 2008 à 17h59

Citation :

Dois-je monter un autre dossier pour la sorcellerie soupçonnée ?

Parrain : Megaodin (Vesoul)
Dernière connexion le 25 Novembre 2008 à 17h18
Filleul 1 : Sous4000 (Dole)
Dernière connexion le 25 Novembre 2008 à 17h32
Filleul 2 : Superodin (Grandson)
Dernière connexion le 25 Novembre 2008 à 17h34

Pas de connexion les 23 et 24.

Citation :

Dois-je monter un autre dossier pour la sorcellerie soupçonnée ?

verdict = coupable et condamné à 30 écus d'amende

casier à mettre à jour


NB: pour votre surveillance et votre enquête de sorcellerie, utilisez ce bureau afin de collationner les preuves (car cette affaire doit être classée):
https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureaux-f221/surveillances-et-enquetes-en-cours-t21963.htm#443153