[Procès clos] Escroquerie: Silvercrest - Pain

Sieur Silvercrest s’est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie une miche de pain pour 10,15 écus, alors que le prix indicatif de Pontarlier est de 6,65 écus.

Montant du gain perçu : 3,50 écus

Article 2 : Prix du pain

Code:: Afin de protéger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à la vente.

Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain.

Preuve :

[Procès clos] Escroquerie: Silvercrest - Pain Ddimage5mm5

Courrier envoyé:

Citation :: Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendiez une miche de pain à un prix de 10,15 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,65 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà des prix maximum autorisé, et à racheter votre miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 10,20 écus.

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Silvercrest: :

Citation :: Né(e) le 15 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 62

Silvercrest cultive du blé.

Dernière connexion le 19 Juin 2007 à 11h10

Casier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 20 Juin 2007 à 14h27

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 21 Juin 2007 à 10h25

Courrier envoyé:

Citation :: Je vous retourne ce courrier pour une deuxième fois!
--------------------------
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendiez une miche de pain à un prix de 10,15 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6,65 écus.
La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà des prix maximum autorisé, et à racheter votre miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 10,20 écus.

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse:
Dernière connexion le 22 Juin 2007 à 13h22

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 23 Juin 2007 à 09h33

Demande de Procès déposé

Message envoyé:

Citation :: Je vous informe qu'une demande de Procès vient d'être déposé contre vous pour escroquerie! Vous auriez pu remédier à cela, trop tard maintenant. Je vous suggère de contacter le Greffier Estelbad ou la Greffière Criss pour qu'un avocat vous soit attribué, si vous le souhaitez.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Procès

Message reçu de l'avocat de Silvercrest:
[Procès clos] Escroquerie: Silvercrest - Pain Ddimage0ek2

Ma réponse:

Citation :: D'accord,

Je viens de placer une miche de pain à 10,20 écus. Je la laisse sur le marché, tout au plus 48h.. Votre client n'aura qu'à me l'acheter.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Message envoyé à Silvercrest:

Citation :: À la demande de votre avocat, je viens de placer une miche de pain à 10,20 écus. Je la laisse sur le marché, tout au plus 48h.. Il ne restera qu'à me l'acheter.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse du contrevenant: qui ne mérite pas de réponse
[Procès clos] Escroquerie: Silvercrest - Pain Ddimage1ia6

Citation :

Verdict du Procès de Silvercrest
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le Juge Sirius7 a écrit:: Je condamne l'accusé à 5 écus d'amende comprenant le bénéfice que lui a rapporté cette escroquerie. Le jeunesse n'excuse pas tout, d'autant qu'il a été proposé plusieurs fois à l'accusé un réglement à l'amiable.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

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