[AC] [Procès Clos] escroquerie ( pain ) Katia34

Dame Katia34 s'est rendu coupable d' escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 pain à 8.50 écus donc non conforme à la grille des prix qui est de 7.00 écus .

preuve :



Gain perçu :
1.50 écu

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie .
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 pain à 8.50écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 7.00 écus.
C'est un prix fixe obligatoire fixé par la Comté
C/ Prix obligatoire par décret comtal

Pain à 7écus
Bois à 4écus

Je vous somme donc de racheter ce pain que vous venez de me vendre au prix de 8.50 écus .

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffièr , occorax).

Monifred, gendarme de Pontarlier.

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Octobre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 20
Dernière connexion le 04 Novembre 2008 à 14h12

casier

Katia34 est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 35

Dernière connexion le 06 Novembre 2008 à 17h22

elle est revenue à la vie

Citation :

Dernière connexion le 07 Novembre 2008 à 19h39

lettre de relance envoyée :

Citation :

je vous rappelle que vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie .
Si vous ne voulez pas que ça aille plus loin , il vous FAUT acheter le pain qui est en ventre à 8.50 écus sur le marché .
Si je n'ai aucune nouvelle de vous , vous serez mise en procès .

Bien à vous

Monifred , brigadiere de Pontarlier

toujours pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 09 Novembre 2008 à 10h39

Citation :

Dernière connexion le 10 Novembre 2008 à 15h09

demande de procès

Si vou pouviez annuler la demande de procés , Katia vient d'acheter le pain :

Missive au Procureur:

Citation :

Madame le Procureur,

De manière inattendue, mais vraissemblablement motivée par la mise en procès, le contrevenant a enfin procédé à un remboursement pour arrangement à l'amiable dans cette affaire, la preuve en a été versée au dossier

.

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge était agacé par cette affaire *

Au vu des circonstances, je ne peux que vous relaxez. Vous avez toutes les excuses de la Justice pour le désagrément de ce procès.

Je demande un blâme pour le gendarme qui a oublié de mettre les éléments dans le dossier. Nous avons pas d'argent pour gaspiller des points d'Etat...

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

Verdict = relaxé

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