[Proces clos] Escroquerie : Sapristi (pain)

Sieur Sapristi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la mairie une miche de pain à 12.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6.60 écus).

Montant du gain perçu : 6.35 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des miches de pain à un prix 12.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6.60 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien ) :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et de racheter la miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 12.95 écus, vous la trouverez sur le marché des JOUEURS.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Mephisto30 par missive)

Goldstar, pour la gendarmerie de Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Octobre 2007
Sapristi fête son anniversaire le 10 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 434
Sapristi ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 21 Novembre 2007 à 19h18

Casier

Citation :

Expéditeur : Sapristi
Date d'envoi : 2007-11-21 20:06:53


Bonjour, je vous avais ecrit avant ecrit avant que vous m envoyez ce Mp. mais vu que vous le prenez sur ce tont ..
Mais pouvais vous m expliquer comment je fais pour retirer les sous de mon mandat vendre chere puis pas chere ainsi de suite ...
Et puis pourquoi avoir acheté cette miche alors qui y avait de la vente sur le marcher... C est juste pour me " prendre en flague", personne d innocent n a acheter ma miche a par vous qui n etas pas innocente du tout JE CITE :
"Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre INNOCENT un produit à un prix indécent devra " .
Et vous ne rentrez pas dans ce cadre de personnes^^. J aurais bien voulu rembourser des innocents BIEN ENTENDUE..Mais vous etes une fonctionnaire de la Gendarmerie et n etas pas innocente ...
Donc pour cces raisons je souhaite aller avec vous a un Procés .
Je suis qu un homme sympathique et loin de moi l idée d'etre un escro...
Et j ai di au maire que j allais vendre des choses en grandes quantités pour les racheter.
Sapristi

Voici la missive reçu avant mais je ne l'avait pas vu quand j'ai envoyé la mienne!

Citation :

Expéditeur : Sapristi
Date d'envoi : 2007-11-21 19:19:22


Bonjour , je vendais cette miche de pain non pas pour arnaquer des gens mais pour moi et mon mandat ... mais tu voulais acheter les autres sa ne me derangerais pas du tout ^^
Sapristi

Citation :

Bonjour,

tout à bord je tiens à m'excuser car j'ai lu votre lettre qu'après avoir envoyé la missive de la gendarmerie.
Vous avez tout à fait le droit de faire des transctions avec votre mandat, je suis juste passée au mauvais moment.

Afin de classer cette affaire, il suffirait simplement de racheter la miche de pain 12.95 écus en vente sur le marcé des joueurs, mais si vous le désirez vraiment cette affaire peut etre transmise à la justice.

Je vous laisse donc le choix, en attente de votre réponse,

Bien à vous

Goldstar, gendarme de Vesoul

Citation :

Expéditeur : Sapristi
Date d'envoi : 2007-11-22 19:48:30


Bonjour, fallait pas l acheter la miche il fallait attendre que quelqu un me " cafte " a la gendarmerie ..
Donc j irais au Procé.
Sapristi

Puisqu'il y tient, demande de procès.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
**Le juge Gustave V prit place derrière son bureau écouta attentivement l'accusation et la défense puis prit la parole**

Sieur je vous retourne cette phrase "mais si elle ne l'avait pas acheté il n'y aurait eu aucun problème" or si vous aviez pratiquer un prix raisonnable il y aurait eu encore moins de problème mais vous avez voulu vous enrichir,n'oubliez pas la gendarmerie surveille le marcher jours et nuits et fait simplement et correctement son travail vous n'avez a mes yeux aucune excuses de ce fait je vous condamne sieur Sapristi pour escroquerie a une amende de 15 écus et la prochaine fois pour gagner des écus et bien faite le honnêtement.Affaire jugée

**Le juge Gustave v frappa de son maillet la table qui trônait devant lui.**
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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