[Procès clos] Escroquerie : Arrhh - légumes

Sieur Arrhh s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 légumes à 10.20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10 écus).

Montant du gain perçu : 0.60 écus

Preuve :



Missive type envoyée au contrevenant, je demanderai en temps voulu, au maire de remettre en vente les légumes.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 05 Janvier 2008
Arrhh fête son anniversaire le 05 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 319
Arrhh cultive des légumes.
Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 11h00

Casier

Citation :

Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 15h05

Il a donc vu mon courrier, je le lui renvoie a nouveau.

Citation :

Dernière connexion le 20 Mars 2008 à 09h10

Et toujours pas de réponse....je pense qu'il se fout de ma g*****, et demande qu'on fasse une demande de procès.

Citation :

Dernière connexion le 21 Mars 2008 à 09h21

il ne répond pas à mes courriers pour la deuxième fois...

Demande de procès

Selon ses dires dans son procès, il devrait vous contacter pour effectuer le remboursement.

Il me répond :

La transaction a été effectuée, le dossier est clos.

Je vous appelle a témoigner pour confirmer devant la cour, le remboursement.

Voilà, c'était le maire qui avait acheté et vendu ces légumes, il m'a mis aujourd'hui sur le forum du chateau la preuve de la vente.



c'est ou que je dois aller pour témoigner?

Normalement vous allez recevoir une convocation à paraitre par missive IG

Merci gendarme Rapasol

Citation :

Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Arrhh

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.

Procès clos : relaxé pour accord à l'amiable

Casier à mettre à jour