[Procès clos] Escroquerie - Kalenji (légumes)

Sieur Kalenji s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à Dame Celiah le 31 janvier 1456 dix légumes à 13,15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11,00 écus).
La victime ne désire pas se faire rembourser mais demande à ce que le contrevenant paie une amende qui ira dans les caisses de la mairie (via le mandat de la gendarmerie).

Montant du gain perçu : 21,50 écus

Preuve :


Témoignage de Celiah :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Kalenji

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à Dame Celiah le 31 janvier 1456 dix légumes à 13,15 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc, payer votre amende, d'acheter deux peaux à 25,75 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les légumes sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 27 Aout 2006
Kalenji fête son anniversaire le 27 Aout.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 578
Kalenji cultive du blé et élève des moutons.
Dernière connexion le 04 Février 2008 à 18h49

Casier

Contrevenant :Dernière connexion le 05 Février 2008 à 20h30

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour

J'attend toujours une réponse de votre part pour le paiement de votre amende pour votre affaire d'escroquerie.
Si d'ici demain à votre prochaine connexion, vous n'y avez pas donné une suite favorable, je serais dans l'obligation de demander un procès à votre encontre.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Contrevenant : Dernière connexion le 06 Février 2008 à 19h13

J'attend sa connection... Si il ne répond pas... procès

Contrevenant :Dernière connexion le 07 Février 2008 à 20h09

Contrevenant : Dernière connexion le 07 Février 2008 à 20h38

Aucune réponse... Demande de procès

Contrevenant : Dernière connexion le 08 Février 2008 à 19h06

Devant le refus catégorique de réponse je demande à mes supérieurs de demander un procès.

Demande de Procès déposé...

Pouvez-vous l'en aviser par courrier et de contacter la greffière si il le désire!

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire,

Par deux fois, je vous ai demandé de régulariser votre situation. Au lieu de cela, vous avez ignorez ma demande.
A partir de ce jour, une demande de procès est déposée contre vous.
Vous pouvez contacter la greffière (Maelyn*) pour avoir un avocat.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Devant la mauvaise foi de l’accusé à son procès et les preuves qui l’accablent, je déclare Messire Kalenji coupable d’escroquerie.

En conséquence, je condamne l’accusé à 30 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »

Le juge frappe de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 16 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.