[Proces clos] Escroquerie : Petitpouce - légumes (Multi)

Sieur Petitpouce s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 légumes à un prix de 11,8 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole ( 11 écus)

Montant du gain perçu : 2.40 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Mars 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 46
Petitpouce cultive des légumes.
Dernière connexion le 05 Juillet 2007 à 10h02

casier

Procès Lancée

Récidive,récidive quand tu nous tient

Rendez-vous proposé.

Dernière connexion le 07 Juillet 2007 à 17h20

Pas eu de réponse.

Dernière connexion le 10 Juillet 2007 à 13h01

Pas venu ... je propose un rendez-vous pour demain dans l'après-midi.

Remboursement effectué :

Trop tard pour lui la machine judiciaire est lancé.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Devant le manque de volonté de l'accusé, le fait qu'il récidive à de multiples reprises (8!!!), je le condamne à 5 écus plus 20 écus, soit 25 écus.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.