[MORT][Clos] Corfe ESCROQUERIE

Vesoul,

le 24/10/1456, sir Corfe s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 légume à 12,70 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (11,00 écus).

Malgré ses reconnexions et nos multiples relances, il n'a pas daigné répondre.
Le total de l'infraction s'élève à : 1.70 écus.

Je sollicite votre intervention pour qu'il paie sa dette en rachetant ledit légume et qu'une amende lui soit infligée pour qu'il apprenne à respecter l'autorité.

Lien du dossier : Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Corfe comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Vesoul, il a vendu un légume, le 24 Octobre 1456 sur le marché de Vesoul, à 12.70 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 11.00 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dpescroquerie-un-legume-corfe-legume-1270-ecus-t21444.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul-t273.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 28 Octobre 1456 Par le Procureur Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie à l'encontre de Sieur Corfe et réclame une amende de 15 écus.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 1er novembre 1456, par la Procureur Dame Katarina

Possibilité de remboursement ? sinon je rends mon verdict ^^

Il n'a répondu a aucune missive de la gendarmerie, il ne s'est pas présenté à son procès. Je pense qu'il est clair qu'il n'en a pas l'intention.

Et les 2 jours pour qu'il fasse sa derniere plaidoirie ... au cas ou il est envie de braver le froid pour venir s'expliquer ne sont pas encore passé.

Ben il a posté dans sa deuxième plaidoirie ^^

Occorax n'a pas encore transcrit les minutes du procès ^^ mais il va le faire dès qu'il a le temps d'où ma question

Vous êtes plus rapide que notre greffier.

Comme il plaide non coupable ... mais bon je lui écrit une missive pour lui proposer un remboursement ... et selon sa réponse, nous aviserons.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai là aucune preuve tengible pour me défendre. Je ne peux donc me défendre qu'en disant que tout les légumes que j'achète sont destiné à ma propre consomation. Je n'ai donc jamais vendu de légumes (ou alors s'est un oublie de ma part).
Quant au prix, je fixe toujours mes prix suivant les prix les plus bas du marchés, ainsi si le prix auquel j'aurais vendu ces légumes étaient trop élevé, c'est que je n'étais pas le seul en faute.

Ainsi je plaide non coupable, car cette "arnaque" n'était pas volontaire. De plus, il suffisait de ne pas acheter les légumes et de simplement me donner un avertissement, sans en faire toute une histoire.

Voila désoler si j'était long.

Mais non Occo tu as pas été long c'est moi qui suis juste trop rapide (surtout le we ^^)

J'attend encore pour ce cas ou je peux donner mon jugement ?

Citation :

Expéditeur : Corfe
Date d'envoi : 2008-11-03 11:16:45
J'accepte l'accord

Il accepte de rembourser.

Bon c'est déjà ça. demande à la gendarmerie. Une fois que le gendarme a envoyé la lettre, on compte un délai de deux jours.

C'est déjà fait

Et tu viens encore dire que je suis le plus rapide

Tu es pas mal dans ton genre aussi ^^

Citation :

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 11h15

Citation :

Corfe est MORT.

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

* Le Juge sentit une mauvaise odeur poindre le bout de son nez *

Monsieur le procureur, pouvez vous demander aux fossoyeurs de passer. Ils ont un colis à enterrer et, ah oui, je relaxe le prévenu pour cause de mort.

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

Affaire classé.