Décrets municipaux de la ville de Vesoul

Ici seront inscrits les décrets municipaux en vigueur pour la ville de Vesoul.

Citation :

La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul.

de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus

Tout contrevenant s'exposera à une poursuite en justice pour esclavagisme.


Fait en la ville de Vesoul le 1er février 1458, par Kenny de Mazière, maire. Mise en application à partir du 2 février 1458.

Ce décret abroge automatiquement celui du 18 avril 1457 et celui du 15 février 1458

Citation :

Décret municipal du 24 mars 1458 portant sur la gestion du marché de Vesoul

Article 1. La liberté de prix est pratiquée à Vesoul.

Article 2. Une grille des prix repère est mise à disposition pour aider le citoyen à vendre sa production à un prix juste permettant un revenu correct et évitant un prix excessif pour les acheteurs.

Grille des prix repère

Jambons : 89,5
Poisson : 20
Fruit : 10

Laine : 12,5
Peau : 15,5
Bouclier : 68,5
Chapeau : 53
Bas : 47
Bottes : 84
Braies : 72
Bustier : 130,5
Capes : 180,5
Ceinture : 37,5
Chausses : 26,5
Chemise : 122
Coiffe : 78
Col : 72
Corde : 50
Foulard : 47
Gilet : 130,5
Houppelande : 262,5
Jupe : 134
Mantel : 271,5
Poulaine : 68,5
Robe : 249,5
Tablier : 115
Toque : 53
Tapisseries : 97
Petite voile : 197
Grande voile : 1022

Manche : 8,65
Seau NC : 26
Rame : 26
Coque : 34
Barque : 108
Petite échelle : 26
Grande échelle : 74
Mât : 422
Tonneaux : 11,62

Fer brut (kg) : 50,5
Épée : 197
Casque : 154
Lame épée : 102,5
Lame de hache : 102,5
Lame non forgée : 76,5
Epée non aiguisée : 175

Article 3. Certains produits peuvent avoir un prix de vente maximum. Cela en raison de la réglementation comtale, de leur nature de première nécessité ou en cas de pénurie.
Les prix de la grille qui suit sont le maximum autorisé et toute personne ne respectant pas ces prix est passible de poursuite pour escroquerie.

Grille des prix maximum autorisés

Blé : 12,6
Farine : 14,8
Pain : 6,2
Maïs : 3,5
1/2 quintal cochon : 15,5
quintal vache : 31
Viande : 17,7
Lait : 10
Légume : 10
Bois : 4
Fer : 20,5
Boisseau de sel : 26
Couteau : 15,5
Seau : 41,5
Hache : 155,15
Hache non aiguisée : 133,15

Décrété le 24 mars 1458, par Derdekan d'Argenteuil, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 26 mars 1458.

Décret municipal sur les salaires

La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :
00 / 10 pt de car 17 écus
11 / 15 pt de car 15 écus
16 / 20 pt de car 19 écus

Tout contrevenant s'exposera à une poursuite en justice pour esclavagisme.

Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 17 Juin 1458, par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 Juin 1458.

Citation :

Décret municipal sur les salaires
La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :
de 0 à 9 points de caractéristique : 14 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 16 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 18 écus

Citation :

Décret relatif aux prix applicables sur le marché vésulien

Article 1. La liberté de prix est pratiquée à Vesoul.

Article 2. Une grille des prix repère est mise à disposition pour aider le citoyen à vendre sa production à un prix juste permettant un revenu correct et évitant un prix excessif pour les acheteurs.

Grille des prix repère

Grille des prix repère

Jambons : 89,5
Poisson : 19,25
Fruit : 10

Laine : 12,25
Peau : 15,25
Bouclier : 67,75
Chapeau : 52,50
Bas : 46,50
Bottes : 83
Braies : 71
Bustier : 128,75
Capes : 177,75
Ceinture : 37,25
Chausses : 26,5
Chemise : 120
Coiffe : 77
Col : 71
Corde : 49,50
Foulard : 46,50
Gilet : 128,75
Houppelande : 257,75
Jupe : 132
Mantel : 266,75
Poulaine : 67,75
Robe : 245,25
Tablier : 113,50
Toque : 52,50
Tapisseries : 95,50
Petite voile : 193
Grande voile : 1002

Manche : 8,60
Manche : 8,65
Seau NC : 25
Rame : 26
Coque : 34
Barque : 108
Petite échelle : 26
Grande échelle : 74
Mât : 422
Tonneaux : 11,62

Fer brut (kg) : 50,5
Épée : 197
Casque : 154
Lame épée : 102,5
Lame de hache : 102,5
Lame non forgée : 76,5
Epée non aiguisée : 175
Article 3. Certains produits peuvent avoir un prix de vente maximum. Cela en raison de la réglementation comtale, de leur nature de première nécessité ou en cas de pénurie.
Les prix de la grille qui suit sont le maximum autorisé et toute personne ne respectant pas ces prix est passible de poursuite pour escroquerie.

Grille des prix maximum autorisés

Grille des prix maximum autorisés

Blé : 11, 80
Farine : 14
Pain : 5, 90
Maïs : 3,1
1/2 quintal cochon : 15,
quintal vache : 30
Viande : 17,20
lait : 9,30
Légume : 9,30
Bois : 3,80
Fer : 20,5
Boisseau de sel : 26
Couteau : 15,30
Seau : 41,5
Hache : 155,15
Hache non aiguisée : 133,15

Décrété le 26 Juillet 1458, par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 30 Juillet 1458.

décret municipal sur le bois

Citation :

Il est interdit à tout non Vésulien d'acheter du bois sur le marché.
La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation pourra être poursuivie pénalement.

Fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Citation :

AVIS AUX VOYAGEURS

Toute personne désirant ce naturaliser à Vesoul devra obtenir l’autorisation du maire. Pour ce faire elle devra lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.

Ce décret prend effet le 7/02/1459

Fait à Vesoul le 6/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul

Citation :

Décret relatif à la candidature de maire à la mairie de Vesoul

Pour être candidat à la mairie de Vesoul, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature et avoir passé au moins un mois au conseil municipal de Vesoul.

Fait à Vesoul le 16/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul

Citation :

AVIS AUX VOYAGEURS

1) Il est interdit pour les non franc-comtois de séjourner plus d’un jour à Vesoul sans avoir obtenu l’autorisation du maire. Pour ce faire ils doivent lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.
2) Toute personne désirant ce naturaliser à Vesoul devra obtenir l’autorisation du maire. Pour ce faire elle devra lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.

Ce décret prend effet le 7/02/1459

Fait à Vesoul le 6/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul

Citation :

Du commerce sur le marché de Vesoul
Applicable au 25 juin 1459

Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul

Seuls les habitants de Vesoul, hors la mairie, sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Vesoul.

Tout autre comtois, ainsi que tout vesulien ne possédant ni champ et échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Vesoul en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Vesoul.


Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Article 3 Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

Article 4 Abus de position dominante
Toutes actions économiques ou commerciales concertées, conventions, ententes expresses ou tacites ou coalitions qui provoquent une hausse artificielle des prix, sont passibles d'accusation pour escroquerie et sont interdites sur le marché de Vesoul.

Fait à Vesoul, le 24 juin 1459
Par Debenja von Riddermark, Comte de Villers Buzon, Vicomte de Marnay, Maire de Vesoul

Décrêt remplaçant le précédent concernant les salaires applicables à Vesoul :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES Minimums à respecter :
==============================
de 0 à 5 points de caract. : 14,70 écus (salaire de 15 écus HT)
de 6 à 10 points de caract. : 15,68 écus (salaire de 16 écus HT)
de 11 à 19 points de caract. : 18,62 écus (salaire de 19 écus HT)
Salaire des artisans pour les hôtels : 21,56 écus (salaire de 22 écus HT)

En remplacement de l'ancienne grille :

Citation :

Grille des prix conseillés.
================

Cette grille des prix reprends les tarifs maximum qu'il est conseillé d'appliquer afin d'assurer une vie agréable à tous les vésuliens. En cas de dépassement de ces tarifs, aucune sanction ne sera appliquée hormi celles valables pour déstabilisation de marché et spéculation.

Vous trouverez le montant de la taxe, le tarif du marché taxe comprise, le tarif de mise en vente hors taxe.

Merci de respecter ces tarifs, même en cas de pénurie. Un marché sain = une ville saine.


Filière Pain :
Blé + 0% : 11,90 écus ( 11,9 HT )
Farine + 1% : 13,99 écus ( 13,85 HT )
Pain + 1% : 5,91 écus ( 5,85 HT )

Filière Viande

Maïs + 1% : 3,23 écus ( 3,2 HT )
1/2 quintal de cochon + 0% : 15,00 écus ( 15 HT )
quintal de vache + 0% : 30,00 écus ( 30 HT )
Viande + 1% : 17,57 écus ( 17,4 HT )

Filière intelligence

Lait + 1% : 9,49 écus ( 9,4 HT )
Poisson + 1% : 19,19 écus ( 19 HT )

Filière charisme

Fruit + 0% : 9,40 écus ( 9,4 HT )
Légume + 1% : 9,29 écus ( 9,2 HT )

Matières premières

Bois + 0% : 3,70 écus ( 3,7 HT )
Fer + 0% : 20,50 écus ( 20,5 HT )
Fer brut kg + 0% : 49,10 écus ( 49,1 HT )

Filière Outils

Couteau + 0% : 15,10 écus ( 15,1 HT )
Seau + 0% : 40,00 écus ( 40 HT )
Seau non cerclé + 0% : 24,80 écus ( 24,8 HT )

Filière forêt

Hache + 1% : 150,39 écus ( 148,9 HT )
Hache non aiguisée + 1% : 129,18 écus ( 127,9 HT )
Manche + 1% : 8,28 écus ( 8,2 HT )
Lame de Hache Non Forgée + 1% : 74,64 écus ( 73,9 HT )
Lame de hache + 1% : 99,69 écus ( 98,7 HT )

Filière vêtements

Laine + 1% : 12,02 écus ( 11,9 HT )
Peau + 1% : 15,05 écus ( 14,9 HT )

Bas + 0% : 44,50 écus ( 44,5 HT )
Braies + 0% : 68,00 écus ( 68 HT )
Chausses + 0% : 25,00 écus ( 25 HT )
Chemise + 0% : 115,00 écus ( 115 HT )
Poulaine + 0% : 65,00 écus ( 65 HT )

Filière transport

Charrette + 1% : 128,37 écus ( 127,1 HT )
Grande voile + 1% : 990,81 écus ( 981 HT )
Mât + 1% : 405,01 écus ( 401 HT )
Petite voile + 1% : 190,89 écus ( 189 HT )
Roue + 1% : 22,12 écus ( 21,9 HT )

Denrées de luxe et outils inutiles à Vesoul

Bouclier + 1% : 66,66 écus ( 66 HT )
Casque + 2% : 153,00 écus ( 150 HT )
Épée + 1% : 191,70 écus ( 189,8 HT )
Epée non aiguisée + 1% : 170,49 écus ( 168,8 HT )
Lame épée + 1% : 99,69 écus ( 98,7 HT )
Lame non forgée + 1% : 74,64 écus ( 73,9 HT )

Boisseau de sel + 2% : 26,52 écus ( 26 HT )
Bottes + 2% : 81,60 écus ( 80 HT )
Bustier + 2% : 128,52 écus ( 126 HT )
Capes + 2% : 177,48 écus ( 174 HT )
Ceinture + 2% : 36,72 écus ( 36 HT )
Chapeau + 2% : 52,02 écus ( 51 HT )
Coiffe + 2% : 76,50 écus ( 75 HT )
Col + 2% : 70,38 écus ( 69 HT )
Corde + 2% : 48,96 écus ( 48 HT )
Foulard + 2% : 45,90 écus ( 45 HT )
Gilet + 2% : 128,52 écus ( 126 HT )
Houppelande + 2% : 257,04 écus ( 252 HT )
Jambons + 2% : 91,29 écus ( 89,5 HT )
Jupe + 2% : 131,58 écus ( 129 HT )
Mantel + 2% : 266,22 écus ( 261 HT )
Robe + 2% : 244,80 écus ( 240 HT )
Tablier + 2% : 113,22 écus ( 111 HT )
Tapisseries + 2% : 94,86 écus ( 93 HT )
Tonneaux + 2% : 11,53 écus ( 11,3 HT )
Toque + 2% : 52,02 écus ( 51 HT )

Barque + 1% : 104,03 écus ( 103 HT )
Coque + 1% : 32,72 écus ( 32,4 HT )
Grande échelle + 1% : 70,70 écus ( 70 HT )
Petite échelle + 1% : 25,05 écus ( 24,8 HT )
Rame + 1% : 25,05 écus ( 24,8 HT )

Citation :

Décret Municipal sur le Paiement des Impôts de la ville de VESOUL

Article 1 : Des généralités

Alinéa 1

La mairie étant assujettie à la taxe comtale conformément au décret comtal en vigueur, le maire peut lever un impôt foncier aux fins du règlement de cette taxe.

Alinéa 2

Tout citoyen résident à Vesoul est soumis à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction de ses champs et/ou échoppes.

Alinéa 3

L'impôt municipal est calculé par rapport à la taxe comtale hebdomadaire, en fonction du nombre d’habitant actifs et du nombre de champs et d'échoppes.


Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :

Alinéa 1

-Tout citoyen vésulien ne payant pas son impôt après 12 jours, se voit recevoir une amende de retard calculé sur le nombre de jours qui ont passé le délai de paiement. Celui-ci sera prévenu par un courrier du maire qu'il sera poursuivi en justice conformément au Code Pénal et Judiciaire pour trouble a l'ordre publique,pour non respect d'un décret municipal, s'il ne paie pas après 3 jours de l'envoi du courrier.

Alinéa 2

- Tout citoyen vésulien sortant de retraite ou de retranchement se verra octroyé un délai de 8 jours pour le paiement de son impôt ou ses impôts non payé(s).

-Tout citoyen vésulien ne payant pas son impôt après ce délai de 8 jours se verra prévenu par un courrier du maire qu'il sera poursuivi en justice conformément au Code Pénal et Judiciaire pour trouble a l'ordre publique,pour non respect d'un décret municipal, s'il ne paie pas après 3 jours de l'envoi du courrier.

- En cas où le citoyen vésulien n'a pas les moyens financiers suffisants en sortant de retraite ou de retranchement, il peut faire une demande au conseil municipal en contactant le maire pour élaborer un plan de remboursement sans se voir poursuivi en justice.

Alinéa 3
-Sont exemptés du présent article, tout citoyen vésulien étant en retraite ou en retranchement avant de recevoir la taxe foncière.


Article 3 : Des cas de remboursement

Alinéa 1

Tout citoyen vésulien ayant fait retraite , peut se voir rembourser l'amende de retard de son ou ses impôts non payé(s)

Alinéa 2

Tout citoyen vésulien au service de la Franche-Comté, de l’Église ou de l’Empereur ne se trouvant pas à Vesoul pendant au moins 3 semaines pour des raisons administratives (armée, prévôté, MA ou autres) et n'ayant pas les moyens financiers pour s'acquitter d'un ou des impôts, pourra se faire rembourser le ou les amendes de retard de son ou ses impôts non payé(s).

Alinéa 3

Pour tout remboursement, une demande justifiée devra être introduite auprès du maire.


Décreté et approuvé par le Maire de Vesoul Sieur Gustave Von HALTEN dict Gustavev et le conseil municipal de Vesoul en exercice le 28 octobre de l'an de grâce MCDLX

Citation :

Du commerce sur le marché de Vesoul
Applicable au 4 avril 1462, qui abroge le décret du 25 juin 1459.

Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul
Au vu de l'abus répétitif de certaines personnes à vider le marché des denrées périssables sans penser au reste de la communauté,
la mairie décrète que la limite d'achat de denrées périssables ne doit pas dépasser la quantité de 2 jours de consommation.
Pour les voyageurs qui désirent acquérir plus de denrées pour leur voyage, peuvent s'adresser à la mairie qui leur en fournira si son stock le permet.

Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Article 3 Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

Article 4 Poursuite judiciaire
Celui qui ne respecte pas un des 3 premiers articles, pourra être poursuivi par la justice franc-comtoise.

Fait à Vesoul, le 03 avril 1462
Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Citation :

Décret exceptionnel de 30 jours sur le commerce de la nourriture  pour le marché de Vesoul

Applicable au 6 mai 1462

Des droits sur le marché de Vesoul

Il est interdit de poser de la nourriture sur le marché de Vesoul sans l’autorisation du la mairie, et ce tant que les brigands seront dans nos murs.

Ce décret vise à  pouvoir surveiller qui est dans nos murs, obligeant les furtifs à se nourrir dans les tavernes et ainsi de se découvrir. Afin aussi d’empêcher les brigands de stocker de la nourriture.

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivi devant les tribunaux !

Fait à Vesoul, le 6 mai 1462

Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Citation :

Décret municipal : La forêt, le bois.

Applicable au 7 juin 1462

Partie 1 : les vésuliens

Article 1.1 La coupe de bois à Vesoul est strictement réservé à ses habitants. Les chênes leurs sont réservés. Le commerce du bois est le moyen pour la ville de payer la milice et la corruption, l’aide de chacun est nécessaire.

Article 1.2 La mairie recrute des bucherons pour couper du bois afin que la mairie commerce. Le bucheron doit posséder 20 points de force, 19 points d’intelligence serait un plus.
La mairie fournit gratuitement une hache au bucheron, et l’entretien se fait à la charge de la mairie.
La mairie achète les stères de bois par mandat.
Le bucheron essaie de consacrer 3 jours à la coupe de bois pour la mairie.

Article 1.3 La mairie achète le bois aux bucherons possédant leur propre hache. Le prix du stère est de 3,80 écus maximum. Le bucheron peut poser son bois sur le marché à un prix supérieur à 4,20 écus pour ne pas concurrencer le commerce de la mairie.

Article 1.4 Le maire fournit le bois aux villageois sur demande.

La discussion reste ouverte si vous le souhaitez avec le maire.


Partie 2 : les non-vésuliens

Article 2.1 La coupe de bois à Vesoul est strictement réservée à ses habitants, mais les visiteurs sont les bienvenus sous certaines conditions. Une autorisation est accordée sur demande au maire. La mairie peut refuser l’accès en cas de surpeuplement de la forêt.

Article 2.2 Les conditions :
2.2.1 Le bucheron s’engage à ne pas toucher aux chênes qui sont réservé à l’usage exclusif des habitants de Vesoul.

2.2.2 Les groupes de bucherons s’engagent à fréquenter la taverne municipale pour participer à la vie du village et afin de favoriser les naissances.

Article 2.3 Les engagements du maire :
2.3.1 Le maire s’engage à assister le visiterur pour leurs aiguisages éventuelles de 22 à 23 écus.

2.3.2 Le maire s’engage à assister le visiteur dans le renouvellement de sa hache en cas de casse. (selon les forgerons disponible).

Article 2.4 Tout contrevenant pourra être poursuivi c'est trouble à l'ordre publique et pour non respect de décret municipal.


Fait et scellé le 6 juin 1462, par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Citation :

Du commerce sur le marché de Vesoul
Applicable au 25 juin 1462, qui abroge le décret du 3 avril 1462.

Article 1 Des droits sur le marché de Vesoul
Au vu de l'abus répétitif de certaines personnes à vider le marché des denrées périssables sans penser au reste de la communauté,
la mairie décrète que la limite d'achat de denrées périssables ne doit pas dépasser la quantité de 3 jours de consommation.
Pour les voyageurs qui désirent acquérir plus de nourriture pour leur voyage, ils peuvent s'adresser à la mairie qui leur en fournira si son stock le permet.

Seuls les habitants de Vesoul, hors la mairie, sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Vesoul. 

Tout autre comtois est libre d'acheter et vendre sur le marché de Vesoul en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage. 

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Vesoul. 

Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Vesoul.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Article 3 Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

Article 4 Poursuite judiciaire
Celui qui ne respecte pas un des 3 premiers articles, pourra être poursuivi par la justice franc-comtoise.

Fait à Vesoul, le 25 juin 1462
Par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Citation :

Décret municipal : La forêt, le bois.

Applicable au 12 juillet 1462

Partie 1 : les vésuliens

Article 1.1 La coupe de bois à Vesoul est strictement réservé à ses habitants. Les chênes leurs sont réservés. Le commerce du bois est le moyen pour la ville de payer la milice et la corruption, l’aide de chacun est nécessaire.

Article 1.2 La mairie recrute des bucherons pour couper du bois afin que la mairie commerce. Le bucheron doit posséder 20 points de force, 19 points d’intelligence serait un plus.
La mairie fournit gratuitement une hache au bucheron, et l’entretien se fait à la charge de la mairie.
La mairie achète les stères de bois par mandat.
Le bucheron essaie de consacrer 3 jours à la coupe de bois pour la mairie.

Article 1.3 La mairie achète le bois aux bucherons possédant leur propre hache. Le prix du stère est de 3,80 écus maximum. Le commerce du bois reste le monopole de la mairie, des demandes peuvent être autorisé sur demande.

Article 1.4 Le maire fournit le bois aux villageois sur demande, à un tarif inférieur à 4 écus, dans la mesure des stocks disponible

La discussion reste ouverte si vous le souhaitez avec le maire.


Partie 2 : les non-vésuliens

Article 2.1 La coupe de bois à Vesoul est strictement réservée à ses habitants, mais les visiteurs sont les bienvenus sous certaines conditions. Une autorisation est accordée sur demande au maire. La mairie peut refuser l’accès en cas de surpeuplement de la forêt.

Article 2.2 Les conditions :
2.2.1 Le bucheron s’engage à ne pas toucher aux chênes qui sont réservé à l’usage exclusif des habitants de Vesoul.

2.2.2 Les groupes de bucherons s’engagent à fréquenter la taverne municipale pour participer à la vie du village et afin de favoriser les naissances.

Article 2.3 Les engagements du maire :
2.3.1 Le maire s’engage à assister le visiterur pour leurs aiguisages éventuels de 22 à 23 écus.

2.3.2 Le maire s’engage à assister le visiteur dans le renouvellement de sa hache en cas de casse. (selon les forgerons disponible).

Article 2.4 Le commerce du bois reste le monopole de la mairie.

Article 2.5 Tout contrevenant pourra être poursuivi c'est trouble à l'ordre publique et pour non respect de décret municipal.

Fait et scellé le 12 juillet 1462, par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul

Il n'y a plus de taxe sur les salaires et le décret n'ayant pas été remis au claire, certains jeunes font des erreurs.

Citation :

Décret municipal : Grille des salaires minimum.

Applicable au 4 août 1462

- de 0 à 5 points de caract. : salaire de 15 écus.
- de 6 à 10 points de caract. : salaire de 16 écus.
- de 11 à 19 points de caract. : salaire de 19 écus.

- Salaire des artisans pour les hôtels : salaire de 22 écus.


Fait et scellé le 4 août 1462, par Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul