[MORT][Clos] Ptitoniodu44 : escroquerie

Ville de Luxeuil

Résumé :
Sieur Ptitoniodu44 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un couteau à 18.50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).

Gain frauduleux :
2,50 écus

Récapitulatif du casier :

• Aucune affaire

Dossier : Dossier escroquerie

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Ptitoniodu44 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu un couteau, le 28 Septembre1456 sur le marché de Luxeuil, à 18.50écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 16écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-escroquerie-ptitoniodu44-couteau-t21010.htm#422027

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm#412582

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 9 Octobre 1456 Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je mescuse comme j'etait nouveau dans le village de luxeuil je ne savais pas qu'il ne falais pas vendre un objet ussi chere escusez moi

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Même si je crois en la bonne fois de l’accusé, il reste quand même qu’il y a eu délit, que l’accusé aurait pu répondre au courrier de la Gendarmerie…

Qu’il aurait pu lire la grille des prix affiché à la mairie...

Votre Honneur, L’accusé est a son premier délit que je le pense sincère je demanderais à la Cour qu’il rachète le couteau à la Gendarmerie pour s’acquitter qu’il prenne le temps de lire la grille des prix de son village et que si il devrait y avoir un nouveau problème qu’il réponde à la gendarmerie pour éviter de ce retrouver devant la Cour.

Fait à Dole le 12 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Adjudant Jerome, pouvez procéder à l'action demandée par madame le procureur :

Citation :

Votre Honneur, L’accusé est a son premier délit que je le pense sincère je demanderais à la Cour qu’il rachète le couteau à la Gendarmerie pour s’acquitter

Le prévenu à deux jours pour vous répondre et s'acquitter de sa dette.

Toussota....

Mr le Juge...Vous oublier que l'accusé doit encore faire sa 2ème Plaidoirie

Edit: désoler pas vue que les 2 jours avait passer

La demande de transaction a été envoyée au contrevenant, je vous tiens informés des suites.

Merci Adjudant Jerome

Le gendarme Patickovix de Luxeuil se charge de la transaction.

Vous me tiendrez au courant quand cela aura été effectué

Merci

Es ce que la transaction à était faites?

Car les deux jours sont passer

2ème Plaidoirie

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Donc si la transaction n'a pas était faites...

Criss le gendarme qui s'occupe du contact la fait avec un jour de retard.

Attendons demain, on ne peut pas imputer au prévenu si le gendarme n'envoie pas le courrier à temps et en heures.

D'accord

Citation :

Dernière connexion le 20 Octobre 2008 à 07h13

Si il ne donne pas de réponse à la prochaine connexion, il sera condamné.

Citation :

Dernière connexion le 20 Octobre 2008 à 07h13

l'intéressé s'est reconnecté mais aucune réponse !

Il s'est passé quoi là :

Citation :

Argent : -19

Il s'est fait condamné ailleurs ? non ?

Je peux pas le condamner alors qu'il est en négatif...

Ou alors perte de filleul..

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Je ne sais pas rendre de verdict... j'attend de voir demain.

Citation :

* Le juge sentit une mauvaise odeur et regarda le procureur *

Vous ne sentez rien ?

* Il remarqua que le prévenu était mort *

Bon je proclame la relaxe et la mise en terre du prévenu.

* Fait à Dole le 6 novembre 1456 *

Affaire classé.