[MORT][Clos] Bella_epona - Escroquerie

Ville: Saint Claude

Affaire: Dame Bella_epona s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 6,00 écus alors que le prix maximun autorise est de 4.00 écus. Dame Bella_epona n'a pas daigné répondre aux missives de la gendarmerie.

Montant du gain : 4.00 écus

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dame Bella_epona comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Saint-Claude, Elle a vendu 2 stères de bois , le 10 Octobre 1456 sur le marché de Saint-Claude, à 6 écus écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 4écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/ar-escroquerie-bella_epona-steres-de-bois-t21213.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-st-claude-t2108.htm#377782

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 17 Octobre 1456 Par le Procureur Criss

Euh je pense que le délai pour la plaidoirie est passer

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Vu que l’accusée n’a pas trouver bon de ce présenter !Qu’elle n’a pas voulu ce défendre non plus.De ce fait par cette non présentation l’accusée reconnait avoir voulu escroquer des personnes…Que si un Gendarme n’avait pas acheter les 2 stères de bois un villageois ce serait fait avoir.

Votre Honneur, c’est pourquoi je demanderais à cette Cour qu’elle soit puni d’une amende de 10 écus.

Fait à Dole le 20 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je plaide parfaitement coupable à cette accusation
mais c'est surtout aussi que j'ai voulu par tous les moyens de racheter ma faute et puisque je suis une nouvelle habitante, je ne le savais pas.
je vous demande votre indulgence pour cet acte.

merci votre honneur.

Kat pourrais-tu voir si il y a moyen de faire un arrangement à l'amiable ?

Oui je peux

Citation :

Bonjour,

Etant donné que vous plaider coupable pour l'escroquerie et que c'est votre premier délit, je vous offre la possibilité de rembourser les 4 écus que vous devez.
Pour ce faire, contacter sous deux jours, le gendarme Charlie_lebrown qui vous revendra les deux stères que vous lui aviez vendu.
Si passé ce délai, le remboursement n'est pas fait, vous serez condamné.

Cordialement
Katarina,
Procureur de Franche Comté

Un jour de passer!

Dernière connexion le 23 Octobre 2008 à 11h35

Pas revenue depuis mon courrier ...

Ah ok

On attend alors

Citation :

Bonjour,
pourriez vous m'indiquer la marche à suivre pour contacter le gendarme Charlie Brown pour que je lui rachète mes stéres.
je vous remercie par avance.
cordialement bella_epona.

Dites moi quand cela est fait. Merci

Nous sommes le 31 octobre et toujours pas de nouvelles.

Où cela en est-il avec le remboursement à la gendarmerie ?

Charlie_lebrown qui avait ouvert ce dossier a démissionné. Apparemment il ne pouvait plus se connecter et donc n'a pas fait rembourser.

Steyer lui aura plus de disponibilité dès lundi ...

Donc à ce jour, le remboursement n'est pas fait.

Je vous laisse le libre de continuer la demande de remboursement ou non.
C'est comme vous le souhaitez.

Où cela en est pour le remboursement ...

Ca commence à faire long...

Qui dois s'occuper du remboursement ?

Katarina normalement vu qu'il n'y a plus de gendarme à Saint Claude...

J'attend encore pour ce cas ou je peux donner mon jugement ?

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 10h14

Pas eu de réponse ...

Bon on attend demain si rien de neuf je donne mon verdict .

Citation :

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 10h14

Ben j'attend aussi pour cette affaire... (décidemment)

Citation :

Bella_epona est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 111

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 10h14

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

* Le juge releva la tête pour constater que le prévenu gisait par terre*

Monsieur le procureur, je pense que nous pouvons relaxé le mort...

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

Affaire classé.