[MORT][Clos] Boisnoir : escroquerie

Ville de Dôle

Boisnoir s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 23.00 écus et 1 sac de blé à 21.65 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (13.50 écus).

Montant du gain perçu : 17.65 écus

L'intéressé prétend avoir remboursé, du moins partiellement, alors que le gendarme n'en a absolument aucune trace.
Invité à fournir la preuve de son remboursement le contrevenant ne répond pas à nos demandes ...

Dossier Boisnoir

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Boisnoir comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Dole, il a vendu deux sacs de blé, le8 Août 1456 sur le marché de Dole, un à 23 écus l’autre à 21.65 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 13.50 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-escroquerie-boisnoir-sac-de-ble-t19958.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-capitale-dole-t7288.htm.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 16 Septembre 1456 Par le Procureur Criss

Boisnoir est MORT.
Dernière connexion le 15 Septembre 2008 à 18h30

Tsss sa me déprimes!

Même pas foutu d'assumer ces actes....

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Euh.. je crois que l'accusé est décéder dans la cour

Ben oui je passe en vitesse pour le mettre dans la fosse commune

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

* Le juge regarda le mort devant lui et dit *

Qu'on l'emmène en fosse commune et qu'on prie pour le repos de son âme.

Je le relaxe.

* Le juge pria *
* Fait à Dole le 8 octobre 1456 *

Affaire classée