[MORT][Clos] Benoua06.6 - escroquerie

Ville: Saint Claude

Affaire: Sieur Benoua06.6 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 8 écus alors que le prix maximun autorise est de 4.00 écus. Par la suite Sieur Benoua06.6 n'a pas daigné répondre aus missives de la gendarmerie.

Montant du gain : 8 écus

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Benoua06.6 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Saint-Claude, il a vendu 2 stère de bois, le 30 Septembre 1456 sur le marché de Saint-Claude, à 8 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 4 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/ar-escroquerie-benoua066-steres-de-bois-t21040.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-st-claude-t2108.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 7 Octobre 1456 Par le Procureur Criss

Benoua06.6 est MORT.
Dernière connexion le 05 Octobre 2008 à 08h55

Bon j'ai passé...

Encore une gaffe mais ça c'est quand on me fout trop la pression.

Stop stop respire

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

ben on peux évacuer l'accusé

Citation :

* le juge pinca son nez et demanda la chose suivante : *

Qu'on emmène ce cadavre putride loin de moi.
Il est évidemment relaxé!

* Fait à Dole le 24 octobre 1456*

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