[AC][Proces clos] Escroquerie : Benoua06.6 - stères de bois

Sieur Benoua06.6 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 8 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus).

Montant du gain perçu : 8 écus

Preuve :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 2 stères de bois à un prix de 8 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces 2 stères de bois que vous venez de me vendre au prix de 8 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede.).

Charlie_lebrown, gendarme de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né le 23 Septembre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 16
Dernière connexion le 30 Septembre 2008 à 20h29

Casier judiciaire

Verdict

Citation :

* le juge pinca son nez et demanda la chose suivante : *

Qu'on emmène ce cadavre putride loin de moi.
Il est évidemment relaxé!

* Fait à Dole le 24 octobre 1456*