[AC] [Procès Clos] Escroquerie: Jehan_de_lilipute - bois

Ce jour, recevons plainte de la mairie de Poligny pour un délit d'escroquerie commis par Jehan_de_lilipute pour la vente de 20 stères de bois 5,00 écus pièce , alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 4,00écus.


Montant du gain perçu : 20,00 écus

Preuves :

de l'achat du maire (Kenny78):



de l'achat de l'adjointe au maire (Mlle_sunny):




Identité du contrevenant : Jehan_de_lilipute

Citation :

Né(e) le 17 Janvier 2008
Jehan_de_lilipute fête son anniversaire le 17 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 56
Argent : 107
Jehan_de_lilipute ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 18 Juillet 2008 à 21h46

Missive au contrevenant:

Citation :

Sieur Jehan_de_lilipute,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la mairie de Poligny (représentée par Kenny78 et Mlle_Sunny) 20 stères de bois à 5,00 écus pièce , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4,00 écus la stère.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter en vue du rachat de ces 20 stères que vous venez de vendre au prix de 5,00 écus pièce, et dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Faute de réponse à cette demande, nous transmettrons le dossier à la Justice du Comté. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Brigadier Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Casier: casier du contrevenant

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Jehan_de_lilipute de la Claire Fontaine, m'en alla
Date d'envoi : 2008-07-19 10:31:25


Poligny, le samedi 19 juillet 1456.

Bonjour Messire,

J’ai pris connaissance de vos us et coutumes et vous prie de remettre en vente les 20 stères de bois à 5 écus pour que je puisse me les réappropriées.

Merci et bonne journée!

Jehan de Lilipute.

Missive au contrevenant en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

C'est la mairie qui dispose des stères de bois qui avaient été mises en vente à 5 écus (soit 1 écu trop cher la stère).

Comme vous n'êtes pas artisant consommateur de bois et pour ne pas devoir traiter avec la mairie, je vous propose de mettre en vente 4 pains à 11.65 écus sur le marché (soit 4 X 5 écus de plus que le prix du pain).
Ce qui correspond aux 20 écus gagnés frauduleusement lors de la vente des stères.

J'attend donc votre accord pour procéder de la sorte et mettre les pains en vente à votre intention sur le marché de Poligny.

Brigadier Jerome du val d'Haine

tu le contactes et tu lui dis qu'il n'as pas utilité d'acheter du bois donc doit le laisser au artisan polignois.

Citation :

Expéditeur : Jehan_de_lilipute de la Claire Fontaine, m'en alla
Date d'envoi : 2008-07-21 08:07:51


Poligny, le lundi 21 juillet 1456,

Messire,

Votre proposition ne m’agrée guère…
Je ne souhaite point acquérir du pain à 6,65 écus, aussi j’ai acheté 20 stères de bois à 4 écus à la mairie.

Pour le solde, je vous propose la transaction suivante : je vous vends une rame à 31 écus que vous me revendez à 51 écus (ainsi vous récupérez les 20 écus de différence !)

Voici les événements liés à toute cette affaire :

18-07-2008 22:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 5,00 écus.
18-07-2008 22:00 : Vous avez vendu à la mairie 9 stères de bois pour 5,00 écus.
18-07-2008 18:50 : Vous avez vendu à Mlle_sunny 1 stère de bois pour 5,00 écus.
21-07-2008 07:50 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 4,00 écus.
21-07-2008 07:50 : Vous avez acheté à la mairie 10 stères de bois pour 4,00 écus.

Acceptez mes salutations distinguées

Jehan de Lilipute.

Réponse au contrevenant:

Citation :

Messire,

En achetant ces 20 stères de bois vous venez à nouveau de commettre une infraction.
En effet, vous venez de créer une pénurie de cette matière première sur le marché de Poligny.
Je vous somme de remettre ce bois en vente sans délai au prix de 4 écus sur le marché, car notre village est obligé d'en importer à grands frais vu que nous n'nen produisons pas.
N'étant pas artisant vous n'avez aucun besoin de bois mais en agissant de la sorte vous privez charpentiers, boulangers et forgerons d'une matière première indispensable à leur travail au profit de la collectivité.
Remettez donc ce bois en vente de toute urgence.

Maintenant, en ce qui concerne votre remboursement concernant la vente de vos 20 stères à 5 écus, la solution que vous proposez n'est pas judicieuse, ni la Gendarmerie, ni la mairie, n'avons utilité d'une rame.
De plus et vous devez comprendre notre méfiance, du à des cas précédents, rien ne nous garantit que vous rachèterez la rame que vous envisagez de me vendre de surcroit 10 écus au dessu de sa valeur.

Notre proposition est équitable 4 pains à 11,65 écus pour le montant de 20 écus à rembourser, le pain étant un produit de première consommation il vous sera aisé de les revendre ou de les consommer selon votre choix.

J'attend donc votre accord avant de mettre en vente ces miches de pains.
J'attend donc votre réponse endéans les 2 jours, faute de quoi je transmettrai le dossier à la justice. Il en sera de même en cas de non revente sur le marché des stères de bois acquises ce jour.

Brigadier Jerome du val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

pas de nouvelles j'attends le retour de jerome pour savoir s'il en a eu

non, aucunes nouvelles, mais le marraud s'est expatrié à Genève ...

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Niveau : 1
Points de réputation : 56
Argent : 97
Jehan_de_lilipute ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Août 2008 à 23h28

bien je sais pas pourquoi mais j'ai pas envie de le lâcher celui la.

Grandson, aujourd'hui à 7h54

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson

Surveillez le bien, il va peut etre passer par Ponta, ce serait dommage de le rater

Bien Madame.

Il est arrivé à Pontarlier ce matin, on va pas louper le coche !

demande de procès

Procès en cours

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge trouva cette affaire intéressante. Aussi bien le procureur que la défense donnait des arguments et contre argument. Il alla rendre son verdict : *

Au vu du dossier et des éléments apportés, je demande à ce que messire Jehan rachète l'entièreté des stères de bois. Je précise bien des STERES de bois. Si la transaction n'est pas réglée d'ici une semaine, j'autorise les autorités judiciaires à réinstruire l'affaire.

Je prononce donc la relaxe !

* Le juge frappa de son maillet *
* fait à Dole le 7 septembre 1456 *

on attend donc le preuve du rachat.

on a toujours rien.

Voici la preuve qu'il a remboursé sa dette à la ville.



Merci!

Merci madame le maire

affaire classée.
bah il est ou le casier, bon je le ferai demain

casier mis à jour