[Proces clos] Escroquerie Darkbrother Bois

Le sieur Darkbrother s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant du bois à 4,20 ecus au lieu de 4 ecus max en vigueur



gain frauduleux : 0,40 ecus

fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 57
Dernière connexion le 02 Décembre 2007 à 14h08

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du Bois à un prix de 4,20 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 2 steres de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,20 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere
Zyanya

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/darkbrother-escroquerie-t14423.htm#276585

Dernière connexion le 04 Décembre 2007 à 18h13

relance

Citation :

je vous rapelle que vous avez commis une escroquerie en vendant du bois à 4,20 ecus alors que le prix maximal autorisé est 4 ecus. Il vous reste 24h pour me repondre avant le proces.

Adjudant Jerone

Dernière connexion le 16 Décembre 2007 à 13h38

relancé

Dernière connexion le 18 Décembre 2007 à 17h25

proces

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L’accusé ne s’est pas présenté au tribunal pour sa défense. Au vu des preuves apportées, je déclare donc cet homme coupable de spéculation ne respectant pas la grille des salaires de sa ville.

Je le condamne à payer 10 écus d’amende.

Verdict rendu le 1er janvier 1456, à Dole, par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

ah pas assez rapide