[Procès clos]Escroquerie: Lacimellegrand - bois

Lacimellegrand s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 9 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 5 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.

Vous vendez des stères de bois à un prix 9 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la stère que vous venez de me vendre au prix de 9 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Goldstar, adjudante de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 16 Mai 2008
Lacimellegrand fête son anniversaire le 15 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 127
Lacimellegrand cultive du blé.
Dernière connexion le 09 Juin 2008 à 10h44

Casier

Citation :

Dernière connexion le 10 Juin 2008 à 09h23

Citation :

Bonjour,

vous n'avez pas racheté la stère de bois à 9 écus, à votre prochaine connexion, si je n'ai pas de vos nouvelles, je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.

Bien à vous

Goldstar, adjudante de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 11h35

Demande de procès

Suite à sa plaidoirie, j'ai accordé 2 jours à lacimellegrand pour efectuer la transaction. Merci de mettre un stère de bois à 9 écus sur le marché à son attention et de le prévenir par courrier.

Citation :

Dernière connexion le 13 Juin 2008 à 16h21

Citation :

Bonjour,

j'ai mis en vente la stère de bois à 9 écus, merci de l'acheter le plus rapidement possible.

Bien à vous

Goldstar, adjudante de Vesoul

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Bien, tout est donc rentré dans l'ordre.
Sieur Lacimellegrand, vous etes relaxer. j'espere que vous ferez plus attention la prochaine fois.

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