| | [RP] Annonces du Porte Parole | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| | | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 24 Déc 2010 - 9:44 | |
| Et encore une autre lettre du Franc Comte ... - Citation :
- Franc-Comtoises, Franc-Comtois, Étrangers à notre Province,
Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, en raison de la guerre touchant une Province Sœur Impériale et de la mobilisation de nos forces militaires en points stratégiques, déclarons la Franche-Comté du Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.
- Citation :
- Loi martiale
Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.
Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.
Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.
Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire : Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale
Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.
Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456 Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h au décret de l'application de celle-ci. Tout étranger désirant un laisser-passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Fredyanne avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.
Rédigé et Scellé par nos soins à Dole, le Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII Seigneuraslan, Franc-Comte
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 24 Déc 2010 - 16:58 | |
| Comtois, Comtoise !
En ce jour hivernal et de joie, plusieurs annonce à vous transmettre malgré que la guerre fait rage à coté de chez nous les institutions Franc Comtoise continue de fournir le travail quotidien souhaiter.
C’est pour cela que nous avons la joie de vous dire qu’un nouveau greffier a été nommé par le trio de la justice et que les candidatures sont bel et bien closes. - Citation :
- Par la Présente, la Cour de Justice Franc-Comtoise nous informe de sa décision concernant les candidatures au poste de Greffier
Constatant qu'aucun d'acte répréhensible ne lui est attribué, Estimant sa motivation comme sincère,
La Cour nomme Erwin, Seigneur de Combeaufontaine et de Nans au poste de Greffier de la Cour de Justice Franc-Comtoise.
Que cela soit su de tous, au nom de la Cour, Kalvin, Juge de Franche-Comté. Verania, Procureur de Franche-Comté. Hooks, Prévôt de Franche Comté.
Rédigé et scellé par nos soins, le vingt-quatrième jour de Décembre MCDLVIII SeigneurAslan, Franc-Comte
Voici une autre annonce de recrutement, fait et réclamer par notre belle bâtonnière de la justice Blancacorvinus.Merci de m’avoir écouté et vous souhaite à tous une très bonne soirée. | |
| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 29 Déc 2010 - 14:28 | |
| Un serviteur du porte parole déposa deux affiche, vu que le Comte de Sochaux qui est le porte parole participe à la levée de ban pour respecter sont engagement de la noblesse il ne pouvait être sur les routes et porter la parole au peuple … Quelqu'un remarquera t-il quelque chose ? - Citation :
- Chapitre 4 : Procédure judiciaire
- Article 1: Procédure de dépôt de plainte Alinéa 1 Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les locaux de la gendarmerie concernée au château de Dole. La plainte peut éventuellement être déposée en Gargote. Le maire peut soit déposer une plainte dans les locaux de la gendarmerie ou directement ouvrir un dossier en salle d'instructions. Alinéa 2 Toute plainte en gendarmerie, ou le dossier d'un maire en instructions, devra contenir les informations suivantes : le nom du (ou des) contrevenants, le type de méfait, la preuve du méfait (screen) et/ou le nom d’éventuels témoins et le montant du préjudice. Alinéa 3 Le gendarme statuera sur la recevabilité de la plainte au regard de la loi et vérifiant ainsi que le délit en question est bien une infraction. La non recevabilité de la plainte doit être argumentée au regard de la Loi et des preuves. La recevabilité de la plainte entraîne la création d'un dossier et d'un casier. Alinéa 4 Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le prévôt des maréchaux qui vérifiera si la plainte a été correctement traitée. Alinéa 5 Dernier recours de la part du plaignant : le procureur sera le seul à trancher sur la recevabilité d'une plainte ou non Alinéa 6 La plainte considérée comme recevable, doit être traitée par le gendarme de manière neutre et objective. Aucun commentaire ou jugement personnel ne doit être fait. Néanmoins, le gendarme peut réaliser des devoirs complémentaires en posant des questions au plaignant ou en recherchant des témoins. Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur) Alinéa 7 Chaque intervenant concerné par un dossier a le devoir de n'intervenir que sur le sujet de la plainte sous peine d'exclusion. Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.
- Article 2 : Des acteurs de la Procédure judiciaire Alinéa 1 : Le gendarme Le Gendarme est le premier acteur de la Justice face à un méfait. Il constate la plainte déposée en gendarmerie, confirme sa recevabilité, ouvre un dossier et recueille éventuellement les témoignages complémentaires. Il propose au prévenu le Cabinet d'avocats. Alinéa 2 : Le contrevenant – l’accusé Le contrevenant est celui qui a enfreint la loi. Il devient accusé lors d’un procès. Il est conseillé à l’accusé de s'exprimer clairement et avec retenue : ce type de comportement encourage le juge à la clémence. Il lui est vivement recommandé de se défendre en répondant à l'accusation. L'accusé a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de sa plaidoirie, si celles-ci de sont pas déjà apportées au dossier en gendarmerie. Il peut être assisté par un avocat fourni par le Cabinet des Avocats Alinéa 3 : Le(s) témoin(s) Il leur est conseillé d'effectuer leur témoignage en temps et en heure, et de s'en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les rumeurs ne sont pas recevables. Un témoin a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de son témoignage, si celles-ci ne sont pas déjà apportées au dossier en gendarmerie. Alinéa 4 : Le prévôt des maréchaux Il est le chef de la prévôté et veille au bon fonctionnement de celle-ci. Il veille à ce que les dossiers recevables se retrouvent dans la salle d’instructions à l'attention du procureur. Il ne peut en aucun cas statuer sur la mise en procès ou non. Il ouvre en gendarmerie une copie des dossiers déposés directement par le maire en salle d'instructions. Alinéa 5 : le maire Alinéa 5.1 Il dépose soit une plainte dans les locaux appropriés de la gendarmerie soit ouvre directement un dossier dans la salle d’instructions de la Cour de justice à l'attention du procureur. Il laisse le procureur lancer l’accusation et s’occuper du procès. Alinéa 5.2 Le maire peut décider en son âme et conscience de lancer le procès du prévenu lorsque le délit concerne les décrets municipaux de sa ville. Il note le lancement de procédure dans le dossier déposé en salle d'instructions. Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut demander conseil au procureur si celui-ci accepte. Alinéa 6 : Le greffier Il propose un avocat au prévenu pour tout dossier de maire déposé directement en salle d'instructions et demande au Cabinet d’avocats de fournir un avocat au prévenu si celui-ci en réclame un. Il informe la gendarmerie de tout dossier ouvert directement par le maire en salle d'instructions. Il transfère les dossiers de la salle d’instructions à la salle d’audience dès la mise en accusation et il balise les dossiers au fur et à mesure de l’avancement des procès. Il clot et archive les dossiers de la Cour de justice. Alinéa 7 : Le procureur Alinéa 7.1 Il décide de la pertinence d'une procédure Le procureur décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation. Il peut demander, avant toute mise en accusation, des compléments d’enquête à la Prévôté. Celle-ci devra y répondre favorablement. Alinéa 7.2 Il lance la procédure Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut pour cela demander et produire les preuves que la gendarmerie a joint au dossier. Alinéa 8 : le juge Il prononce la peine (ou la relaxe) de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience. Il a toutefois le devoir de respecter la Charte du juge. Il lui est conseillé de se tenir en dehors des empoignades autour du procès, il suit l'affaire sans donner son avis, à part rappeler la loi. Son seul avis sur la question se situe au moment du jugement. Il lui est conseillé de se tenir éloigner des procédures judiciaires en cours et de ne s’occuper que des dossiers demandant un verdict. Il peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, qui ont chacun deux jours pour se faire. En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Juge sera bien avisé de prendre le temps d'avoir toutes les données en main avant de prendre une décision. Le fait de sauter une étape peut gravement entraver la transparence et la pertinence de la justice. La justice aime à prendre son temps et à œuvrer en toute sérénité. Si le juge est impliqué de près ou de loin dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire. Alinéa 8 : le geolier Il est là pour appliquer la sentence de la peine de prison à l'accusé. Son devoir est de nourrir le prisonnier et de veiller à ce qu'il ne s'échappe pas. Alinéa 9 : le bourreau Il est celui qui applique la sentence sur l'accusé. Ces sentences vont des châtiments moraux (pilori, humiliations publiques ou autres) à la mise à mort. Le bourreau devra appliquer les sentences publiquement et donc aux yeux de tous.
- Article 3 : De la procédure judiciaire en elle-même Préambule Le Juge gère le déroulement de chaque phase du procès, par défaut celle-ci est au minimum de 48h. Chacun est responsable de sa participation dans le délai imparti. Alinéa 1 Dépôt de plainte en gendarmerie Alinéa 2 Enquête du gendarme pour les dossiers ouverts en gendarmerie et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement en Cour de justice. Sauf également pour les dossiers déposés directement en salle d'instructions par un maire. Alinéa 3 : Instruction Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information. Alinéa 4 : Acte d'accusation Le Procureur(ou le maire) y énonce les motifs de mise en accusation, et appelle d'éventuels témoins de l'affaire. Alinéa 5 : Première plaidoirie L'accusé se défend ou plaide coupable des faits. Il peut se faire aider par un avocat qui sera appelé comme témoin. Alinéa 6: Les témoignages L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge. Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public. Alinéa 7 : Réquisitoire d'accusation Sur la base des témoignages éventuels et de la 1ère plaidoirie, le Procureur (ou le maire) rédige son réquisitoire en y faisant l'énoncé de la peine demandée. Alinéa 8 : Deuxième plaidoirie de la défense La défense dispose d'un dernier acte pour défendre son cas, et éventuellement demander une peine ou la clémence de la Cour si elle plaide coupable. Alinéa 9 : Verdict Le Juge prononce alors le verdict, peine ou relaxe. La non présentation devant la cour est considérée comme un délit. La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissée à la libre appréciation du Juge. Alinéa 10 : Classement du dossier Le greffier met à jour le dossier et le gendarme le casier en y notant le verdict du procès. Alinéa 11 : Application de la peine L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres). Le procès se termine avec ce dernier point. Néanmoins, l'accusé peut déposer un recours en appel auprès de la Cour d’Appel Impériale (CAI) sous un mois après le jugement. L’appel auprès de la CAI peut éventuellement geler l’application de la peine et/ou le classement du dossier. Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante : - Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion - Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion - Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage. - Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion - Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion - Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.
- Article 4 : Des procès palliatifs ou d'urgence Alinéa 1: Du déclenchement Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire. Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif. Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison. Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès. Alinéa 2 : De la procédure En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour. Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire. Le Juge reste souverain pour la décision finale
Loi révisée par le parlement le 28 Décembre 1458, publiée et promulguée par le Franc-Comte SeigneurAslan, le 28 Décembre 1458
- Citation :
- Par la Présente,
Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, annonçons mettre un terme à un décret entré en vigueur sous la régence de mon précédent homologue. Rappelons le décret ciblé : - Citation :
- Décret exceptionnel
La taxe comtale est fixée à 4500 écus par semaine, ayant effet dès la semaine du 8 au 14 novembre 1458
Validé par le Parlement le 13 novembre 1458 et promulgué par le Franc-Comte Léonin le 13 novembre 1458 Justifions nous appuyer sur le Codex -Livre II : Code du Commerce, des Finances et de l'Économie ; Partie II du Code des finances - Citation :
- Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale
Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1 Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 5 000 écus/semaine. Déclarons donc ré-élever la Taxe Comtale de cinq cents écus de plus qu'il n'était dernièrement pour en revenir à un prélèvement de cinq milles écus par semaine répartie équitablement entre nos municipalités. Déclarons solennellement être convaincu que de travailler avec acharnement sur la réduction de la Taxe Comtale n'engendrera rien de bon pour l'avenir de la Franche-Comté qui doit rester solide sur ses postes de défense statique.
Rédigé et scellé par nos soins à Dole le Vingt-huitième jour de Décembre de l'An MCDLVIII SeigneurAslan, Franc-Comte
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| | | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 8 Jan 2011 - 21:02 | |
| Grand tabouret, belle chemise toute neuve, un verre d’eau bien frais pour purifier une gorge souvent attaquer par le froid hivernal. Tout était prêt pour la présentation des bilans de mi-mandat.Franc-comtoises, franc-comtois,
Aujourd’hui c’est le jour du fameux bilan de mi-mandat du parlement actuel, nous avons tous les bilans sauf un, de notre prévôt des maréchaux qui a eu un accident de carrosse et qui ne peut me rapporter son bilan de mi-mandat à temps, il vous sera donc remis plus tard ou un autre jour.
On va commencer par les bilans économiques :Bilan de mi-mandat du Commissaire aux commerces, Ares. - Citation :
- Bilan
1- La trésorerie disponible reste acceptable, suite à une gestion rigoureuse elle est même en constante progression.
2- Le stock comtale a été entièrement revu. Un réajustement du stock des céréales a été fait celui ci est aujourd'hui très satisfaisant. Il en va de même pour la viande et autres denrées de première necéssités. En ce qui concerne les minerais le stock de fer est très satisfaisant ce qui n'est point le cas de la pierre. Aujourd'hui encore nous payons les erreurs commerciales commises par l'ancien CaC le stock est bien trop bas ! Tout est mis en oeuvre afin d'importer au plus vite, et cela ne saurais tarder. Des accords commeriaux ont été trouvés. Nous faisons bien évidement le nécéssaire pour relancer la fréquentation de la mine de pierre sachant que l'importation n'est qu'une solution à court terme et bien trop coûteuse. La fréquentation de nos mines reste un soucis majeur, mais dans l'ensemble celles ci restent rentable. Bien évidement notre CaM fera le nécéssaire afin d'augmenter leurs fréquentation au plus vite , la mine de pierre étant une de nos principal priorité !
3- Etat des registres à la prise de fonction
- Un rapport a été effectué par le Grand Argentier suite aux manquements de l'ancien CaC. - Rapports non affiché ou erronés etc ... - Travail bâclé ou non effectué durant la période de transition , aucune communication avec l'ancien CaC !
4- Etat des lieux à la mi mandat.
- Tous les rapports sont affichés - Suivi de certaines sommes (prêts 600 écus) - Mise en place d'une commission d'enquête economique.
5- Effort de guerre.
- Tout les Gouverneurs ont été payé - Mise en place d'un service logistique afin d'assurer la réappro de nos soldats en vivres et équipements. - Un travail de chaque instant est effectué avec les maires des différentes villes pour maintenir nos stocks en consequence.
Pour finir je tenais à remerçier chaque Maire pour le travail effectué , ainsi que les personnes ayant fait des dons , sans eux rien de tout ceci n'auraient été possible. Un grand merci également à Comtesse Lysiane pour sa très grande aide suite à ses nombreux dons ! Pour finir et n'en déplaise à certains je tenais à remercier tout particulièrement Jade pour ses conseils et m'avoir appris le travail. Je suis loin d'être à la traine en gestion de stock , mais sans ces conseils et son aide en éco je n'y serais jamais arrivé. Je n'ai pas la prétention de tout connaitre bien au contraire, mais grâce à elle j'ai de bonnes bases ..... je me demande juste comment elle a fait pour me supporter . Merci à toi Jade .
Bilan de mi-mandat du Bailli, Katarina.Élevage comtal : Gains et coûts - Citation :
Bilan de Décembre 1458
Création avec blé
Vaches: 137 Moutons: 150 Cochons: 88
Création avec maïs
Vaches: 0 Moutons: 4 Cochons: 198
Quantité totale
Blé: 913 Maïs: 12736
Dépenses
Blé: 10 956 écus Maïs: 4 200,90 écus Total : 15 156.90 écus
Ventes
Vaches: 137 Moutons: 156 Cochons: 286
Total : 18 775 écus
Bilan: 3 618,10 écus - Citation :
Bilan de la première moitié de Janvier 1459
Création avec blé
Vaches : 28 Moutons : 51 Cochons : 59
Création avec maïs
Vaches : 0 Moutons : 0 Cochons : 0
Quantité totale
Blé : 305 Maïs : 0
Dépenses
Blé : 3 660 écus Maïs : 0 écus Total : 3 660 écus
Ventes
Vaches : 28 Moutons : 50 Cochons : 60
Total : 4 510 écus
Bilan: 850 écus Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat - Citation :
Décembre 1458
Embauches totales : 12
Écus dépensés : 285
Points obtenus : 170
• Institutions : 0 • Finances : 170 • Justice : 0 • Commerce : 00 • Communication : 0 - Citation :
Première moitié de Janvier 1459
Embauches totales : 2
Écus dépensés : 50
Points obtenus : 20
• Institutions : 0 • Finances : 20 • Justice : 0 • Commerce : 0 • Communication : 0 Gestion des dépenses militaires - Citation :
- Du 12 au 18 décembre :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 630,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 1100,00 écus - Citation :
- Du 19 au 25 décembre :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1000,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 35,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 1000,00 écus - Citation :
- Du 26 décembre 1458 au 1er janvier 1459 :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 1200,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 70,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 1000,00 écus - Citation :
Total alloué durant le mandat : 4200 écus. Total non utilisé durant le mandat : 735 écus. Total utilisé durant le mandat : 3300 écus. Constatation :Depuis le 23 décembre, les cochons ne sont plus crée avec du maïs mais avec du blé, pour permettre aux armée d’être réapprovisionné. Le montant de la défense est stable par rapport au début de mandat précédent. Seul bémol que je noterais, c’est le faible nombre de fonctionnaire qui propose leur PE, ce qui m’a obligé, plusieurs fois, depuis le début du mandat à embaucher que pour 10 PE .. Bilan de mi-mandat par le Commissaire aux mines, Imladris. - Citation :
- Bilan de mi-mandat du commissaire aux mines et aux travaux.
Votre Grandeur, chers collègues, sujets de Franche-Comté, je vous présente mon rapport.
Concernant la situation des mines de Franche-Comté, la fréquentation du mois de décembre ont diminué de 4% passant d'une fréquentation moyenne de 40% à 36%. La baisse de fréquentation se situe essentiellement au niveau des mines de pierre de Luxeuil-Vesoul et de fer de Dole.
Nous avons également eu une baisse de rendement de la mine d'or qui est revenue à son niveau optimum.
Bien que la fréquentation demeure inquiétante ainsi que nos stocks en pierre, nous avons néanmoins engrangés un bénéfice de 50.533 écus pour le mois de décembre.
Un appel à la fréquentation des mines de fer et de pierre sera nécessaire car nous risquons d'atteindre un point de rupture.
Je vais maintenant passer à la situation des ports de Franche-Comté. Premièrement, je vous annonce la nomination de Florieniii pour le port de Saint-Claude et d'Adrien72 d'Ormerach pour le port de Luxeuil. Ensuite, je vous annonce également que j'ai personnellement dirigé et aménagé une salle de gestion des affaires portuaires. Nous connaitrons mieux le suivi et la situation portuaire comtale ce qui manquer auparavant. J'ai repris la situation portuaire à zéro. L'acquisition du bateau de Luxeuil permettra de donner un bras commercial fluvial à la Franche-Comté. Le bateau est en cours de construction. Nous devrons poursuivre les travaux qui sont actuellement au point mort et nommer un capitaine. A coté de cela, nous discutons en salle économique d'un texte sur le rôle du capitaine. Après des mois de laissez-aller en matière portuaire, je suis fier de vous annoncer que ce présent conseil a repris les choses en main. Ensuite, les bilans de sécurité : Bilan de mi-mandat du Capitaine, Krane la marmotte. - Citation :
- Recrutement: 4 nouvelles recrues
Démissions: 2 soldats on démissionné.
Campagne d'Annecy: 1 victoire militaire, mais au final nous n'avons pu reprendre Annecy. Concernant la suite si il y a suite, c'est secret défense.
Nous pleurons la mort de l'un de nos gouverneurs: Acis d'Ormerach, mort sous les coups des armes helvètes.
Une barrette de campagne sera créée et décernée à ceux qui ont combattu dans l'armée de feu le gouverneur Acis.
Concernant les nominations et autres, actuellement rien de distribué, tout sera fait en fin de mandat. Bilan de mi-mandat du Connétable, Fredyanne. - Citation :
- Bonjour à tous chers amis Franc-Comtois .
Nous voilà déjà arrivés à la moitié du mandat ,je ne voudrais pas commencer à en faire le bilan sans participer à la peine et aux souffrances infligées aux familles de notre terre pour la perte d'un etre cher,ou les blessures qu'ont subies nos fiers combattants en voulant défendre la Savoie .Je présente mes sincères condoléances aux familles dans le deuil,et mes souhaits de prompt rétablissement à ceux qui ont été touchés dans leur chair .
Pour ce bilan vous vous doutez bien que toutes nos villes sont sous haute surveillance .Pour le moment tout ce passe bien ,une petite passe de mises en alertes au debut des hostilités ,mais tout c'est bien passé .
Nous continuons avec le capitaine ,notre prévot ainsi que Eon Chef de notre FCI ,à surveiller très étroitement notre territoire .
Ainsi qu'à accorder ou pas des LP pour pouvoir circuler en FC.
Que le Très -haut veille sur chacun de vous et notre très chère Franche-Comté .
Fait à Dole le 5 Janvier 1459
Fredyanne Connétable de Franche-comté On va finir avec le bilan de mi-mandat de la justice et de la diplomatie :Bilan de mi-mandat du Juge-Procureur, Kalvin et de Verania. - Citation :
- Bilan de justice de mi-mandat (du 15 décembre 1458 au 4 janvier 1459)
Justice locale
Affaires traitées : 6
* Tentative de révolte : 2 * Brigandage : 1 * Non respect des décrets municipaux : 3
* Verdicts o Emprisonnés : 3 o Relaxés : 1 o Dossiers classés sans suite : 2
Dossiers en cours : 1
* Tentative de révolte : 1
Dossiers en attente : 22
* Brigandage : 15 * Pillage : 2 * Non respect des décrets municipaux : 2 * Tentative de révolte : 1 * Spoliation du bien comtois : 2
Coopération judiciaire:
Dossiers en cours : 4
* Dossiers comtois en attente : 3 o Non respect des décrets municipaux : 3
* Dossiers étrangers en attente : 1 o Brigandage : 1 Bilan de mi-mandat du Chancelier et Vice-Chancelier, Voncarstein. - Citation :
- Bilan de mi mandat de la Chancellerie
Nous commencerons par saluer l'avènement de sa majesté Alveran I., König des Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Nous avons reçu en nos murs le Vice Chancelier du Duché de Guyenne et les ambassadeurs des provinces suivantes : La Sérénissime République de Venise Le Duché de Champagne Le duché d'Orléans
Un nouvel ambassadeur a été recruté
De la Savoie et Genève Un travail considérable a été conduit par notre ambassadeur auprès de Genève dans les tentatives de médiation auprès des deux parties pour arriver a une solution pacifique au conflit hélas en vain
Des cantons de la Confédération Helvétique Des échanges ont été réalisés avec différents cantons helvétiques pour essayer de maintenir la paix entre la Confédération Helvétique et la Franche-Comté
De la provence Notre ambassadeur sur place participe a une réunion sur la sécurité contre certaine compagnies de pillards qui se sont prisent aux terres provençales
De l'Artois Une proposition commerciale venant du comté d'Artois a été transmise au CaC
Nos relations avec les autres provinces des royaumes suivent leurs cours normales
Vlaad Voncarstein Chancelier de Franche -Comté Voila, si vous avez des questions concernant les bilans et si je suis dans la capacité d’y répondre j’y répondrais avec joie, donc je reste à disposition pour toute questions ou doléance. | |
| | | Leif Ex Franc-Comte
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 25 Jan 2011 - 13:45 | |
| - Citation :
- Franc Comtois, Franc Comtoise,
En temps que porte parole de la Franche Comté je vous dis un grand MERCI, aux donateurs très nombreux qui on réunie la somme de 4005 écus et 20 dénier, c’était la somme nécessaire pour couvrir notre trésorerie, les 5 écus on permit de payer le cadre du portrait du Franc Comte en parallèle.
L’ensemble du parlement remercie ses personnes, ainsi que les mairies :
-Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau 500 écus (paiement de l'armée "Virtus et Fides") offert. -Goclad de Von Dumb, Vicomte de Villersexel achat d'un pain à 956 écus (+ 50 écus, taxe foire comtale). -Ares Von Hagen Seigneur de Fougerolles achat d'un pain à 106 (+50 écus, taxe foire comtale) + 90 écus frais d'armée offert. -Dame Fredyanne. Achat d'un pain à 106 (+50 écus, taxe foire comtale) -Elfriede de Sparte, Vicomtesse de Valentigney dame d'Ivrey achat d'un pain à 20 écus (+50 écus, taxe foire comtale) -Katarina de Sparte Comtesse de Sochaux Vicomtesse de Rochefort sur NenonBaronne de Mouthe achat d'un pain à 506 écus (+50 écus, taxe foire comtale) -Jade.de.sparte de Von Frayner Dame Autrey-lès-Gray, Châtenois et Lignéville , MA à titre gratuit pour une durée de 14 jours. (60 écus environ) -Flavien_von_frayner Seigneur de Autrey-lès-Gray, Châtenois et Lignéville, MA à titre gratuit pour une durée de 14 jours. (60 écus environ) -Goldstar MA à titre gratuit pour une durée de 14 jours. (60 écus environ) -Leif von Dumb de Sparte, Comte de Sochaux, Vicomte de Rocherfort sur nenon et Baron de Mouthe. Achat d'un pain à 90 écus (+50 écus, taxe foire comtale) -Sieur Heylias achat d'un pain surtaxé à 200 écus à la mairie de Dole, reversé au Comté -Sieur Sorcor achat d'un pain surtaxé à 50 écus à la mairie de Dole, reversé au Comté -Sieur jean_de_bien d'un pain surtaxé à 26 écus (+50 ecus, taxe foire comtale) -Sa Grandeur Seigneuraslan, achat d'un pain à 456 écus (+50 écus, taxe foire comtale) -Dame Verania achat d'un pain à 150 écus (+50 écus, taxe foire comtale) -Mairie de Poligny 380 écus -Mairie de Dole 25 écus -Daemon don de 20 écus -Gwenael -Baron Tristan Von Frayner don du rame en parfaite qualité.
La Franche Comté et l’ensemble de ses habitants, on su faire preuve de générosité et de solidarité encore merci.
De facto les mines ont été ré-ouverte sans gros dégât, nous vous conseillons fortement de vous y rendre pour fêter leur ouverture en espérant qu’elle ne se fermera plus le temps qu’on n’a pas trouver une pépite d’or ! Je suis qu’elle doit être cachée quelque part quand même …
N’oubliez pas, si vous avez mauvaise mine, la mine est la pour vous !
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 25 Janvier 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 9 Fév 2011 - 12:03 | |
| Franc-comtoises, franc-comtois, Personne n’écoutait c’était bizarre … Ah oui le PP avait oublié le tabouret spécial-nain, donc deuxième essaie.Franc-comtoises, franc-comtois ! Le conseil de Franche Comté a reconnu le Franc Comte ce matin même, enfin dans le sens reconnu, tout le monde connaît le Comte de Beaufort après … Reconnu dans le sens que le conseil à décider que ça va être lui le régnant et personne d’autre, pas que vous croyez qu’on viens de reconnaître qui c’était.
Donc de facto, notre nouveau Franc Comte légitiment élu à fait la composition du conseil, que je vais vous énoncez.-En Franc Comte on n’a Sa Grandeur Jontas de Valfrey, vu qu’il a été reconnu par ses pairs. -En Porte-Parole on garde Leif, enfin le Franc Comte garde Leif, Debenja par exemple il m’aurait pas garder, bref. -En CaC on aura la chance d’avoir Sa Grandeur Erine, les maires ont qu’a bien se tenir et pas de retard d’impôts avec Erine hein ! -En Bailli notre Franc Comte garde Sa Grandeur Katarina, qui est la plus belle, la plus rayonnante des femmes, elle qui côtoie le luxe et la volupté ! Oui bon c’est ma femme. -En CaM on aura le vieux, l’alcoolique, le bien-aimé … Debenja ! Le Comté à prévu le coup, on n’a placé plusieurs soldat de l’armée, pour veiller au taux d’alcoolémie de notre nouveau Commissaire aux Mines. -En Procureur on n’aura le Vicomte Jérôme du Val d’Haine, la grande expérience d’un ancien Prévôt comme lui, assurerons des dossiers imbattable ! -En Juge on n’aura Goclad, le justicier ! « Le justicier masqué ! Ohohoh ! Justicier de la nuit ! » -En Connétable on n’aura Dame Dina, notre sécurité intérieure ne peut qu’être en sécurité avec une femme aussi sécuritaire sur la sécurité des différentes sécurités internes et externes, bref. -En Capitaine on n’aura Sa Grandeur Bobyzz, qui mettra ses nombreux fiefs et soldats gratuitement aux services de notre armée, peut être pour ça qu’il est Capitaine ? -En Prévôt des Maréchaux on n’a une femme, pas n’importe laquelle, la femme qui connaît toute les lois par cœur, la femme qui corrige nos lois ou les rédiges en bref faite gaffe les brigands ou autre malfrat de pas frauder une quelconque loi, dossier-casier-demande de procès si une loi n’est pas respecté, donc c’est l’occasion surtout de respecter nos lois plus sérieusement parce que Lysiane rigole pas. -En Vice-chancelier on n’aura le vieux-l’alcoolique, le bien-aimé Debenja et oui encore … -Et en Sans poste on n’a : Jasona et Lascap. Jasona qui est Lieutenante de Vesoul donc pour éviter qu’un bon officier parte de l’armée, le sans poste lui va très bien pour assurer une charge de conseiller et une charge de lieutenant d’Ost, concernant Lascap pour lui c’est encore provisoire et il est possible qu’un changement soit fait.
Et pour finir sur la composition de notre conseil comtal, élu le 9 février 1459 de l’an de grâce.
Voici les deux intendants du château. Le I c’est un numéro I, un winner quoi et le II c’est un II quoi …
Intendant I : Leif Intendant II : BobyzzAutre point, tout aussi important que notre composition de conseil, le trio de justice lance les candidatures qui concerne le poste de greffier de la justice.
Si la fonction vous intéresse, merci de contacter un des membres du trio de justice : - Jérôme du Val d’Haine, Procureur de Franche Comté. - Goclad, Juge de Franche Comté - Lysiane, Prévôt de Franche ComtéRappel de la fonction : - Spoiler:
Article 5 : Greffier de Justice Alinéa 3 : Son recrutement Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature . Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande. Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes: - résider en Franche-Comté depuis 4 semaines. - des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables), - rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis, - un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance, - éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur. Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge. La Comtesse dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire. Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier. Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel. Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions Et pour finir et nous le répéterons pas assez, les mines sont importante pour notre comté, vos villages et vos impôts donc ne l'oubliez pas ! Travaillez le plus souvent possible à la mine qui vous enrichie et qui fait grand bien au comté.
Travailler à la mine est un devoir franc comtois. | |
| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 9 Fév 2011 - 21:13 | |
| - Citation :
- Par la présente et pour quiconque se sentira concerné,
Aux diverses équipes diplomatiques étrangères, ainsi qu'à tous ceux qui souhaiteront avoir des nouvelles de la Franche Comté,
Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte régnant, par la volonté qui nous fut octroyée par les lois régissant notre Franche Comté, prenons la mesure suivante :
A partir de ce jour, le mercredi 9 février 1459, que soit considéré comme Chancelier, représentant la couronne comtale, son Parlement élu par la volonté du peuple, Imladris van Ansel, Vicomte de Voiteur.
Que notre volonté soit portée par monts et par vaux et soit prise en acte.
Faict à Dole le 9 février 1459
Jontas de Valfrey Franc Comte
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| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 12 Fév 2011 - 18:54 | |
| - Citation :
- Franc-comtoises, franc-comtois,
En ce matin du 10 février 1459, le village de Luxeuil a été déclaré ville franche. Après enquête par les services parlementaires, tous les soupçons nous portent à croire que le responsable de cette déclaration n'est autre que l'ancien Franc Comte, SeigneurAslan. Celui-ci ayant profité de la fin de son contrat de gouverneur pour entraîner une déclaration de ville franche pour le village de Luxeuil. Néanmoins, même si Luxeuil est actuellement dans une situation délicate, nous ne cesserons jamais de reconnaître son appartenance à la Franche Comté. Ainsi donc, les soldats de l'Armée de Franche Comté participent à la défense du village et ce dernier continuera de bénéficier du soutien militaire, moral et matériel pour que Luxeuil puisse vivre.
Nous sommes actuellement en train de tout faire pour rétablir au plus vite une situation stable et ramener Luxeuil au sein de la Franche Comté.
Nous mettrons de plus tout en oeuvre pour SeigneurAslan puisse s'expliquer sur son action, ainsi, nous l'invitons à se rendre au plus vite auprès des services de la prévôté. En cas d'absence de réponse de sa part, nous serons dans l'obligation de faire appel à tous nos alliés pour le ramener auprès de nos services.
Pour la Franche Comté Pour l'Empire
Faict à Dole le 10 février 1459
Jontas de Valfrey Franc Comte
- Citation :
- Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu et représentant du Parlement de Franche Comté, avec l'accord et la participation du Parlement franc-comtois, tenons par la présente à annoncer ce qu'il suit :
Le Parlement de Franche Comté remercie chaleureusement tous les participants comtois à la campagne de libération du village d'Annecy ainsi qu'à l'action de siège de la ville de Genève précédent la chute de celle-ci. Nous sommes fiers d'être franc-comtois lorsque l'on voit l'implication qui fut celle des militaires, des nobles ou des simples civils ayant signifié leur volonté de participer à cette campagne. Mais les remerciements du Parlement ne s'arrêtent pas uniquement à nos frères franc-comtois qui sont partis en Savoie ou à Genève, mais également à ceux qui ont participé, depuis la Franche Comté, à l'effort de guerre, en donnant de l'argent ou des denrées servant nos hommes d'armes, en défendant nos villages ou simplement en soutenant nos guerriers.
Pour tout cela et à toutes ces personnes, nous disons merci. Merci de votre fierté comtoise et merci pour la grande Franche Comté. Qu'elle puisse être éternelle.
Faict à Dole le 12 février 1459
Jontas de Valfrey Franc Comte
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| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Lun 14 Fév 2011 - 8:57 | |
| - Citation :
- Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte, annonçons par la présente l'abrogation du décret relatif au Grand Argentier :
- Citation :
- Décret Extraordinaire à rattacher au "Chapitre 5 : Du Conseil des Finances de Franche-Comté"
Annonçons avoir délibéré et consulté nos Parlementaires, pour en venir à prendre une décision extraordinaire vu l'urgence de notre situation sur le plan Économique en Franche-Comté. Justifions vouloir nous entourer d'une personne compétente et de confiance en ce domaine du temps de la crise engendrée par l'état de guerre décrétée en Franche-Comté. Nommons à ce titre, Jade de Spartes von Frayner répondant à nos exigences, au conseil économique avec les pouvoirs qu'il incombe à son redressement. Notre confiance étant accordée à cette personne, sa place ne saurait être révoquée avant la fin de la crise mais prendra échéance à la fin de notre Régence.
Par décret extraordinaire, approuvé à la majorité par le Parlement le 29/12/1458 sous l'exercice de ses fonctions ; SeigneurAslan, Franc-Comte Entre en vigueur le Trentième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
Cette décision prend effet aujourd'hui à ce moment.
Faict à Dole le 14 février 1459
Jontas de Valfrey Franc Comte
- Citation :
- Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte régnant, par la présente souhaitons annoncer ce qu'il suit :
Le Parlement et nous-même remercions Jade de Spartes von Frayner, Grand Argentière, pour son travail effectué au service de la Franche Comté durant le mandat précédent le notre. Nous la remercions de plus pour l'aide qu'elle apporta au trio économique et qui permit une gestion efficace de notre économie durant la crise qui a secouée la Franche Comté.
Pour cela et pour toute l'aide qui fut apportée, nous lui décernons la médaille de la distinction en accord avec les parlementaires. Puisse cette médaille refléter notre remerciement pour toute l'aide apportée.
Faict à Dole le 14 février 1459
Jontas de Valfrey Franc Comte
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| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 15 Fév 2011 - 15:13 | |
| - Citation :
- Franc-comtoises, franc-comtois,
La Franche Comté recrute ! Et si vous souhaitez la servir de n'importe quelle façon que ce soit, ses institutions sont faites pour vous !
Vous vous sentez l'âme d'un négociateur, aimez discuter longuement avec vos amis des actualités de votre région ou d'ailleurs ? Vous souhaitez participer activement à la défense des intérêts comtois par delà les frontières sans avoir à risquer votre vie pour cela ? Alors la Chancellerie est faite pour vous ! Vous pourrez y devenir Ambassadeur, négocier des traités, être au coeur de l'action diplomatique comtoise et ceci, pour la grandeur de la Franche Comté ! Pour cela, présentez-vous à la Chancellerie de Franche Comté où vous serez accueillit par notre équipe diplomatique !
Vous avez une âme plus guerrière, aimez l'action et le grand air ? Vous souhaitez être dans les rangs de la force active de Franche Comté ? Manier les armes et être toujours dans l'action contre les brigands qui menacent notre Comté ? Alors la grande Armée franc-comtoise est faite pour vous ! Vous pourrez défendre la terre de vos familles et l'honneur de celles-ci ! Pour cela, présentez-vous au bureau de recrutement de l'Armée où les officiers de l'Armée vous aideront à trouver votre voie !
Vous pensez être plus à l'aise avec la loi ? Vous souhaitez faire appliquer celle-ci et défendre les intérêts économiques de votre village contre la corruption ou toute personne se mettant hors la loi ? Alors la Prévôté est faite pour vous ! Vous pourrez y faire appliquer la loi pour préserver la Franche Comté des hors la loi ! Pour cela, présentez-vous dans les locaux de la Prévôté où vous recevrez un accueil chaleureux !
Engagez-vous ! | |
| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 15 Fév 2011 - 16:46 | |
| - Citation :
- Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, annonçons ce qui suit et qui prendra effet immédiatement,
La suppression de la Haute Cour de Justice, Chapitre 5 du Livre III du Codex relatif au Code Pénal et judiciaire ainsi que la modification de l'article 5 du Livre 4 de la Constitution relatif au pouvoir Judiciaire.
Ainsi soit-il.
Texte de la HCJ à supprimer, extrait du Livre III Code pénal et judiciaire : - Citation :
- Chapitre 5 : La Haute Cour de Justice
La Haute Cour de Justice de Franche-Comté est une juridiction populaire répressive, elle est la seule juridiction possible pour la mise en accusation du Parlement de Franche-Comté ou seulement un de ses membres, ou pour toute personne mise en accusation par le Parlement.
Article 1 : De sa composition La Haute Cour de Justice de Franche-Comté sera composée de la manière suivante : Le jury est composé de 6 jurés issus chacun d'un village différent. Leur désignation se fera de manière suivante : Chaque maire des six villages de Franche-comté devra fournir sous deux jours une liste de personnes résidentes de son village susceptibles de devenir jurés de part leur disponibilité. De plus, chaque résident d'un village pourra proposer sa candidature suite à une annonce faite publiquement dans un délai de 3 jours et sera automatiquement rajoutée à celle-ci. De cette liste finale sera fait un tirage au sort afin de désigner celui ou celle qui sera juré sous réserve de son acceptation. Dans le cas d'un refus, un nouveau tirage au sort sera effectué parmi les membres restants sur la liste. En outre, la défense et le Procureur pourront récuser jusqu'à 3 jurés chacun. Le Juge sera le juré rapporteur et constituera le 7ème membre votant de ce jury. Il devra également prendre la décision finale en cas d'égalité dans les votes. Le juré rapporteur se voit confier la surveillance du bon déroulement des débats, ainsi que la transmission à l'ensemble de la Haute Cour de Justice de la décision finale. Dans le cas où le Procureur ou le Juge est lui-même plaignant ou accusé, il sera remplacé pour ce procès par un autre membre du conseil au choix du Comte ou de la Comtesse.
Article 2 : Du serment à prêter Chacun des jurés ainsi nommé devra prêter le serment suivant : "Je, soussigné(e) ___, habitant(e) de ___ en Franche-Comté, jure et promets : - d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes, - de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration, - d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection, - de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter, - de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."
Article 3 : De la responsabilité Le juré ayant prêté serment doit respecter son engagement sous peine de poursuite pénale.
Voté par le parlement le 14 décembre 1457 et promulgué le jour-même par le Franc-Comte Shenkj Abrogé par le Parlement le 14 février 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 15 février 1459 Texte à modifier, extrait de la Constitution, Livre 4 sur le Pouvoir judiciaire: - Citation :
- Article 5 les juridictions
Alinéa 1 La Cour de justice est la juridiction compétente pour toutes les procédures à l'exclusion de celles concernant la Haute Cour de justice. Alinéa 2 La Haute Cour de justice est la juridiction compétente pour la mise en accusation du Parlement de Franche-Comté ou seulement un de ses membres, ou pour toute personne mise en accusation par le Parlement.
Article amendé par le Parlement le 14 février 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 15 février 1459
Faict par le Franc Comte Jontas de Valfrey en ce jour du 15 février 1459 en notre Château de Dole.
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| | | Jontas Poète
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 15 Fév 2011 - 17:12 | |
| - Citation :
- Franc-comtoises, franc-comtois,
Aujourd'hui, vu que notre Porte-Parole, le Comte de Sochaux, est indisposé depuis quelques jours suite à un repas avec notre Commissaire aux Mines, je suis donc dans l'obligation d'effectuer le rapport sur les activités du Conseil Comtal et du Parlement lors de la première semaine de ce mandat. Nous allons donc commencer par les choses qui fâchent. Le mandat a commencé sur les chapeau de roues avec la déclaration en ville franche de Luxeuil, déclaration effectuée par l'ancien Franc Comte Seigneur Aslan qui a fuit après. Nous sommes toujours en train d'agir pour ramener la ville sous le giron franc-comtois et nous espérons y arriver au plus vite pour éviter une continuité dans les désagréments que subissent les luxoviens. Nous remercions à ce propos le maire de Luxeuil, Sarrasin, qui travaille d'arrache pied pour nous aider à l'organisation de la défense du village. Nous remercions également les militaires présents à Luxeuil qui, tous les jours, font attention à ce que le village ne sombre pas plus dans l'adversité. Mais n'oublions pas non plus les nombreux civils venu porter main forte aux forces de sécurité pour maintenir l'ordre. Sachez de plus que la taxe comtale ne sera pas prélevée à Luxeuil pour la semaine passée.
Ensuite, le Conseil Comtal a engagé un important chantier de restructuration dans le but de gagner un peu de place au sein du Château de Dole qui avait presque atteint son niveau de saturation. Ces restructurations ne remettent cependant pas en jeu l'organisation des institutions franc-comtoises.
Parlons ensuite une nouvelle fois de choses qui fâchent. La situation luxovienne ainsi que les menaces qui pèsent sur Dole et sur d'autres villages comtois ont fait dramatiquement gonflé nos dépenses sécurité. Cela n'aura pas d'impact directement sur les villages et donc l'augmentation de la taxe comtale est pour le moment exclue. Néanmoins, le fait que la carrière de pierre n'attire pas suffisamment de mineurs nous fait perdre jour après jour de la pierre que nous sommes de plus en plus en difficulté de trouver. Une étude pour diminuer la capacité de la mine d'or est en train d'être faite. A terme, si une solution n'est pas trouvée pour remplir la carrière et si nos dépenses sécurité ne baissent pas, nous seront dans l'obligation de fermer une mine. Nous vous tiendrons au courant de l'évolution de la situation minière.
Nous suivons également activement la situation de Genève et sommes activement présents pour participer aux débats de ceux-ci. De plus, nous avons engagé des discussions avec nos partenaires impériaux et provençaux pour éventuellement tomber sur un accord commun qui satisferait à la fois le Marquisat des Alpes Orientales géré par la Provence et le reste de l'Empire.
D'un point de vue législatif, le Parlement vient d'abroger la Haute Cour de Justice initialement prévue pour gérer les plaintes à l'encontre d'un membre du Parlement mais qui s'est trouvée ne jamais être appliquée. C'est donc pour une égalité totale que cette abrogation fut votée. Nous débattons de plus sur des éventuelles amélioration sur la législation des fonctions publiques pour permettre une gestion selon la loi des fautes graves des personnes à responsabilité. Nous allons également voter dans les prochains jours une modification du Codex sur le cabinet des avocats et diverses propositions du BDD sur les Chartes devraient arriver au Parlement, vous pourrez suivre ces débats en séance publique.
Si vous avez des questions sur nos débats en cours ou des demandes de précisions n'hésitez pas à venir les poser dans la salle à cet effet qui se trouve non loin du panneau d'affichage des annonces.
Pour la Franche Comté
Faict le 15 février 1459, à Dole
Jontas de Valfrey Franc Comte
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 20 Fév 2011 - 15:02 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
A tout les Saint Claudiens, ne payer pas les impôts exorbitants actuels ! Ils ne sont pas légitimes et sont réclamer par des malfrats et autre maraud avec un souci de dysfonctionnement aux cerveaux, ne payez rien et faite passer le message à tout vos amis, voisins et maitresses que toute demande de payement d’impôts actuel n’est pas légitime, attendez la venu du Maire FlorianIII pour régler vos impôts, pas avant !
Aux francs-comtois, si vous recevez des courriers de recrutement ou des courriers qui demandent de vous révoltez contre le pouvoir en place, n’y prêter pas attention ! Si la demande ne viens pas d’un des membres du parlement actuel, ignorer complètement de tel demande et signaler le au connétable Dina_
[Petit rappel, un vote est en cours en gargote pour savoir quel ville vous voulez supprimez, tout les joueurs comtois peuvent voter et doivent voter, ça se trouve ici pour ceux qui n’ont pas encore voté : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=60101378#60101378 (Il faut être connecté sur le jeu pour que le lien fonctionne.]
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 20 Février 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 22 Fév 2011 - 15:25 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Le rapport de cette semaine commencera avec la récupération de Luxeuil, notre Capitaine Bobyzz de Sparte à repris la ville ce matin et le parlement de Franche Comté est heureux de vous annoncez que Luxeuil est redevenue Comtoise et que Sarrasin le maire légitimement élu reprendra la place qui lui avais été honteusement volé par un fou.
Il y a aussi la situation de St Claude, ou la notre sécurité intérieur et le conseil municipal de St Claude gère tout cela et les choses redeviendrons normal pour les St Claudiens, tout est une question de jour et de patience.
Mais, le parlement de Franche Comté travaille en interne malgré tout et nous réfléchissons à la situation du Scriptorium, ainsi qu’au bateau de Franche Comté et les autres discussions ont l’unique but d’alléger notre loi, codex et constitution et nos yeux avisé sont la pour veiller à notre économie, aussi suite à l’erreur judiciaire du précédent parlement, le parlement actuel à pris les dispositions pour rembourser intégralement et relaxer Dame Labretagne.
Et pour finir, les trois provinces de Lotharingie (Savoie, Lorraine et Franche-Comté) ainsi que le Roi de Lotharingie Sa Majesté Victor Ier de Sparte, ont proposé une paix à Genève et cela dans l’unique but d’arrêter les conflits inutile qui provoque tristesse, haine et amertume et dans l’espoir de faire régner la paix et l’ordre. Cependant nous ne savons pas à l’heure actuelle ce qu’en pense Genève, mais le Parlement de Franche Comté espère devant tant d’effort par les sujets de Lotharingie que Genève en fera autant.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 22 Février 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 25 Fév 2011 - 18:48 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc comtois,
Comme la plupart d’entre vous on pu le constater en gargote, il y a une déclaration de l'Église Aristolicienne, nous connaissont bien entendu cette déclaration et la Franche Comté et ses représentants préparent une réponse et celle-ci arrivera avant la fin du temps laissé pour répondre, sans oublier de vous tenir au courant cela va de soi.
Autre chose, à tout noble de mérite en Franche Comté, des demandes d’inscriptions pour des joutes sont en cours donc n’hésitez pas à vous y inscrire pour représenter votre fief et surtout dans l’optique de l’honneur ou votre fief sera chanter par tout les troubadours du royaume en cas de victoire, pour plus d’information complémentaire contacter par missive notre Héraut de Franche Comté Tristan_von_Frayner ou moi-même que je transmettrais à qui de droit.
Sans oublier la roture et la bourgeoisie et autre alcoolique reconnu, le levée de coude jeu historique de la Franche Comté est actuellement aussi en cours d’inscriptions c’est l’occasion de partager ses talents et surtout de montrer au peuple franc comtois qu’un levée de coude bien lancer c’est pas à la porter de tout le monde et pareil, pour plus d’information complémentaire contacter par missive notre Héraut de Franche Comté Tristan_von_Frayner ou moi-même que je transmettrais à qui de droit.
N’hésitez pas en ces temps troubles de vous amusez, noblesse et roture et ne gâchez pas l’occasion d’être honorez de tous et acclamez par la foule !
[Le lien pour les inscriptions Joutes/Levée de coude : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1556441 (il faut être inscrit sur le forum officiel pour accéder au lien.)]
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 25 Février 1459.
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| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 25 Fév 2011 - 19:32 | |
| [HRP: Le sacre se deroule: Forum 1=>Imperial Palace Straßbourg=>Cathedral of Straßbourg Il commence le 4 Mars et dure une semaine. Le RP se passe seulement à la journée du 4 Mars La langue sera l'anglais avec une traduction dans votre langue maternelle.] | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 26 Fév 2011 - 21:55 | |
| - Citation :
- Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :
Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.
Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.
Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes : - Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public. - Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.
De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.
Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.
De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.
Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.
Faict à Dole le 26 février 1459.
Par le Franc Comte Jontas de Valfrey
- Citation :
- Liste noire franc-comtoise datant du 26 février 1459
Adessa Ahlatete Alex0159 Angecassis_lasteyrie Angelina1 Asendra Aqwaqwaqwaqw Camelia_lorca Cassis Castapogne Chantyl. Chevalieredyllianiii Cromdentdur Dekos. Ephiphone Erz_nerak Fandango. Galovert Gohamar_ Guilhem Gutfrin Jaja.la.rousse. Jullio Khamaileon Kika15 Labaronne LeDiabolo Lesudsarthois Liam Mahaud Mindy. Momo_la_teigne Nenuphar Santiagoriccardo Sbouby Silvio007 Valkyrie Volpone Will Yolun Zazerra Zefta | |
| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 27 Fév 2011 - 18:39 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Aujourd’hui le Comte Fccasper, membre du conseil municipal de St Claude a repris en main la Mairie de St Claude avec l’aval du Franc Comte et du trio de sécurité par la suite des élections légitime pour élire un nouveau maire de St Claude vont avoir lieu, et un conseil n’écoutez pas les crieurs publique qui vous incite de pas vous défendre ils ne sont la que pour crée la zizanie et ont été payé par des marauds mal intentionné.
Autre chose, le parlement de Franche Comté c’est prononcé sur une loi concernant les titulaires d’une fonction publique.
- Citation :
- Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques
Alinéa 1 Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction. La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction. Alinéa 2 La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée. Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote Alinéa 3 Sont concernés les membres du Conseil comtal, les adjoints comtaux (greffier, chef de port, capitaine naval, bourreau et toute autre fonction publique comtale créée), les maires, les adjoints municipaux (Tribun, conseillers municipaux et toute autre fonction publique municipale créée), les membres de la Chancellerie, de l'Ordre Honorifique du Dahut, du Bureau du Droit, de la Halle aux marchands et de toute autre institution créée dépendante du Parlement. La validation de la nouvelle loi entraine :
La modification de l’alinéa 3 de l’article 13 du Volume 2 de la Constitution
Alinéa 3 existant :
- Citation :
- Alinéa 3
Tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote Alinéa 3 modifier par :
- Citation :
- Alinéa 3
Tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, ne doit pas mettre en péril les intérêts de la Franche Comté par ses actes, ses positions ou ses choix. La modification de toutes les chartes existantes avec suppression du passage suivant dans l’introduction : - Citation :
- Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 27 Février 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 2 Mar 2011 - 19:25 | |
| - Citation :
- Franc Comtoise, franc-comtois,
Parlons un peu de ce que fabrique le parlement ces derniers jours.
Diplomatie : Les discussions avec Genève et l’EA ne s’arrête pas et le parlement actuel ainsi que notre chancelier le Vicomte de Voiteur travaille dans les négociations dans le sens de préserver la paix et de préserver nos villages comtois de la guerre qui fait rage à nos frontières.
Économie : Notre CAC légitime est revenu, hourra ! Hourra ! Mais, nous ne fêtons pas que le retour d’Erine, nos mines nous préoccupent et nous fessons tout ce qui est notre pouvoir pour trouver des solutions à un meilleur rendement de nos mines, nous somme aussi en train de choisir un nom pour notre futur bateau comtois.
Justice : La justice est très sollicitée en ce moment avec les événements actuels et notre trio de la justice essaye de gérer au mieux la situation complexe que nous vivons, bonne nouvelle cependant Dame Labretagne a été relaxer et rembourser.
Législation : Actuellement nous mettons en norme les chartes et nous enlevons toute les sanctions présente dans les chartes des fonctions publiques et comtale avec l’aide du BDD, nous parlons aussi de la manière d’alléger nos lois sans perdre des textes fondateur et essentiel à une bonne justice.
Religion : Notre Chancelier discute actuellement avec un membre de l’EA pour revoir notre concordat avec eux.
Sécurité : La sécurité, la plus sollicité ses temps si avec les prises des mairies et la sécurité de notre territoire, on n’a récupérer les deux villes lâchement pris l’une par un félon et l’autre par un groupe connu sous le nom de L’Eldorado, dit dans le jargon L’ai-Dora-Dodo. On n’a aussi reconstruit les locaux de la prévôté dans le but d’avoir une prévôté organisé et propre, on n’a changé la décoration qui était très maussade en quelque chose de plus sobre et esthétique, des artistes écossait ont prit soin de peindre les murs en couleur plus vif pour dynamiser la prévôté.
Nos votes en cours actuellement : - Charte du Capitaine naval - Reconnaissance des diplômes de l’université de Belrupt - Texte sur les cabinets d’avocats - Charte du Commissaire aux mines
Recrutement :
- Le Cabinet d’avocat et plus essentiellement le parlement de Franche Comté, recherche un bâtonnier de justice qui s’occuperait des avocats reconnu de Franche Comté et qui serait en charge de dynamiser le corps des avocats comtois et de permettre aux accusés de se défendre, les candidatures doivent être envoyer au Porte Parole du Comté qui transmettra à qui de droit pour plus d’information sur la fonction, n’hésitez pas à demander.
- L’armée recrute. Vous ! Si les armes et les actions militaire vous intéresse, si de défendre votre territoire et de couper la tête à des marauds et autre brigand qui oserait s’en prendre à la boulangère de Dole et à la bouchère de Vesoul et si en plus vous voulez vivre une expérience en groupe pour y rencontrer des jolies infirmières, des jolies couturière et de bon compagnon militaire, alors l’armée est faite pour vous ! Engagez-vous pour vivre une expérience riche en rencontre ! Présentez vous au Bureau de recrutement Vous n’avez qu’un petit papier à signer et les officiers vous formerons et vous aiderons à vous intégrez dans la grande famille de l’armée.
Négocier, parlementer, convaincre sont des domaines qui vous attire le plus, alors le rôle d’ambassadeur comtois est fait pour vous, saisissez la chance d’être accompagner du Chancelier pour signer des traités important pour la Grandeur de notre Franche Comté, vous aurez alors un rôle important au sein du Comté et vous aurez la chance d’être encadré par un chancelier actif et compétent, une chance qui ne dure qu’une fois dans la vie, alors saisissez-la et soyez reconnu par vos pairs ! Présentez vous ici
La loi vous attire et vous voulez la faire appliquer avec rigueur, le corps de la prévôté avec ses locaux tout neuf serait l’idéal pour vous, combattre l’escroquerie, la corruption et les agitateurs de l’ordre publique est un acte idéal pour un comté prospère et qui prône la justice et qui met l’injustice au latrine ! Si vous voulez être un des auteurs de l’équitabilité et de la justice de notre comté alors n’hésitez même plus, présentez vous dans les locaux de la prévôté. Des locaux tout neuf vous attend !
Prenez la chance d’être l’auteur de la Grandeur de la Franche Comté !
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 2 Mars 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 4 Mar 2011 - 7:55 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc comtois,
Trois votes aux urnes on été terminer et voter à la majorité absolue, des votes portant sur des modifications de charte et de texte fondateur principalement. Vous trouverez ci-joint les textes modifier. Modification de la charte du Procureur :- Spoiler:
Charte du Procureur
En prenant ses fonctions, le Procureur s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits. Article 1 - Rôle Le procureur représente les intérêts de la victime. Son rôle est de veiller à ce que justice soit faite. Il lance les procès sur demande du prévôt et après enquête sur la véracité des faits, puis il mène le procès jusqu'à son terme. Il est libre de refuser une plainte, s'il trouve que la plainte n'est pas valide, qu'il manque des preuves, ou que celles fournies ne sont pas valables. Il peut lancer les accusations suivantes : Trouble à l'ordre public ou plus communément appelé TALP, qui regroupe pas mal de délits : Brigandage, insulte, diffamation, menace, chantage, récidive, meurtre, et d'autres encore. La sorcellerie. Il faut faire attention, cette accusation est grave, ce n'est pas la sorcellerie dans le sens deviner les pensées, ou autres petits actes de sorcellerie, ce procès ne doit être attenté que si la personne arrive au stade ou il arrive a se dédoubler, la plupart du temps il reste le sorcier, qui commande ses clones (la sorcellerie, c'est le multicompte, un seul joueur qui à pleins de personnages) L'esclavagisme. Nos lois établissent un salaire minimum pour employer une personne selon ses compétences. L'esclavagisme consiste à sous payer une personne. L'escroquerie, regroupe tous les petits délits liés à l'argent : la spéculation, la vente à prix exorbitants, le fait de spolier financièrement le comté, le village ou une personne. Et finalement la trahison et la haute trahison avec la divulgation d'informations secrètes pour un maire ou un conseiller comtal, l'abus de pouvoir, l'utilisation de son poste à des fins personnelles, la prise de la mairie ou du château. Ou un acte très grave nuisant à la FC. - Puis finalement, l'endroit ou l'on écrit l'acte d'accusation. Il faut penser à le signer et dater. Pour faciliter le travail du procureur, des actes d'accusation type existent. Article 2 - Le suivi du procèsPour pouvoir lire les procès en cour ou clos, écrire le réquisitoire ou inviter des témoins, 2 au maximum, à donner leur version des faits, le procureur doit se rendre au tribunal, dans voir les affaires en cour, puis cliquer sur l'état (en cours, relaxé, coupable) en face du nom de l'accusé dont il veut lire le procès. Il peut alors, poster le réquisitoire, attention on ne peut ni l'annuler, ni le modifier. Un procès s'articule en plusieurs étapes, pour faire l'étape suivante, il faut obligatoirement que la précédente soit faite : - L'acte d'accusation fait par le procureur, ou il expose la raison du procès. - La première plaidoirie de la défense. (si l'accusé ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès) - Le réquisitoire fait par le procureur, ou il expose la peine qui requière pour l'accusé. (si le procureur ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès) - La dernière plaidoirie de la défense. (si l'accusé ne se présente pas pour se défendre, le juge peut annuler son droit de parole, pour faire avancer le procès) - Le verdict du juge. A tout moment du procès, le procureur, ou l'accusé, peuvent inviter les témoins à parler, au nombre de 2 témoins par camps. Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal. Modification du code Civil : - Spoiler:
Livre I : Code Civil
Chapitre 1 : Des personnes et des familles
Des personnes
Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus
Alinéa 1 : Tout Franc-comtois se voit reconnaître la jouissance de certains droits et certaines libertés, énumérés ci-dessous. Tout Franc-comtois s’oblige en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ses droits et libertés, sous réserve de s’en voir sanctionné. En cas d’urgence ou de nécessité absolue, et sur un motif juste et légitime, les hautes instances de la Franche-Comté se réservent le droit de limiter et de réglementer les droits et les libertés reconnus aux individus.
Alinéa 2 : La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants: - Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique ou verbale non fondée. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d’agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s’engager dans la voie choisie. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public.
Alinéa 3 : Tout Franc-comtois est tenu d’apporter son concours à la justice en vue de la manifestation de la vérité, sous peine d’être poursuivi et jugé pour haute trahison.
Voté par le Parlement le 8 juin 1454, promulgué par le Franc-Comte Duncan Idaho le 8 juin 1454. Ainsi que la nouvelle charte du commissaire aux mines :- Spoiler:
Charte du Commissaire aux Mines
En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement. Article 1 - Définition :Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines et de veiller à la bonne gestion du port. Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE). Article 2 - Devoirs :Le CaM doit suivre la Procédure d'entretien des mines (affichée dans son bureau) Il a pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines. Il doit aussi veiller au travail fourni par le chef de port, selon les dispositions prévues par la charte de chef de port. Article 3 - Fonctionnement :Alinéa 1 : Des Mines franc-comtoisesLorsque les mines sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue. De la localisation des mines :- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny - Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier - Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul - Mine 4 : Mine de fer pour Dole De la fermeture des mines:Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte et après rapport des experts miniers. Des capacités des mines :La capacité maximale de la mine de pierre est de 100 mineurs, de 100 mineurs pour la mine d'or et de 50 mineurs pour les deux mines de fer. NB : Selon la nécessité et après avis des experts miniers, il peut être nécessaire de moduler la capacité d'accueil d'une mine. Des niveaux des mines :Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal le meilleur compromis entre entretiens et production ; et non niveau maximal. Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux. Les niveaux ont été fixés comme suit : - Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur - Mine de pierre au niveau 11 soit 2.1 qx pierre/travailleur - Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur. Des salaires des mineurs :Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums. Alinéa 2 : Du port franc-comtoisLe CAM nomme le chef de port. Il est chargé de vérifier le travail du chef de port de manière régulière dans la salle de gestion prévue à cette effet et peut donner des directives quant à la bonne tenue du port. Adopté par le Parlement le 23 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456 Et de l’amendement du livre II Code du commerce, des finances et de l’économie :- Spoiler:
Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie
I - Code du commerce
Chapitre 1 : Du Code du Commerce comtal
Article 1 : Des salaires Les salaires pour les emplois proposés par le comté ou l'université sont fixés par décret comtal.
Décret relatif aux salaires en usage en Franche-Comté Article 1 Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus par journée à la mine. Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours.
Et pour finir les modifications du texte du Cabinet des avocats :- Spoiler:
Chapitre 7 : Cabinet d’avocats Franc-Comtois Article 1 : Définition Le Cabinet d'avocats francs comtois est une institution dont les membres sont aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.
Article 2 : Du fonctionnement et des règles Le cabinet d'avocats franc-Comtois est régi par ses propres règles, mises en place et votées par les avocats. Le Parlement franc-comtois n'oblige qu'à certaines règles explicitées ci-après. Alinéa 1 L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée. Alinéa 2 Le bâtonnier est le primus inter pares des avocats du barreau de Franche-Comté. Il est élu par ses pairs pour une durée minimum de deux mois. Si pour des raisons extraordinaires il est impossible aux avocats d'élire un Bâtonnier, la décision de sa nomination incomberait au Franc-Comte suite à un appel de candidatures. Étant entendu comme raisons extraordinaires les cas suivants : - Impossibilité pour les avocats de trancher lors du vote d'élection du Bâtonnier. - Défection des avocats du Barreau ne permettant pas cette élection - Vacance du poste pendant une durée de plus de 30 jours Alinéa 3 La prévôté est tenue de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté lors de ses missives avec les contrevenants. Alinéa 4 Le Parlement de Franche-Comté reconnaît le cabinet d'avocats de Franche-Comté comme seule institution officielle spécialisée dans la défense des accusés. Le cabinet d'avocats possède ses propres locaux.
Voté par le Parlement le 10 septembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Macricri le 10 septembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456 Amendé par le Parlement le 08 Septembre 1458, promulgué par le Franc Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 09 Septembre 1458.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Lun 7 Mar 2011 - 18:59 | |
| - Citation :
- Franc-comtois, franc-comtoise,
Vous allez bien ? Moi ça va. Le parlement de Franche Comté reconnaît à présent les diplômes de l’université de Belrupt, nous avons voté à la majorité absolue la reconnaissance.
On n’a aussi voté à la majorité, la charte du capitaine naval, que voici :
- Spoiler:
Charte du Capitaine Naval
1) Rôle Le capitaine a la responsabilité d'assurer la gestion et le déplacement du navire comtal qui lui est confié. Il relève du Commissaire aux mines.
2) Statut Le capitaine est uniquement rémunéré lorsqu'il est à bord de son navire. Il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
3) Recrutement - L'appel de candidatures au poste doit être affiché en gargote. - Le candidat devra avoir les compétences de navigation suivante : Compétence Maritime Avancée (obligatoire) et Ingénierie Navale de Base (atout) de même que parler une seconde langue, l'anglais, l'allemand et le néerlandais étant privilégié. (J'ai mis cela d'après les descriptions mais j'ignore si nous avons des candidats qui ont suivi ses cours, il faudra peut être ajuster) - Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable et le Prévôt. - Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du capitaine. - Le capitaine est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
4) Des règles - Les conseillers comtaux habilités décident en tout temps des destinations du navire franc-comtois. Si le Capitaine (ou le membre d'équipage qui le remplace) juge pour des raisons de sécurité qu'il doit dévier de la voie prévue et faire voile vers une autre destination, il doit en informer immédiatement le Cam qui en informera le Parlement. - Il est interdit de nommer un nouveau capitaine sans l'autorisation du trio économique. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, gère l'équipage dont le nombre correspond au type de bateau dont il a la gestion. Il sélectionnera son équipage de concert avec le trio économique, le critère de base étant d'avoir la Compétence Maritime de Base comme formation. - Le capitaine , ou le membre de l'équipage qui le remplace, doit rendre quotidiennement des comptes au CaM sur la gestion du navire. - Il est interdit au capitaine, ou au membre de l'équipage qui le remplace, de vendre le bateau sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement. - Il est interdit au capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, d'attaquer un autre navire sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement. - Il est interdit au capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, d'accoster à un port sans avoir obtenu l'autorisation au préalable. - Le capitaine et les membres de l'équipage doivent se soumettre aux lois locales des contrées qu'ils visitent et faire preuve de collaboration. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, ne peut accepter des passagers à son bord s'ils ne sont pas autorisés par le connétable - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, fixera les tarifs pour le transport et l'encombrement après avoir reçu instructions du CaM. Celui-ci s'étant concerté avec le CaC pour connaître l'encombrement du chargement. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, sera mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec un contact étranger, la diplomatie et le professionnalisme étant exigés. - Tout manquement à ces règles est passible de révocation immédiate et sans sommation.
Autre point, le bilan de Jade concernant les erreurs de l’ancien CAC Pendarric et de l’économie de sont parlement, trop longtemps cacher au peuple par l’ancien Franc Comte Aslan, le voici :
- Citation :
- Rapport du Grand Argentier au Franc Comte et au Parlement
État des registres à la prise en fonction de Ares à titre de CaC - Tableau des impôts de la semaine courante non calculé ni affiché - Registres des ventes et achats aux mairies non tenus du 1er au 16 décembre - Registre des écus sur mandat non tenu pendant 2 mois - Stock comtal hebdomadaire fait mais non affiché ; Ares a affiché toutes les semaines manquantes - Bilan hebdomadaire du 12 décembre non préparé - Bilan comtal mensuel d'octobre, de novembre et à la fin du mandat préparé mais non affiché - Rapport mensuel des mines d'octobre et de novembre non affiché, le ficher ayant été perdu, il faudrait recréer ses deux mois pour être en mesure d'afficher les deux périodes manquantes - Ayant subi une malencontreuse perte de registres au début décembre, le Comté n'a désormais plus l'historique des mois précédents concernant ce qui concerne les mines et l'élevage
État des finances à la prise en fonction de Ares à titre de CaC - 1 mandat de paye de la prévôté datant d'octobre non fait ; fait par Ares - Aucun suivi hebdomadaire des payes des militaires malgré la demande de l'intendante de l'armée - Problème flagrant d'inventaire : manque de maïs, la quantité ne suffisait qu'à nourrir les animaux pendant 2 jours, manque de quintaux de pierre suite à une vente de 400 quintaux à la Bourgogne par le CaC afin d'acheter du fer, manque de bois et de poissons, surplus de fruits et de légumes, etc. Des mesures ont été entreprises pour corriger le tir et le stock devrait être dans des normes tout à fait correctes dans 2 semaines. - Les liquidités sont insuffisantes malgré la perception des impôts en retard. Les sommes en caisse (trésor corrigé) représentant moins de 5% de la valeur, ce ratio étant à 20% à la fin du mandat de Goclad. Ce ratio n'a pu être redressé à l'heure actuelle vu que plus de 6 000 écus ont été dépensés pour l'effort de guerre au cours des 2 dernières semaines. - L'impôt a été diminué à 4 500 écus alors que le Comté perde l'argent en novembre et décembre. - Le stock d'armes très bas a été accru afin de remplacer les armes détruites pendant la guerre.
Correctifs apportés - Tableau des impôts de la semaine précédente erroné - Correction d'une erreur d'une semaine sur le stock comtal hebdomadaire ; 22 bouteilles de lait de chèvre au lieu de 2 et 14 bouteilles d'huile d'olive au lieu de 1 - Au bilan comtal, aucun détail par semaine indiqué pour les revenus des mines (depuis la mi-octobre) et des élevages (depuis le 30 octobre), un prorata a été effectué pour ne pas déséquilibrer le tableau - Au bilan comtal, les impôts de la semaine se terminant le 5 décembre ont été mis au 30 novembre au lieu du 5 décembre - Erreur de comptabilisation des PE au bilan comtal, certaines embauches étant à 20 et à 25, tout a été enregistré à 25 écus - Erreur de comptabilisation pour la maréchaussée au bilan comtal, on doit ajouter les paiements manuels par mandat - Erreur de comptabilisation au bilan comtal des paiements faits aux armées et aux gouverneurs - Erreur de comptabilisation au bilan comtal des 2000 écus de revenus divers en octobre et de 3000 écus en décembre - Erreur de comptabilisation à la banque comtale de la dette ; indiquée comme un retrait de la banque comtale et les paiements comme des dépôts, ce qui a eu pour effet, lorsque le «retrait» a été enregistré la première fois de gonfler artificiellement la valeur des actifs du Comté puis que les dépôts en banque comtale doivent être soustraits de notre valeur, lorsqu'on indique un retrait, la valeur des liquidités augmente ! Or, les liquidités ne peuvent augmenter que si on perçoit l'argent et non le contraire ! Ainsi donc, en voulant faire le suivi de cette façon, le précédent CaC a faussé les valeurs de l'actif en novembre et décembre - Erreur de comptabilisation au bilan comtal de la balance commerciale, le précédent CaC n'ayant noté que les achats sans déduire les ventes - Erreur de formule dans le fichier des mines
Constations - Le Comté a perçu 14 792 des impôts des périodes précédentes alors que la valeur du Comté, après les correctifs ci-haut mentionnés, a augmenté de 457 écus, dès lors la perte du mandat précédent se chiffre à 14 335 écus. La perte provient de plusieurs éléments. Au niveau des recettes, les revenus provenant de l'élevage ont diminué en novembre comparativement à ceux d'octobre et décembre, la raison est difficilement explicable surtout que je n'ai plus de registres auxquels me référer. Pour les mines, on note également une baisse significative qui peut être attribuée à l'augmentation des salaires miniers. Pendant ce même temps, le CaC a diminué la taxe comtale de 500 écus, soit une diminution de 2 500 écus sur le mandat précédent. Quant aux dépenses, on note une augmentation du double en sécurité par rapport au mois précédent. Autre fait à noter, le ratio des fêtes a été extrêmement bas soit 1.19
- La première partie du mandat s'avère difficile dû à l'effort de guerre, plus de 7 000 écus ont été dépensés pour les armées sans compter les dépenses accrues en maréchaussée. De plus, l'achat du bateau affecte également les liquidités du Comté. De plus, de larges payes seront à émettre au retour de la guerre ce qui risque de plonger le Comté en difficulté.
- La ville de Saint Claude a perdu xxx écus entre le bilan affiché le 12 novembre par Kalvin et celui affiché par Shenkj au 22 novembre suite à la reprise de la mairie. Shenkj a souligné le problème en salle des maires et du CaC sans que ce dernier ou le Franc Comte ne réagisse. J'ai relevé cet écart très important et j'ai l'intention d'investiguer davantage, ignorant s'il s'agit d'une erreur de bilan de Kalvin ou d'un problème de gestion de Florian. Le paiement de la dette accumulé pendant la Régence explique en partie cet écart mais le 2/3 demeure nébuleux.
Projets et actions en cours - Mines : la mine d'or a perdu un niveau le 24 décembre, cela n'est pas plus mal puisqu'elle était à un niveau plus élevée qu'optimum nous n'aurons pas à faire d'améliorations. - Port : Demande faite au CaM d'effectuer un suivi auprès du chef de port concernant son rapport quotidien qui n'a pas été fait et d'obtenir l'avancement de la construction du bateau. Charte du capitaine de bateau en discussion en salle économique. Route commerciale fluviale en discussion. - Rapports : le retard est désormais rattrapé - Impôts : revenus à 5 000 écus cette semaine, test en cours pour les statistiques avec les maires pendant le mois de janvier.
Je suis outrée par le nombre d'erreurs que j'ai pu relever, des retards accumulés, de la négligence constatée. Je ne peux concevoir que des bilans aussi faussés aient été présentés au peuple, le dupant sur la santé financière de la Franche-Comté de même que la situation ait même été tolérée. La Franche-Comté a été mal gérée mais de plus, nous avons une ville dans une situation trouble où personne n'a réagit malgré l'avertissement de Shenkj, ce qui me sidère. Je laisse le soin à ce Conseil Comtal de juger de la gravité de la faute.
Mon travail d'audit des comptes a été fait de la manière la plus intègre possible, je tiens à préciser ne pas avoir systématiquement refait tous les comptes et ne peut être absolument certaine qu'ils sont tout à fait exempt d'erreurs mais plusieurs ont été interceptées.
Je demeure à disposition pour toutes questions que le Conseil ou le Franc Comte aurait à me poser à ce sujet.
Le rapport de la commission d’enquête économique, qui je rappel était composée des membres :
- Le trio économique de l’époque, Katarina et Ares29, sans Imladris qui ne souhaitait pas siéger. - Jontas - Debenja - Sarrassin - Lysiane - Goclad - Jade - Erine
Et donc le rapport de la commission d’enquête économique : - Le bilan de Jade est bon et véridique et de facto la commission d'enquête économique confirme le bilan et les erreurs mentionner par Jade de l’ancien parlement et leur politique économique.
Autre chose, le Maire légitime de St Claude par la voix des urnes, sieur Florian III à été réélu Maire de St Claude ce matin, nous espérons qu’aucun incident et qu’aucun événement négatif n’aura de nouveau lieu … Nous remercions le Comte FcCasper pour l’intérim de la mairie et d’avoir gérer la gestion économique.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 2 Mars 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 8 Mar 2011 - 1:25 | |
| Mise à jour de la liste noir : - Citation :
- Liste noire franc-comtoise datant du 7 mars 1459
Adessa Ahlatete Alex0159 Angecassis_lasteyrie Angelina1 Asendra Aqwaqwaqwaqw Camelia_lorca Cassis Castapogne Chantyl. Chevalieredyllianiii Cromdentdur Dekos. Ephiphone Erz_nerak Fandango. Galovert Gohamar_ Guilhem. Gutfrin Jaja.la.rousse. Jullio Khamaileon Kika15 Labaronne LeDiabolo Lesudsarthois Liam Mahaud Mindy. Momo_la_teigne Nenuphar Santiagoriccardo Sbouby Silvio007 Valkyrie Volpone Will_mc.machin Yolun Zazerra Zefta | |
| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 12 Mar 2011 - 9:35 | |
| Franc-comtoise, franc-comtois,
C’est l’heure des bilans de mi-mandat. Les bilans seront plus explicites que moi, donc je vous laisse en prendre part.
Commençons par les bilans des économistes du parlement : Bailli présenté par Katarina : - Citation :
- Élevage comtal : Gains et coûts
- Citation :
Bilan de Février 1459
Création avec blé
Vaches: 125 Moutons: 114 Cochons: 0
Création avec maïs
Vaches: 0 Moutons: 0 Cochons: 272
Quantité totale
Blé: 641 Maïs: 1700
Dépenses
Blé: 7 692 écus Maïs: 5 610 écus Total: 13 302 écus
Ventes
Vaches: 125 Moutons: 114 Cochons: 270
Total : 16 365 écus
Bilan: 3 063 écus - Citation :
Bilan de la première moitié de Mars 1459
Création avec blé
Vaches : 44 Moutons : 59 Cochons : 0
Création avec maïs
Vaches : 0 Moutons : 0 Cochons : 97
Quantité totale
Blé : 270 Maïs : 607
Dépenses
Blé : 3 240 écus Maïs : 2003,10 écus Total : 5 243,10 écus
Ventes
Vaches : 44 Moutons : 58 Cochons : 97
Total : 6 435 écus
Bilan: 1191,90 écus
Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat
- Citation :
Février 1459
Embauches totales : 17
Écus dépensés : 495
Points obtenus : 280
• Institutions : 0 • Finances : 130 • Justice : 20 • Commerce : 130 • Communication : 0 - Citation :
Première moitié de Mars 1459
Embauches totales : 3
Écus dépensés : 75
Points obtenus : 50
• Institutions : 0 • Finances : 50 • Justice : 0 • Commerce : 0 • Communication : 0
Gestion des dépenses militaires
Du 13 au 19 février 1459 :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2400,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 315,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 2200,00 écus Du 20 au 26 février 1459 :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 2400,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 300,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 2500,00 écus Du 27 février au 5 mars 1459 :
- Citation :
- Montant alloué la semaine dernière aux forces armées : 3100,00 écus
Montant alloué non utilisé la semaine dernière : 620,00 écus Montant total alloué cette semaine aux forces armées 1500,00 écus Commissaire aux mines par Debenja : - Citation :
- Bilan du CaM
Nous avons une fréquentation moyenne de 46%. La mine ayant le moins de travailleur reste toujours la même, à savoir la carrière de pierre de Luxeuil-Vesoul avec une fréquentation moyenne de 30%.
Nous pouvons constater une légère augmentation dans cette mine mais non suffisante. Nous avons eu 3 jours avec un gain réel de pierre, ressources qui pose problème !
La mine d'or est toujours la mine ayant le plus de travailleurs ! Nous avons une fréquentation moyenne de 91% de sa capacité.
Pour le mois de février, les mines ont rapporté 12 716 écus.
Au niveau des ports, nous discutons actuellement sur la nécessité de garder ou non le port de Saint Claude. Nous avons récupéré le port de Luxeuil et un bateau sortira bientôt de la cale-sèche ! Commissaire aux commerces par Erine : - Citation :
- Bilan mi-mandat du Commissaire au Commerce
1. Dépenses
1.1. Frais comtaux
- Les dépenses pour les frais de bouche se maintiennent depuis le début de cette année. Toutefois, une diminution approximative de 800 écus a été remarquée pour le mois de février par rapport à janvier. - Les dépenses pour les fêtes ont diminué de 1200 écus en février comparé à janvier dernier. Cette diminution se maintient en ce début de mars. - La corruption a diminué à la mi-février et est restée constante jusqu’à ce début mars où une légère augmentation a été observée. - Une hausse des dépenses pour les embauches de notables a été recensée pour février. Le mois de mars, par contre, commence par une nette diminution.
1.2. Frais de sécurité
- Trois armées ont été construites sous ce mandat dont deux qui n’ont pas été financée par le Comté. Malgré cela, les frais dans ce domaine étaient en augmentation constante en février et connaissent une très forte augmentation en ce début de mars. - Les OST ont engendré d’importantes dépenses pour le Comté sur l’étendue du mois de février. Aucune dépense pour le mois de mars jusqu’à présent. - Les dépenses pour la Maréchaussée étaient largement supérieures en février suite à une augmentation de surveillance de nos villages.
2. Recettes
2.1. Taxe comtale
La taxe comtale est restée fixée à 5 000 écus.
2.2. Ventes d’animaux et revenu minier Une hausse des ventes d’animaux durant le mois de février fut observée. Une légère augmentation se maintient en ce début mars. Revenu minier : Une nette augmentation a été remarquée pour février comparé à la variable de janvier. Cette hausse se maintient pour mars.
2.3. Balance commerciale De nombreux achats ont eu lieu entre les mairies et le comté. A l’exemption des problèmes de Luxeuil (passée ville franche à la mi-février), conduisant à un large écart entre les achats et les ventes (balance commerciale).
Enchainons avec les acteurs de la sécurité du comté : Prévôté présenté par Lysiane : - Citation :
- Bilan de mi mandat de la Prévôté au 7 mars 1459 :
1/ Domaine justice Dossiers débutés avant le 09/02/1459 et classés à partir de cette date : 49 Dossiers débutés à partir du 09/02/1459 et classés : 12 Demandes de procès depuis le 09/02/1459 : 12 Dossiers ouverts depuis le 09/02 sans demande de procès : 4
2/ Domaine défense - Surveillance étroite du territoire - Assistance reprise de la mairie de St Claude après la reprise par le gouverneur Osadus - Total salaires versés aux maréchaux du 9 Février au 7 mars 1459 : 8645 écus (Non compris paies réglées hors trésorerie de la Prévôté par le CaC ou le Bailli)
3/ Domaine prévôté - Nomination de Kirikette, efficace et professionnelle, au grade de Major le 23 février 1459 Artifice en tant qu’Adjudant se concentre sur l’instruction des aspirants gendarmes. - Restructuration des salles de la Prévôté avec notamment le regroupement des bureaux des membres de la Prévôté en Caserne. L’armée par Bobyzz : - Citation :
- Message du Capitaine : l'Armée recrute
- Création de deux armées sous mon mandat ne coutant pas un écu de création au Comté. - Le reste secret défense. Et la sécurité intérieur par Dina : - Citation :
- Bilan du Connétable
Désolée de ne pouvoir m'étendre sur ce sujet qui est top-secret. Sachez que nos agents, sous l'oeil omniprésent d'Eon, travaillent nuit et jour et au péril de leur vie pour déjouer les plans des ennemis de notre comté. La justice franc-comtoise représentée par le Procureur Jérôme du Val d’ Haine : - Citation :
- Bilan de la Procure arrêté au 5 mars 1459
- Citation :
- - 8 affaires jugées (total de 26 jours de prison et 130 écus)
- 8 procès en coopération judiciaire lancés en Savoie
- 1 procès en coopération judiciaire lancé en Bourgogne
- 7 affaires classées sans suite
- 22 mises en talions pour motif judiciaire Et pour finir, la diplomatie franc-comtoise présenté par Imladris : - Citation :
- Bilan de mi mandat
Traités Révision de nos traités d'alliance avec la Bourgogne, la Savoie et la Lorraine pour y inclure une clause de coopération judiciaire ne faisant plus référence au traité de Maathys
Discussion d'un traité portant sur le statut des ambassadeurs avec le canton de Grandson et le duché de Poitou
Discussion d'une convention diplomatique avec le Comté de Provence
Discussion avec l'EA pour réformer le Concordat et avec la Congrégation des Sanctes Armées pour un concordat portant sur le statut des Santes Armées.
Discussions diplomatiques
Recherche d'une solution de paix concernant la situation genevoise
Discussion avec le Comté de Provence et le Marquisat des Alpes Occidentales pour rechercher une solution diplomatique à la crise provenco-impériale. Toute question concernant les bilans de mi-mandat par les parlementaires ou toute question général sur la politique du comté, n’hésitez pas à vous rendre en agora, ou les élus du peuple répondront à toute les questions et à toute les interrogations pertinente et possible. Nous avons trouvé aussi un nouveau bâtonnier de justice, voici l’annonce ci-joint et félicitation à notre nouvelle bâtonnière. - Citation :
- Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, par la présente tenons à annoncer ce qu'il suit,
Nommons Yde du Val d'Haine Bâtonnière du cabinet des avocats de Franche Comté comme nous le permet la loi en ces moments difficiles. Nous sommes persuadés de ses qualités dans le domaine judiciaire pour mener à bien les avocats de Franche Comté.
Faict à Dole le 10 mars 1459.
Jontas de Valfrey Franc Comte
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Lun 14 Mar 2011 - 19:43 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Dans un souci de rendre compréhensible la loi et dans un souci que chaque document est un rapport propre au sujet, le parlement de Franche Comté a pris la décision de transférer des textes juridique.
Donc je vais essayer d’être clair, et au pire et des pires vous me dites que vous avez rien compris et je vous envoie les explications détaillé et en exclusif.
Trois articles du chapitre pénal transféré vers le chapitre judiciaire du Codex Livre III Code pénal et judiciaire.
Voici les trois articles qui on été transféré :
Extrait des 3 articles du Code pénal et judiciaire à transférer de la partie pénale à la partie judiciaire :
- Citation :
- Chapitre 1 : Des Lois pénales
- Article 3 : Des types d"infraction(Types de Procès igéiques) L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables. Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu.
Voté par le Parlement le 20 décembre 1456, publié par la Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456. Amendé par vote du Parlement le 29 Septembre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacrai d'Eirbal le 3 octobre 1457
- Article 4 : Mode de preuve Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise). Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quelle, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne).
Promulgué par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453. Amendement voté par le Parlement le 3 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 4 juillet 1456
- Article 5 : Recevabilité des preuves Alinéa 1 La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.
Alinéa 2 Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment sur le livre des Vertus lors d’un procès ou d’une déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu, entendu, perçu, vécu. Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour.
Alinéa 3 Si une personne se parjure en apportant un faux témoignage, elle sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 23 octobre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 23 octobre 1454. Amendé par vote du le Parlement le 5 août 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 6 août 1456. Texte existant en vigueur dans lequel vont être transférés les 3 articles :
- Citation :
- Chapitre 4 : Procédure judiciaire
- Article 1: Procédure de dépôt de plainte
- Spoiler:
Alinéa 1 Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les locaux de la gendarmerie concernée au château de Dole. La plainte peut éventuellement être déposée en Gargote. Le maire peut soit déposer une plainte dans les locaux de la gendarmerie ou directement ouvrir un dossier en salle d'instructions. Alinéa 2 Toute plainte en gendarmerie, ou le dossier d'un maire en instructions, devra contenir les informations suivantes : le nom du (ou des) contrevenants, le type de méfait, la preuve du méfait (screen) et/ou le nom d’éventuels témoins et le montant du préjudice. Alinéa 3 Le gendarme statuera sur la recevabilité de la plainte au regard de la loi et vérifiant ainsi que le délit en question est bien une infraction. La non recevabilité de la plainte doit être argumentée au regard de la Loi et des preuves. La recevabilité de la plainte entraîne la création d'un dossier et d'un casier. Alinéa 4 Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le prévôt des maréchaux qui vérifiera si la plainte a été correctement traitée. Alinéa 5 Dernier recours de la part du plaignant : le procureur sera le seul à trancher sur la recevabilité d'une plainte ou non Alinéa 6 La plainte considérée comme recevable, doit être traitée par le gendarme de manière neutre et objective. Aucun commentaire ou jugement personnel ne doit être fait. Néanmoins, le gendarme peut réaliser des devoirs complémentaires en posant des questions au plaignant ou en recherchant des témoins. Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur) Alinéa 7 Chaque intervenant concerné par un dossier a le devoir de n'intervenir que sur le sujet de la plainte sous peine d'exclusion. Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.
- Article 2 : Des acteurs de la Procédure judiciaire
- Spoiler:
Alinéa 1 : Le gendarme Le Gendarme est le premier acteur de la Justice face à un méfait. Il constate la plainte déposée en gendarmerie, confirme sa recevabilité, ouvre un dossier et recueille éventuellement les témoignages complémentaires. Il propose au prévenu le Cabinet d'avocats. Alinéa 2 : Le contrevenant – l’accusé Le contrevenant est celui qui a enfreint la loi. Il devient accusé lors d’un procès. Il est conseillé à l’accusé de s'exprimer clairement et avec retenue : ce type de comportement encourage le juge à la clémence. Il lui est vivement recommandé de se défendre en répondant à l'accusation. L'accusé a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de sa plaidoirie, si celles-ci de sont pas déjà apportées au dossier en gendarmerie. Il peut être assisté par un avocat fourni par le Cabinet des Avocats Alinéa 3 : Le(s) témoin(s) Il leur est conseillé d'effectuer leur témoignage en temps et en heure, et de s'en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les rumeurs ne sont pas recevables. Un témoin a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de son témoignage, si celles-ci ne sont pas déjà apportées au dossier en gendarmerie. Alinéa 4 : Le prévôt des maréchaux Il est le chef de la prévôté et veille au bon fonctionnement de celle-ci. Il veille à ce que les dossiers recevables se retrouvent dans la salle d’instructions à l'attention du procureur. Il ne peut en aucun cas statuer sur la mise en procès ou non. Il ouvre en gendarmerie une copie des dossiers déposés directement par le maire en salle d'instructions. Alinéa 5 : le maire Alinéa 5.1 Il dépose soit une plainte dans les locaux appropriés de la gendarmerie soit ouvre directement un dossier dans la salle d’instructions de la Cour de justice à l'attention du procureur. Il laisse le procureur lancer l’accusation et s’occuper du procès. Alinéa 5.2 Le maire peut décider en son âme et conscience de lancer le procès du prévenu lorsque le délit concerne les décrets municipaux de sa ville. Il note le lancement de procédure dans le dossier déposé en salle d'instructions. Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut demander conseil au procureur si celui-ci accepte. Alinéa 6 : Le greffier Il propose un avocat au prévenu pour tout dossier de maire déposé directement en salle d'instructions et demande au Cabinet d’avocats de fournir un avocat au prévenu si celui-ci en réclame un. Il informe la gendarmerie de tout dossier ouvert directement par le maire en salle d'instructions. Il transfère les dossiers de la salle d’instructions à la salle d’audience dès la mise en accusation et il balise les dossiers au fur et à mesure de l’avancement des procès. Il clot et archive les dossiers de la Cour de justice. Alinéa 7 : Le procureur Alinéa 7.1 Il décide de la pertinence d'une procédure Le procureur décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation. Il peut demander, avant toute mise en accusation, des compléments d’enquête à la Prévôté. Celle-ci devra y répondre favorablement. Alinéa 7.2 Il lance la procédure Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut pour cela demander et produire les preuves que la gendarmerie a joint au dossier. Alinéa 8 : le juge Il prononce la peine (ou la relaxe) de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience. Il a toutefois le devoir de respecter la Charte du juge. Il lui est conseillé de se tenir en dehors des empoignades autour du procès, il suit l'affaire sans donner son avis, à part rappeler la loi. Son seul avis sur la question se situe au moment du jugement. Il lui est conseillé de se tenir éloigner des procédures judiciaires en cours et de ne s’occuper que des dossiers demandant un verdict. Il peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, qui ont chacun deux jours pour se faire. En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Juge sera bien avisé de prendre le temps d'avoir toutes les données en main avant de prendre une décision. Le fait de sauter une étape peut gravement entraver la transparence et la pertinence de la justice. La justice aime à prendre son temps et à œuvrer en toute sérénité. Si le juge est impliqué de près ou de loin dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire. Alinéa 8 : le geolier Il est là pour appliquer la sentence de la peine de prison à l'accusé. Son devoir est de nourrir le prisonnier et de veiller à ce qu'il ne s'échappe pas. Alinéa 9 : le bourreau Il est celui qui applique la sentence sur l'accusé. Ces sentences vont des châtiments moraux (pilori, humiliations publiques ou autres) à la mise à mort. Le bourreau devra appliquer les sentences publiquement et donc aux yeux de tous.
- Article 3 : De la procédure judiciaire en elle-même
- Spoiler:
Préambule Le Juge gère le déroulement de chaque phase du procès, par défaut celle-ci est au minimum de 48h. Chacun est responsable de sa participation dans le délai imparti. Alinéa 1 Dépôt de plainte en gendarmerie Alinéa 2 Enquête du gendarme pour les dossiers ouverts en gendarmerie et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement en Cour de justice. Sauf également pour les dossiers déposés directement en salle d'instructions par un maire. Alinéa 3 : Instruction Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information. Alinéa 4 : Acte d'accusation Le Procureur(ou le maire) y énonce les motifs de mise en accusation, et appelle d'éventuels témoins de l'affaire. Alinéa 5 : Première plaidoirie L'accusé se défend ou plaide coupable des faits. Il peut se faire aider par un avocat qui sera appelé comme témoin. Alinéa 6: Les témoignages L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge. Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public. Alinéa 7 : Réquisitoire d'accusation Sur la base des témoignages éventuels et de la 1ère plaidoirie, le Procureur (ou le maire) rédige son réquisitoire en y faisant l'énoncé de la peine demandée. Alinéa 8 : Deuxième plaidoirie de la défense La défense dispose d'un dernier acte pour défendre son cas, et éventuellement demander une peine ou la clémence de la Cour si elle plaide coupable. Alinéa 9 : Verdict Le Juge prononce alors le verdict, peine ou relaxe. La non présentation devant la cour est considérée comme un délit. La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissée à la libre appréciation du Juge. Alinéa 10 : Classement du dossier Le greffier met à jour le dossier et le gendarme le casier en y notant le verdict du procès. Alinéa 11 : Application de la peine L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres). Le procès se termine avec ce dernier point. Néanmoins, l'accusé peut déposer un recours en appel auprès de la Cour d’Appel Impériale (CAI) sous un mois après le jugement. L’appel auprès de la CAI peut éventuellement geler l’application de la peine et/ou le classement du dossier. Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante : - Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion - Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion - Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage. - Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion - Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion - Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.
- Article 4 : Des procès palliatifs ou d'urgence
- Spoiler:
Alinéa 1: Du déclenchement Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire. Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif. Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison. Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès. Alinéa 2 : De la procédure En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour. Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire. Le Juge reste souverain pour la décision finale Loi révisée par le parlement le 28 Décembre 1458, publiée et promulguée par le Franc-Comte SeigneurAslan, le 28 Décembre 1458
Ce qui donne avec le transfert des textes, ceci :
- Citation :
- Chapitre 4 : Procédure judiciaire
- Article 1: Procédure de dépôt de plainte Alinéa 1 Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les locaux de la gendarmerie concernée au château de Dole. La plainte peut éventuellement être déposée en Gargote. Le maire peut soit déposer une plainte dans les locaux de la gendarmerie ou directement ouvrir un dossier en salle d'instructions. Alinéa 2 Toute plainte en gendarmerie, ou le dossier d'un maire en instructions, devra contenir les informations suivantes : le nom du (ou des) contrevenants, le type de méfait, la preuve du méfait (screen) et/ou le nom d’éventuels témoins et le montant du préjudice.
Alinéa 3 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise). Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quelle, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne). Promulgué par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453. Amendement voté par le Parlement le 3 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 4 juillet 1456
Alinéa 4 : Recevabilité des preuves La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour. Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment sur le livre des Vertus lors d’un procès ou d’une déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu, entendu, perçu, vécu. Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour. Si une personne se parjure en apportant un faux témoignage, elle sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. Voté par le Parlement le 23 octobre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 23 octobre 1454. Amendé par vote du le Parlement le 5 août 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 6 août 1456.
Alinéa 5 Le gendarme statuera sur la recevabilité de la plainte au regard de la loi et vérifiant ainsi que le délit en question est bien une infraction. La non recevabilité de la plainte doit être argumentée au regard de la Loi et des preuves. La recevabilité de la plainte entraîne la création d'un dossier et d'un casier.
Alinéa 6 Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le prévôt des maréchaux qui vérifiera si la plainte a été correctement traitée.
Alinéa 7 Dernier recours de la part du plaignant : le procureur sera le seul à trancher sur la recevabilité d'une plainte ou non
Alinéa 8 La plainte considérée comme recevable, doit être traitée par le gendarme de manière neutre et objective. Aucun commentaire ou jugement personnel ne doit être fait. Néanmoins, le gendarme peut réaliser des devoirs complémentaires en posant des questions au plaignant ou en recherchant des témoins. Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur)
Alinéa 9 Chaque intervenant concerné par un dossier a le devoir de n'intervenir que sur le sujet de la plainte sous peine d'exclusion. Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.
- Citation :
- - Article 3 : De la procédure judiciaire en elle-même
Préambule Le Juge gère le déroulement de chaque phase du procès, par défaut celle-ci est au minimum de 48h. Chacun est responsable de sa participation dans le délai imparti.
Alinéa 1 Dépôt de plainte en gendarmerie
Alinéa 2 Enquête du gendarme pour les dossiers ouverts en gendarmerie et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement en Cour de justice. Sauf également pour les dossiers déposés directement en salle d'instructions par un maire.
Alinéa 3 : Instruction Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information. Des types d"infraction(Types de Procès igéiques) : L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables. Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu. Voté par le Parlement le 20 décembre 1456, publié par la Franc Comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456. Amendé par vote du Parlement le 29 Septembre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacrai d'Eirbal le 3 octobre 1457
Alinéa 4 : Acte d'accusation Le Procureur(ou le maire) y énonce les motifs de mise en accusation, et appelle d'éventuels témoins de l'affaire.
Alinéa 5 : Première plaidoirie L'accusé se défend ou plaide coupable des faits. Il peut se faire aider par un avocat qui sera appelé comme témoin.
Alinéa 6: Les témoignages L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge. Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.
Alinéa 7 : Réquisitoire d'accusation Sur la base des témoignages éventuels et de la 1ère plaidoirie, le Procureur (ou le maire) rédige son réquisitoire en y faisant l'énoncé de la peine demandée.
Alinéa 8 : Deuxième plaidoirie de la défense La défense dispose d'un dernier acte pour défendre son cas, et éventuellement demander une peine ou la clémence de la Cour si elle plaide coupable.
Alinéa 9 : Verdict Le Juge prononce alors le verdict, peine ou relaxe. La non présentation devant la cour est considérée comme un délit. La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissée à la libre appréciation du Juge.
Alinéa 10 : Classement du dossier Le greffier met à jour le dossier et le gendarme le casier en y notant le verdict du procès.
Alinéa 11 : Application de la peine L'accusé s'il est coupable doit accomplir sa peine (amende, prison ou autres). Le procès se termine avec ce dernier point. Néanmoins, l'accusé peut déposer un recours en appel auprès de la Cour d’Appel Impériale (CAI) sous un mois après le jugement. L’appel auprès de la CAI peut éventuellement geler l’application de la peine et/ou le classement du dossier.
Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante : - Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion - Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion - Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage. - Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion - Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion - Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion. Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 14 Mars 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 20 Mar 2011 - 17:58 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Aujourd’hui je vous annonce une modification importante pour notre Franche Comté, qui va bouleverser à tout jamais notre fonctionnement de vivre et notre fonctionnement habituel, nous espérons néanmoins que cela ne va pas changer la routine des alcooliques et de notre bon peuple.
Beaucoup de désaccord et qui a provoquer un débat très long et très pénible, bien entendu nous avons pensé en priorité à vous et au futur que cela pourrait apporter … Et nous somme conscient que cela pourrait être un renouveau pour la Franche Comté et pour son évolution constructif.
Vous aviez cru ? Moi aussi.
En faite on n’a rien changé de spécial, juste un petit titre, celui de l’article 4 du code pénal.
Avant il y avait marqué :
- Groupes armés, milices et lances
Et avec la modification maintenant :
- Armées et milices privées.
Je vous le dis moi, quel changement radical !
Mise à part ça, notre liste noire a été remise à jour :
- Citation :
- Liste noire franc-comtoise datant du 20 mars 1459
Adessa Ahlatete Alex0159 Angecassis_lasteyrie Angelina1 Asendra Aqwaqwaqwaqw Bastian_afana Camelia_lorca Cassis Castapogne Chantyl. Chevalieredyllianiii Cromdentdur Dekos. Ephiphone Erz_nerak Fandango. Galovert Gohamar_ Guilhem. Gutfrin Jaja.la.rousse. Jullio Kika15 Labaronne LeDiabolo Lesudsarthois Liam Mahaud Mindy. Misandrelle Momo_la_teigne Nenuphar Santiagoriccardo Sbouby Silvio007 Valkyrie Volpone Will_mc.machin Yolun Zazzera Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 20 Mars 1459.
Dernière édition par Leif le Jeu 24 Mar 2011 - 4:19, édité 1 fois | |
| | | Jontas Poète
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| | | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 24 Mar 2011 - 3:57 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Il est quand même temps de vous faire un petit bilan personnel de deux semaines de travail du parlement de Franche Comté.
Malgré la cure difficile que subit Debenja avec l’alcool et le problème majeur du Juge Goclad qui se demande si la parole du juge est une parole impertinente et importante ou encore le combat de coqs avec l’ancien représentant de Dole et l’actuel commissaire aux mines (on n’avais fait des paris et apparemment j’ai gagné ma mise en triple) Enfin malgré tout cela, nous travaillons et voici un petit aperçu de notre travail et des pôles de chacun.
Diplomatie - Nous discutons actuellement dans les bureaux de la diplomatie du traité d’alliance avec la Lorraine. - Des pourparlers sont en cours avec la Provence, les représentants de Franche Comté et le Roy de Lotharingie. - La situation de Genève et de l’EA n’a pas changé avec la Franche Comté.
Économie - Nous voulons améliorer la communication entre l’armée/gouverneur et les économistes du parlement réflexion logique, vu qu’il faut avoir un œil sur nos finances militaire pour éviter des dépenses non calculé. - Nos mines nous préoccupe et chaque conseiller prend le devoir d’y travailler tout les jours, nous allons faire une grande publicité pour les mines, parce que la mine c’est bien, mine de rien.
Justice - Nous travaillons dans le domaine de la justice pour la rendre plus efficace et plus réactif pour pallier à des effectifs parfois trop minime et trop contraignant pour des dossiers judiciaire.
Législation - Le BDD après consultation du parlement nous a remis la charte du Connétable, Prévôt et du Capitaine, les deux premières sont en plein vote, mais la charte du Capitaine des armées de Franche Comté est encore en pleine discussion pour une incohérence de texte similaire. - Un parlementaire a eu la crise d’abrogement (Je ne sais pas qui c’est …) et donc nous discutons actuellement pour abroger les gravures dans les dossiers de la gendarmerie et nous attendons l’avis des membres de la Prévôté concernant cela. Cependant, la fonction comtale de vice chancelier est en pleine préparation d’abrogement et la suppression de la halle des marchands est en plein vote, attention, l’abrogement ne rigole plus.
Sécurité - Suite à des soucis de tension respiratoire aigu du cerveau intestinal, le Maire Florian III a du abandonner sa fonction de maire, mais c’était sans compter de la réactivité du parlement de Franche Comté, à notre sécurité et à la disponibilité du nouveau maire de St Claude, Shenkj. - Le maire actuel de Poligny, ne respecte pas nos lois actuelles et en plus il voit l'avenir dans les boyaux de cochon, le parlement de franche-comté ne cautionne pas et ne le cautionnera jamais, que cela soit su et répéter de tous !
Divers - Nous tentons d’améliorer le système du Scriptorium pour qu’il soit plus réactif et vivant.
Les votes en cours : - Abrogation de la Halle aux marchands - Charte du Connétable - Charte du Prévôt - De la procédure d’urgence des procès - Modification du code la prévôté
Donc vous voyez … On travaille.
Et nous somme bien entendu à l’écoute de toute question et interrogation que vous pouvez avoir, n’hésitez donc pas, à vous rendre en agora pour les posez.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 24 Mars 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 25 Mar 2011 - 13:01 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Poligny, sous le joug d’un maire qui ne respectait pas les lois locales, qui distribuait l’argent des polinois honteusement à ses amis intime, démissionnait de la charge de Maire pour éviter de perdre à des élections, et qui a fait des sacrifices de cochon pour un dieu dont on ne connais pour le moment pas le nom, vu que le comté et le parlement de Franche Comté n’est pas des poires, ni des poireaux et avec l’aide du Conseil municipal de Poligny qui eux non plus ne sont pas des oranges, nous avons arrêter le massacre que provoquait la pastèque Dingo, ces actes était de la pur trahison envers les polinois, les comtois et le pouvoir en place légitime et c’est pour cela que Criss de Valfrey dit la fraise à repris en main la mairie de Poligny et nous la remercions en lui offrant un panier de fruit de Poligny.
Une autre information, qui est venu sur mon bureau hier soir, une modification « encore » radical, que je vais tentez de vous expliquez.
Le livre III du codex, vous voyez ce que sais ? Les parchemins avec de l’encre on nous avons nos lois et autre écrit important (qu’on doit respecter !) Bon la on n’avait le chapitre 6 et 7, mais soyons fou changeons et remplaçons ! Le changement est que il n’y a plus de chapitre 7, mais on n’a gardé le 6 pour les nostalgiques, et on n’a remplacé le 7 par le 5 donc de facto et si vous comprenez la chose, le livre III du codex à changer la numérotation en 5 et 6, à la place de 6 et 7, pourquoi ? J’en sais rien pour être franc, mais mon but est de vous en informez, je ne vais pas non plus vous expliquez la nature humaine.
Vive les pommes ! (C’est important de manger cinq fruits et légume par jours !)
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 25 Mars 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Sam 2 Avr 2011 - 18:41 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Bon, j’ai plein de chose à vous annoncez.
Tout d’abord parlons des chartes proposées par le BDD et accepter à la majorité par le parlement :
Charte du Connétable :
- Spoiler:
- Citation :
Charte du Connétable
En prenant ses fonctions, le Connétable s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le connétable est le représentant de la sécurité sur le territoire franc-comtois, sa mission est de veiller à la sécurité des institutions comtoises et des municipalités, en utilisant tous les moyens d'investigation et d'informations mis à sa disposition.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est membre de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon
Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires - Le Connétable doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement. - Il est soumis au secret professionnel. - Il doit prévenir de toute absence prévue, afin de ne pas nuire au fonctionnement des services de sécurité du territoire comtois.
Alinéa 2. Gestion des renseignements généraux - Le Connétable assure la gestion des services de renseignements généraux et fait le lien entre eux et le comté. - Il travaille en étroite relation avec le chef des agents d'investigation dont l'identité lui demeure inconnue.
Alinéa 3. Gestion de la Sécurité - Il a l'obligation de publier chaque jour et le plus tôt possible les états d'alerte à la Sécurité Intérieure. - Il doit publier la liste des personnes mises en talion par la justice comtoise et la liste des armées autorisées sur le sol comtois. - Lors des situations de crise, il peut attribuer des laissez-passer aux voyageurs après enquête de moralité.
Alinéa 4. Gestion des stocks et inventaires - Chaque dimanche, il doit transférer dans son bureau - en totalité ou en partie - la somme que lui confie le bailli pour payer les embauches de maréchaux de la semaine*. - Il gère aussi le stock d’armes du comté et doit donc fournir un rapport détaillé des stocks chaque semaine. - Il peut attribuer des mandats contenant des armes.
*A noter : A tout moment au cours de la semaine, le bailli peut réapprovisionner le connétable en écus. Charte du Prévôt :
- Spoiler:
Charte du Prévôt En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.Article 1 - Définition :Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux élus. Il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt) Article 2 - Devoirs parlementaires :- Le Prévôt doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement. - Il doit prévenir de toute absence prévue, afin de ne pas nuire à la mise en place des maréchaux pour la défense des villes. Article 3 - Missions en matière de Sécurité :- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un chef de groupe de maréchaux igéique dans chaque ville suivant le planning déterminé dans chaque brigade. - Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois igéiques de maréchaux déposées dans les villes, le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emplois à proposer. - Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents. Ces rapports sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes. Article 4 - Missions en matière de Justice :- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux, suivant la procédure judiciaire en vigueur. - Le Prévôt veille à la bonne tenue des casiers judiciaires et à l'archivage des affaires classées. Article 5 - Missions en matière de Gestion :- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmes. A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps. - Le prévôt est responsable du paiement des salaires des emplois Maréchaux. Il effectue cette opération quotidiennement et le plus tôt possible, de préférence le matin, afin d'éviter que les maréchaux ne quittent leur groupe sans avoir touché leur salaire pour la garde de la veille. En cas de non-paiement de ce salaire, les gendarmes se verront comptabilisée leur garde sous forme de point de solde (PS) et les civils seront dédommagés. - Le Prévôt tient le registre des salaires versés aux différents groupes de maréchaux dans son bureau et il tient le registre de la trésorerie qui lui est allouée en salle d'économie. Article 6 - Récompenses :- Le Prévôt est habilité à récompenser les gendarmes méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles. - Les Prévôts ayant effectué un mandat complet pourront arborer la médaille des anciens Prévôts.
Une modification du code de la Prévôté, qui concerne la fonction de Maréchal.
Ancien texte : - Spoiler:
Le Maréchal
Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ces ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier RP et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté. Il sera à l'écoute de tous quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades. Pour être nommé Maréchal, il faut avoir un bon RP, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.
Nouveau texte : - Citation :
- Le Maréchal
Pour être nommé Maréchal, il faut savoir s'exprimer aisément, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté
Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. C'est un grade d'officier supérieur et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
- En concertation avec le Prévôt et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors de la Caserne. Il sera à l'écoute de tous quel que soit leur grade, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
- Il supervise la bonne tenue de tous les registres de la salle des rapports, rapports nécessaires à la surveillance et la sécurité de la Franche Comté. Il doit faire les rappels nécessaires lorsque des registres ne sont pas tenus. Il vérifie le travail de suivi effectué afin de déceler toute erreur. Une autre modification de texte de la procédure d’urgence des procès, pour rendre la justice plus compacte et plus efficace :
Ancien texte : - Spoiler:
- Article 4 : Des procès palliatifs ou d'urgence Alinéa 1: Du déclenchement Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire. Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif. Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison. Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès. Alinéa 2 : De la procédure En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour. Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire. Le Juge reste souverain pour la décision finale Nouveau texte : - Citation :
- - Article 4 : Des procès palliatifs ou d'urgence
Alinéa 1 : Par le maire - Du déclenchement Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire. Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif. Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison. Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès. - De la procédure En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour. Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire. Le Juge reste souverain pour la décision finale
Alinéa 2 Par le Procureur Lorsque le Franc Comte a promulgué un décret d’urgence concernant la sécurité de la Franche Comté, le procureur peut, sur la base du décret en vigueur et d’une preuve d’infraction à ce décret par une personne, lancer immédiatement un procès contre cette personne en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie. Et enfin, pour finir. Le parlement a voté à la majorité la suppression de la halle des marchands et de tout texte y référant, alors qu’on se le dise ! La halle des marchands n’existe plus et pour cause les locaux sont en pleine démolition et les pierres et le bois vont être recyclé pour d’autre salle.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 2 Avril 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 6 Avr 2011 - 19:54 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
La Franche Comté, le parlement et surtout notre justice est à la recherche d’un geôlier de prison et d’un bourreau pour tuer des prisonniers condamnée à mourir. (Ou pour le fun)
Petite explication des fonctions :
- Le Geôlier est celui qui s’occupe que la sentence de l’accusé soit respecter et bien faite avec tout le dé-confort souhaité pour une prison, sont devoir est aussi de nourrir les prisonniers de ramassis de pain moisi et de les abreuver d’eau tiède ou d’eau de latrine au choix, bien sur il doit veiller que le prisonnier ne s’échappe pas et qu’il ne joue pas au ramponneau avec ses compatriotes prisonniers, mais nous autorisions la tarentelle en solo.
- Le Bourreau qui est anonyme et restera anonyme par souci de célébrité prononcé, c’est lui qui applique les peines de mort sur les malheureux ou heureux prisonnier, les sentences sont au choix du bourreau, mais bien sur pour un peu de spectacle nous pointons du doigt l’écartèlement, le pilori, l’élongation, la célèbre roue (ou il reste encore une moitié de thorax qu’on doit retirer) l’empalement, la décapitation, la pendaison, les fers brulant et plein de chose que mes bourreaux personnelles vous feront une joie d’instruire au futur bourreau, cependant rien n’empêche un peu de créativité et d’initiative en torture et même mieux, nous le souhaitons.
Alors si vous avez l’âme pour torturer des marauds et autre criminel invertébré et que la justice totalitaire est importante pour vous, contacter moi (au 36-1 …) par message privé.
Et si vous voulez surveillez les prisonniers en vérifiant bien qu’ils font leur peine sans broncher et leur donner du pipi de cheval en souriant, contacté moi (au 36- 1 …) par message privé.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 6 Avril 1459.
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| | | Tristan Von Frayner Prolixe
Nombre de messages : 464 Date d'inscription : 30/11/2010
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 14 Avr 2011 - 12:15 | |
| Un scribe vint ajouter un feuillet aux archives. - Citation :
- Oyez, oyez !
Le Parlement de Franche-Comté, par mon intermédiaire, vous informe !
Le Conseil comtal a reconnu Sa Grandeur Dina de Galli 39ème comtesse régnante de Franche-Comté. Voici les nominations et attributions de chacun.
Ares29 assurera le poste de connétable. Gregor. de Sparte celui de commissaire aux mines. Leif von Dumb de Sparte sera prévôt des maréchaux le temps de quelques jours, car il ne pourra assurer sa fonction pleinement. Un remplaçant lui sera trouvé. Sarrasin est nommé au poste de commissaire au commerce. Katarina de Sparte complètera la partie économique en devenant bailli. Jean_de_bien est nommé capitaine de nos armées. Héloise Marie de Sparte fera un juge particulièrement brillant. Verania et Dwiral resteront sans poste exécutif. Moi même, Tristan de Navarre von Frayner de France, portera la parole du Parlement, comme vous l'aurez remarqué. Enfin, Julien von Lichtenberg est délibérément écarté de tout poste par la Franc-comtesse, sur les arguments de la procédure judiciaire récente lancée à son encontre.
Maintenant que vous connaissez la composition du Conseil exécutif, place aux habituelles annonces, auxquelles vous devrez vous habituer !
Tout d'abord, comme à chaque début de mandat, la Cour de Justice appelle au recrutement d'un greffier. Je vais donc vous lire le passage de la loi qui régit la fonction.
Article 5 : Greffier de Justice Alinéa 3 : Son recrutement Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature . Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande. Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes: - résider en Franche-Comté depuis 4 semaines. - des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables), - rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis, - un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance, - éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur. Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge. La Comtesse dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire. Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier. Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel. Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions.
Enfin voilà...
Bien, maintenant... Veuillez prendre connaissance de la modification de l'alinéa 2 et 12 de l'article 3 du chapitre 4, ainsi que l'alinéa 6 de l'article 2 du chapitre 4, et de l'alinéa 3 de l'article 2 du chapitre 6 du Livre III relatif au Code Pénal et judiciaire. Ainsi que de la modification de la charte du Vice-chancelier.
...
Ça ne vous aide pas, hein ?
Dans sa grande mansuétude, le Parlement vous distribue des papelards reprenant les modifications apportées !
- Citation :
- Alinéa 2
Enquête si besoin du gendarme pour les dossiers ouverts en gendarmerie et conciliation possible pour les petits délits . Demande de procès immédiate en Cour de justice pour tout autre dossier dont les preuves sont acceptées. Du délai des affaires en gendarmerie : Les dossiers de petits délits (escroquerie, esclavagisme), non transmis à la Cour de justice, pourront être classés sans suite : - si au bout de 3 mois, le prévenu est toujours hors Franche Comté - si au bout de 3 mois le prévenu est toujours en retraite Ces mêmes dossiers pourront être brûlés : - si le prévenu est décédé (pas un simple changement de nom) et que sa mort est certifiée (éradiqué)
Alinéa 3 La prévôté ou la Cour de justice est tenue de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.
Alinéa 6 : Le greffier Il propose un avocat au prévenu quand la gendarmerie ne l'a pas fait. Il informe la gendarmerie de tout dossier ouvert directement par le maire en salle d'instructions. Il transfère les dossiers de la salle d’instructions à la salle d’audience dès la mise en accusation et il balise les dossiers au fur et à mesure de l’avancement des procès. Il clot et archive les dossiers de la Cour de justice.
Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante : - Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage - Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage) - Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage) - Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage. - Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage) - Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion - Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.
- Citation :
- Charte du Vice-chancelier
En prenant ses fonctions, le Vice-chancelier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Article 1 - Rôle Le Vice-chancelier est le second du chancelier. Il a pour mission d’assister le chancelier dans l’administration de la Chancellerie et de le remplacer en cas d'absence longue ou temporaire. Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.
Article 2 - Nomination Le Vice-chancelier est nommé par le Chancelier avec l’accord du Franc Comte. Le Chancelier peut révoquer le Vice-Chancelier à tout moment avec l’accord du Franc Comte. Le Vice-Chancelier peut démissionner, le Chancelier pouvant exiger quinze jours de délai pour trouver un remplaçant.
Article 3 - Devoirs et obligations Le Vice-chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement. Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères. Il est interdit au Vice-chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil. Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte lorsqu’il remplace le chancelier absent
Vive Maître Gutenberg ! Vive la Franche-Comté ! | |
| | | Tristan Von Frayner Prolixe
Nombre de messages : 464 Date d'inscription : 30/11/2010
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| | | | Tristan Von Frayner Prolixe
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 15 Avr 2011 - 13:48 | |
| Annonce du Parlement de Franche-Comté Le quinzième jour du mois d'avril mil quatre cent cinquante-neuf.
Les frontières bourguignonnes sont maintenant fermées. Aucun laissez-passez ne sera accordé. Nous invitons les ressortissants franc-comtois actuellement en Bourgogne à revenir sur le territoire comtois, dès que possible.
Pour la Franche-Comté !
Tristan de Navarre von Frayner de France Porte-parole de Franche-Comté
- Citation :
A la Noblesse de Bourgogne Aux porteurs de toison Aux Bourguignons A nos alliés Aux feudataires A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront
Salut!
Nous, Eusaias Blanc Combaz, Duc de Bourgogne, faisons savoir :
Que les frontières de Bourgogne sont fermées dès aujourd’hui. Que tous les non Bourguignons en nos terres doivent demander des Laissez-passer. Ceux qui n’en auraient pas, doivent sous 48 heures quitter le territoire, ou seront mis en procès avec des peines maximales et battus à mort par nos armées si jamais elles venaient à leur mettre la main dessus.
Ainsi nous demandons à ce que, et ce dès aujourd'hui :
- Tous les soldats intègrent les armées.
- Tous les nobles se préparent à la mobilisation.
- Tous les réservistes se préparent à la mobilisation.
- Tous les toisonnés se préparent à la mobilisation.
- Tous les volontaires de nos campagnes, bourguignons, bourguignonnes se fassent connaitre auprès du Capitaine Jusoor de Blanc Combaz en indiquant le lieu ou ils se trouvent.
Pour Dieu, la Couronne, la Bourgogne !
Faict à Dijon le quatorzième Jour du mois d’avril de l'An mil quatre cent cinquante neuf, au Palais des ducs de Bourgogne.
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| | | Dina_ Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7218 Age : 102 Localisation : Dole Date d'inscription : 18/01/2008
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Dim 1 Mai 2011 - 18:17 | |
| - Citation :
Franc Comtoises, Franc Comtois
San Claudiennes, San Claudiens
Dans la nuit du 28 au 29 avril l'armée de jean de Bien a mis fin à la tyranie du traïtre Osadus.
Je tiens à remercier les habitants de Saint Claude qui grâce à leurs révoltes répétées ont réussi à retenir le gouverneur félon dans leur village. Je remercie tous ceux qui ont aidé dans l'ombre , ceux ayant accepté de suivre Jean de Bien? Tous ceux qui se sont investis de près ou de loin à cette crise, ainsi que ceux qui ont travaillé avec Jean en mettant leurs connaissances à sa disposition pour élaborer ce plan.
Je suis désolée pour tous ceux qui ont eu des sueurs froides en voyant Jean se ballader aux portes de leur village, pour ceux qui se sont sentis mis de côté, ceux qui auraient aimé participer. J'ai tenu à garder le secret. J'ai appliqué ce conseil : moins de monde est au courant, plus il y a de chances de réussite.
La réussite de notre action sera complète dans quelques jours, lorsque Saint Claude sera redevenue franc-comtoise.
Tout est mis en oeuvre pour aider la ville et ses habitants. Nous vous tiendrons informés au fur et à mesure de l'avancement des choses. Si vous avez des questions, n'hésitez pas, le conseil et moi-même vous répondrons.
Fait à Dole le 1er mai 1459
Dina Galli Franc Comtesse
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mar 3 Mai 2011 - 23:18 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Je vais tout d’abord commencer par énoncer la décision de la Franc Comtesse de changer de Porte parole, qui est donc moi qui reprend la fonction en main et la communication qui va avec, mais je remercie personnellement le Baron Tristan Von Frayner d’avoir communiquer aux peuples les informations qui lui sont parvenue dans son bureau, malgré les désaccords qu’il a pu avoir avec la Franc Comtesse.
Enchainons avec les autres décisions plus pertinentes pour vous, le fameux décret de la liste noire crée par l’ancien régnant Jontas de Valfrey a pris fin au jour d’aujourd’hui par décision de la Franc Comtesse Dina, donc que cela soit su, le décret de la liste noir et les pénalités qui allait avec, n’est plus effective.
Autre chose, nous recherchons un capitaine naval et je lance donc un appel de candidature, je rajoute ci-joint la charte du capitaine naval et les procédures pour m’envoyer vos candidatures :
- Spoiler:
Charte du Capitaine Naval
1) Rôle Le capitaine a la responsabilité d'assurer la gestion et le déplacement du navire comtal qui lui est confié. Il relève du Commissaire aux mines.
2) Statut Le capitaine est uniquement rémunéré lorsqu'il est à bord de son navire. Il devra former son successeur en cas d’absence ou de démission.
3) Recrutement - L'appel de candidatures au poste doit être affiché en gargote. - Le candidat devra avoir les compétences de navigation suivante : Compétence Maritime Avancée (obligatoire) et Ingénierie Navale de Base (atout) de même que parler une seconde langue, l'anglais, l'allemand et le néerlandais étant privilégié. (J'ai mis cela d'après les descriptions mais j'ignore si nous avons des candidats qui ont suivi ses cours, il faudra peut être ajuster) - Les candidatures avec lettre de motivation et curriculum vitae, doivent être soumises au Parlement de la Franche Comté par le biais du Commissaire aux mines, les références des candidats étant vérifiées par le Connétable et le Prévôt. - Si plusieurs candidats se présentent, le trio économique devra voter pour le choix du capitaine. - Le capitaine est nommé par le trio économique (Commissaire aux commerces, le Commissaire aux mines et le Bailli).
4) Des règles - Les conseillers comtaux habilités décident en tout temps des destinations du navire franc-comtois. Si le Capitaine (ou le membre d'équipage qui le remplace) juge pour des raisons de sécurité qu'il doit dévier de la voie prévue et faire voile vers une autre destination, il doit en informer immédiatement le Cam qui en informera le Parlement. - Il est interdit de nommer un nouveau capitaine sans l'autorisation du trio économique. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, gère l'équipage dont le nombre correspond au type de bateau dont il a la gestion. Il sélectionnera son équipage de concert avec le trio économique, le critère de base étant d'avoir la Compétence Maritime de Base comme formation. - Le capitaine , ou le membre de l'équipage qui le remplace, doit rendre quotidiennement des comptes au CaM sur la gestion du navire. - Il est interdit au capitaine, ou au membre de l'équipage qui le remplace, de vendre le bateau sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement. - Il est interdit au capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, d'attaquer un autre navire sans avoir obtenu l'autorisation du Parlement. - Il est interdit au capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, d'accoster à un port sans avoir obtenu l'autorisation au préalable. - Le capitaine et les membres de l'équipage doivent se soumettre aux lois locales des contrées qu'ils visitent et faire preuve de collaboration. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, ne peut accepter des passagers à son bord s'ils ne sont pas autorisés par le connétable - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, fixera les tarifs pour le transport et l'encombrement après avoir reçu instructions du CaM. Celui-ci s'étant concerté avec le CaC pour connaître l'encombrement du chargement. - Le capitaine, ou le membre de l'équipage qui le remplace, sera mandaté par le CaC pour effectuer des transactions commerciales avec un contact étranger, la diplomatie et le professionnalisme étant exigés. - Tout manquement à ces règles est passible de révocation immédiate et sans sommation.
Modification aussi du code de la Prévôté, voté par la majorité absolu du parlement :
Article existant :
- Citation :
- Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final. Article modifié :
- Citation :
- Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major), des Officiers (Adjudants) et des sous officiers (Brigadiers). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débats, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final. Et pour conclure, voici le traité d’alliance entre la Franche Comté et la Lorraine qui a été amendé au niveau judiciaire, je vous laisse voir par vous-même :
- Citation :
Traité d'Alliance entre la Lorraine et la Franche-Comté
Préambule :
Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, souhaitons, par ce traité, renforcer l'amitié existante entre le duché de Lorraine et la Franche-Comté. Nous avons le désir que noblesse lorraine et comtoise fraternisent sous des bannières qui nous rassemblent, dans les tournois de lices ou sur les champs de bataille. Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.
Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.
Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants. Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité. En conséquence, cet article appelle à la responsabilité de chacun, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances.
Article III - Du droit de passage
Les Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sauf indications contraires, comme en temps de Lois martiale où il est strictement interdit de circuler librement sauf autorisation du Conseil Ducal de Lorraine sur le territoire lorrain pour quiconque n'est pas Lorrain.. Sont autorisés à circuler librement hors période de Loi martiale sur les terres des Hautes Parties Contractantes les lances et groupes armés munis -dès lors qu'il ne s'agit par d'armées [IG]- d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités militaires de leur duché ou comté respectifs, signataires du présent traité. Le chef de cette lance aura le devoir d'envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée, et d'attendre le feu vert du duc de Lorraine/du Franc Comte avant de circuler librement sur le territoire concerné.
Sauf exception, la loi martiale, de par sa nature juridique s'imposant à tout type de législation ou traité quel qu'il soit, concerne TOUS les ressortissants étrangers aux territoires définis par le présent traité. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, seront appliquées, sauf demande contraire justifiée de la part d'un des deux contractants. Cette demande ne pourra être suivie qu'en cas de non-déstabilisation potentielle ou avérée du territoire où a été jugé l'inculpé. En outre, les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée, et de toute reconduite aux frontières de brigands jugés sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article V du présent traité.
Article IV - De la coopération des prévôtés et des cours de justice
Alinéa I – Du fond 1. Les parties contractantes reconnaissent le principe que nul ne peut s'affranchir la loi qu'il enfreint et échapper à sa juste sanction. 2. Si un sujet est mis en accusation dans l'une des deux provinces sus-citées, il sera soumis aux lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.
Alinéa II - Des modalités 1. Si l'auteur d'un méfait fuit dans la province alliée par ce traité pour tenter d'échapper à la justice, il sera jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la meilleure collaboration entre les procureurs et les juges des deux provinces afin que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. 2. La procédure à suivre est la suivante : Pour les procureurs, - Inculpation par le procureur du lieu de l'infraction. Avertissement par courrier au procureur du lieu de résidence de l'infracteur. Le procureur du lieu de résidence fera parvenir son réquisitoire. Le procureur requérrant s'en inspirera au mieux de ses possibilités légales. Pour les juges : - Le juge de la province d'origine, averti par son procureur, rend un jugement fictif qu'il communique au juge requérrant. - Le juge requérrant s'inspire au mieux de celui-ci et en fonction de ses lois et sa conviction pour rendre son jugement.
Alinéa III – Des casiers judiciaires 1. Les appareils judiciaires des deux provinces collaboreront étroitement afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces et consultables sur simple demande des procureurs.
Alinéa IV – De l'aggravation des peines 1. Tout délit commis dans une province et faisant suite à un délit déjà commis dans l'autre province pourra être considéré et instruit comme récidive. 2. La fuite est considérée circonstance aggravante.
Alinéa V- Des compétences 1. A défaut d'autres juridictions spécialisées ou supérieures, ce traité s'applique sans distinctions à l'ensemble des populations des deux provinces et à l'ensemble des actes commis. 2. La justice ordinaire est rendue par les tribunaux ordinaires, la justice d'exception par des tribunaux d'exceptions spécialement créés, la justice militaire par les tribunaux militaires si ils existent. 3. Pour ces cas exceptionnels ou militaires, les parties contractantes se réservent le droit de juger chez elles l'infracteur mais s'obligent à tenir compte de l'avis du procureur de l'autre province. 4. En ces cas, la peine de mort ne peut être demandée et appliquée qu'avec l'accord des deux provinces. 5. Tous les cas non explicités ou prévus ici relèvent de la meilleure collaboration entre leurs seigneuries qui donneront ordres en conséquence à leurs appareils judiciaires.
Article V - De l'armée
Il est pris l'engagement de mener des patrouilles armées communes aux frontières des Hautes Parties Contractantes, dont le commandement et la composition seront le choix de réunions d'état-major des armées en présence. Les modalités de la mise en place et organisation de ces patrouilles feront l'objet d'un accord militaire. 1) A la demande d'une des deux provinces signataires, la province signataire extérieure au conflit en cours devra se porter à la défense de son territoire de son alliée par tous les moyens ne mettant pas en péril sa propre sécurité, dans un minimum d'une lance pleine. Cet article crée une clause de défense mutuelle. 2) Le recours à cette clause nécessitera le passage sous le commandement de la province accueillante de la force de défense envoyée par une province signataire. Cette force de défense ne peut pas être employée de manière offensive ni au dehors des frontières des duchés/comtés. 3) Ces clauses pourront être remises en cause si le suzerain de l'une ou l'autre des provinces s'y oppose. Les provinces signataires s'engagent à envoyer des délégations diplomatiques communes pour négocier avec les autorités royales ou impériales la levée de cette opposition.
Article VI - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire. Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants. Sera crée un Comité de coopération économique formé des commissaires au commerce, des baillis et/ou des commissaires aux mines des provinces signataires. Il sera chargé d'évaluer au mieux les besoins en ressources et en échanges, de procéder à une bonne communication en cas de pénurie, de créer tout du moins un lieu de discussion et de débats. Les droits commerciaux en vigueur dans chaque territoire contractant s'appliqueront de fait à l'autre partie contractante.
Article VII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique dès lors que ces échanges sont possibles. (cf depuis la réforme du découpage du forum officiel) Sera commémoré de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire. En accord avec l'Église, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes. Seront étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des Hautes Parties Contractantes.
Article VIII - Des manquements au traité
Leurs Seigneuries s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.
Article IX - De la procédure de dénonciation du traité
Toute annulation du traité devra respecter le processus suivant : dénonciation par lettre auprès de l'autre partie, respect d'un délai de carence de trois jours, publication d'un avis sur les gargotes à l'issue de ce délai et fin effective de l'accord.
Article X - De la modification du traité
Toute modification du présent peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations, ou processus d'annulation pure et simple.
Fait à Dole le 22 janvier 1457,
Pour la Franche-Comté, le Franc-Comte, Leconquerant | Chancelier de Franche-Comté, Wils0123 | Ambassadrice Franc-Comtoise, Callista | | |
Fait à Nancy le 22 janvier 1457,
Pour la Lorraine, la Duchesse de Lorraine, Marjolainne | Chancelière de Lorraine, Victorine |
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Amendé le 02 avril 1459
Pour la Franche-Comté, le Franc-Comte, Jontas de Valfrey | Chancelier de Franche-Comté, Imladris Van Ansel | | |
Pour la Lorraine, la Duchesse de Lorraine, Floche de Réaumont Kado'ch | Chancelier de Lorraine, Erwan de Belrupt |
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Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 3 Mai 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| | | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 12 Mai 2011 - 17:49 | |
| - Citation :
- Franc-Comtoise, franc-comtois,
Les bilans de mi-mandat ? Ils sont la !
On va commencer avec l’économie, c’est important l’économie vu que ça parle de nos sous, et nos sous c’est important « faut dépenser les p’tit sous »
Bilan du Commissaire aux commerces :
- Citation :
- Voici la partie du bilan économique, touchant au commerce interne et externe:
Commerce interne: - Le commerce avec les villes se passe au mieux, le comté arrive à fournir au maximum les villes ayant des besoins divers hormis pour les carcasses qui se font rare. - Les quotas et les impôts sont payés à temps, aucune irrégularité relevée de la part des villes
Commerce externe: - Le comté fait beaucoup de commerce avec son voisin lorrain et le reste de l'Allemagne par l'intermédiaire de la guilde marchande des Wendelin. Ces différents commerces ont pu ramener des carcasses pour les villes et de la viande pour le comté, étant donné qu'il y avait un faible stock au début du mandat. - Le commerce cherche à se diversifier avec tous les comtés et duchés alentours, même si le côté francophone est en ce moment en auto-suffisance. De nouvelles routes sont entrain d'être étudiées pour des exportations, mais aussi pour amener des denrées de luxe dans notre comté.
Cas de Saint Claude Comme vous le savez, la ville de Saint-Claude a été rendue franche pendant plus de deux semaines ce qui a eu pour effet de couper les liens entre le comté et la ville. Plus aucune transaction, ni livraison d'animaux n'avait pu être faite pendant cette période. Le comté, conscient de ce soucis, a exempté Saint-Claude d'impôt durant la période du 18 avril au 08 mai, soit trois semaines, représentant une somme avoisinant les 3500 écus. La ville n'ayant pu vendre ses quotas au comté et ses denrées s'amassant sur leur marché, une vente des denrées du quota a été faite pour libérer le marché de Saint Claude et fournir le Comté pour les denrées qui lui sont nécessaires. Cette mesure exceptionnelle avait déjà été prise par le passé pour le cas de Luxeuil quand elle était ville franche.
Stock du comté Le stock comtal s'est assez etoffé en fer et en pierre durant la période de soucis avec Saint Claude. Cela nous a donc permis de stocker en cas de soucis avec les mines sans avoir à importer. Les denrées périssables sont quant à elle en nombre suffisant permettant de fournir les mandats et payer les frais de bouche sans aucun retard ni lacune. Tous les mandats de paye pour les garnisons et les armées sont à jour. Le stock de bois se refait au fur et à mesure des fêtes du prestige, cette denrée étant privilégiée pour le prestige du fait de sa rentabilité.
Cartes de consommation Les nouveaux notables (niveau 4) ont recu de la part des hautes instances des cartes de consommation de produits de luxe. Conscient de la difficulté de réunir ces denrées dans les temps, le comté s'est organisé d'une part en créant une salle pour les regrouper, leur permettre de se concerter et de s'aider. D'autre part le comté va commercer avec ses relations pour faire importer ces produits de luxe et les mettre à disposition des notables en échange d'une petite marge qui est en train d'être étudiée au conseil Bilan du Commissaire aux mines :
- Citation :
- Bilan du CaM
Comtoises et Comtois, Je vous présente mon bilan de mi mandat, en tant que Commissaire aux Mines
Depuis mon entrée en charge, le 10 avril 1459, nous avons une fréquentation moyenne, pour l'ensemble de nos mines, s'élevant à 49%. Ainsi, nous avons gagné, grâce à votre engagement dans nos belles mines, 3% par rapport au mois précédent.
La carrière qui présente, et ce quotidiennement, le plus de travailleurs est la mine d'or de Poligny - Saint-Claude (50 mineurs maximum), avec une très belle moyenne? sur le mois de ma fonction, de 76%. Je ne peux que vous inviter à poursuivre votre engagement.
Par ailleurs, les autres mines du Comtés, ont des moyennes moins élevées. A savoir : Mine de fer de Dole (50 mineurs maximum) : 42% Mine de fer de Pontarlier (50 mineurs maximum) : 40% Carrière de pierre de Luxeuil - Vesoul (100 mineurs maximum) : 43%
Les chiffres parlent d'eux-même, aussi je vous invite à fréquenter nos mines de Dole, Pontarlier et Luxeuil - Vesoul. Sans oublier de continuer à piocher dans notre mine de Poligny - Saint-Claude, naturellement.
Je n'ai eu à effectuer aucun travaux dans nos mines, jusqu'à ce jour, ce qui a permis d'avoir des bénéfices en pierre et en écus.
Pour le mois d'avril, les mines ont rapporté 18 658 écus. Pour les 6 premiers jours de mai, les mines ont rapporté 1 172 écus.
Au niveau des ports, juste pour rappel : Messire Sarrasin est le chef du port de Luxeuil Messire Shenkj est le chef du port de Saint-Claude
Par ailleurs, je vous annonce le nom adopté pour notre navire de commerce, basé au port de Luxeuil. Il se nomme le "Lion Comtois" Puisse-t'il nous ouvrir de larges horizons commerciaux.
Merci à vous de m'avoir lu Votre Commissaire aux Mines, pour la Franche-Comté, Grégor de Sparte On enchaine avec la sécurité, tout aussi importante vu que c’est elle qui protège vos miches ! Et vos couturière accessoirement « ma petite couturière »
Bilan de mi-mandat du Capitaine :
- Citation :
- Le début du mandat a vu le traître OSADUS prendre la ville de SC et la rendre « franche ».
Nous avons monté l’opération secrète baptisée « mission commando » en vue de bloquer OSADUS à SC grâce à la révolte journalière des habitants présents et courageux de SC.
Cette mission a débuté par une infiltration des forces ennemies en me faisant passer pour un traître.
Cette mission nous a permis d’une part de blesser mortellement OSADUS et de récupérer une grande partie de l’argent qu’il a volé à la mairie de SC.
D’autre part, nous avons pus mettre en évidence qui était derrière cette prise de mairie. Sachant que OSADUS n’avait pas l’intelligence nécessaire pour ce type d’opération.
Les informations recueillies nous sont précieuses pour la sécurité de la FC.
Cette opération a été jugée un peu longue par certains. Mais une action directe et rapide se serait soldée par la fuite d’OSADUS avec les écus de la mairie. Bilan de mi-mandat du Prévôt des Maréchaux :
- Citation :
- Sécurité
- Surveillance continue du territoire - Assistance a la reprise de la Mairie de St Claude.
Prévôté - démission de Noa -2 aspirant en cours de formation -lancement d'une campagne de recrutement -ouverture de l'EM aux brigadiers. Bilan de mi-mandat du Connétable :
- Citation :
- Comme vous pouvez vous en douter nous ne pourrons rentrer dans les détails pour des raisons évidentes, cela est "top secret" ! Mais soit je tenais tout de même à effectuer un petit récapitulatif .
Le Comté devant toujours faire face à la présence de nombreux brigands , nous pouvons vous certifier que nous sommes plus que vigilants et que nous redoublons d'efforts afin d'assurer votre sécurité. Cela n'étant possible que grâce au formidable travail effectué par Eon et ses agents ainsi que celui de la prévôté et de l'armée ... c'est le travail de toute une équipe. Un grand merci à eux !
Alors il est vrai que nous avons du faire face à la prise de Saint Claude qui fut longtemps ville franche, mais aujourd'hui tout est rentré dans l'ordre. Notre but aujourd'hui étant d'aider au mieux la ville et de faire en sorte que cela ne se reproduise plus.
Maintenant il est vrai que tout n’a pas été parfait, mais nous travaillons chaque jour pour gommer ces petites imperfections ! Bilan de la justice, c’est important la justice c’est eux qui principalement mettes en geôles les brigands ou les arnaqueurs de base, même quand ces marauds crie « putain vous m’aurez plus ! »
- Citation :
Du 11 avril au [X] 8 mais 1459
Justice locale :
Tentative de révolte : 9 Prise de mairie: 4 Non respect loi comtale: 5 Brigandage : 1 Sainte inquisition : 5 Liste noire: 6
Affaires classées : 19 Dossiers en cours : 6
Dossiers en attentes : 29 Dossiers sans suite : 5
Coopération:
Brigandage : 6 Talp : 2
Affaires classées : 7 Dossiers sans suite : 0 Dossiers en cours : 1
_____________________________________
Peines:
Prison : 17 Relaxe : 1 Amende : 14 Mort : 0 On va finir avec la diplomatie, c’est important la diplomatie, ça permet d’éviter des guerres inutiles et qu’après on se retrouve sur le champ de bataille avec « des cavaliers sans tête »
- Citation :
- - Traité sur les ambassadeurs signé avec le Poitou
- amendement à l'alliance avec la Lorraine
Discussion en cours : - amendement à l'alliance avec la Savoie et la Bourgogne - discussions concordataire avec l'EA - discussion avec Genève sur la Paix de Dole - discussion avec la Provence sur la Convention diplomatique de Dole - discussion avec le Portugal et Florence sur un traité portant sur le statut des ambassadeurs Bon vous avez remarquez il manque celui du Bailli, ne vous inquiétez pas c’est normal il vous sera présenter par la suite, vu que l’actuel Bailli est dans l’incapacité de le faire au jour d’aujourd’hui.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 12 Mai 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 18 Mai 2011 - 16:41 | |
| - Citation :
- Franc-Comtoise, franc-comtois,
Le parlement de Franche Comté, a enfin voté la charte du Capitaine, que voici :
- Citation :
-
Charte du Capitaine
En prenant ses fonctions, le Capitaine s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Définition :
Le Capitaine est le chef de la Grande Armée de Franche-Comté. Il dirige les soldats de Franche-Comté en obéissant aux ordres du Franc Comte. Dans sa mission il est aidé de l‘Aide de camp et travaille en étroite collaboration avec le Connétable.
Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est le chef de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon : Article 2 - Nomination :
Il est nommé par le franc-comte.
Article 3 - Devoirs :
Alinéa 1. Devoirs parlementaires - Le Capitaine doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement. - En tant que parlementaire il est soumis au secret défense.
Alinéa 2. Gestion des armées (In Gratibus) - Le Capitaine donne ou retire l‘agrément aux armées après validation du Franc-Comte. - Le Capitaine doit communiquer aux Maires, à chaque modification, la liste de toutes les armées autorisées sur le territoire franc - comtois - Il s'assure que les Mairies sont bien à jour quand aux autorisations données aux armées et le notifie dans le registre consacré à cet effet.
Alinéa 3. Fonctions au sein de l‘Armée - Le Capitaine nomme les Grands Officiers et Officiers après avis de l'Etat Major, le Franc-Comte peut à tout moment remettre en cause l'une de ces nominations. - Il nomme les aspirants en accord avec l’Etat-major. - Il élabore les stratégies militaires en lien avec le Franc - Comte et assure l'exécution de cette dernière en lien avec les membres du trio de sécurité et ceux de l'Etat Major.
Alinéa 4. Discipline au sein de l‘Armée - Le Capitaine veille au respect du Code Militaire. - Il est membre du Conseil de Discipline. -Il est le juge unique de la Cour Martiale, mais peut se voir confier les fonctions de Procureur si l’un des accusés est membre de l’Etat-major.
Article 4 - Récompenses :
Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles. Un Capitaine ayant effectué un mandat complet, pourra arborer la médaille des Capitaines. Avec modification du Code de la Grande Armée :
- Citation :
- 1.1. Le capitaine.
Le Capitaine est chargé de la gestion des armées. Il nomme les Grands Officiers et Officiers après avis de l'Etat Major et l'accord du Franc-Comte, sauf pour les Aspirants qu’il nomme après consultation de l’Etat Major. Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 18 Mai 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Jeu 2 Juin 2011 - 7:05 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois
Tout d’abord je tien à m’excuser à l’ensemble des comtois, les annonces que je vais vous faire part qui sont des votes terminer depuis un petit moment, aurait du atterrir en place publique plus tôt, mais une malade intestinale prononcer m’en avait empêcher, dans l’espérance que vous me pardonnerez.
Bon tout d’abord, des petites modifications sur la convention de Dole, concernant la Provence : *rouge les modifications
- Spoiler:
Convention de Dole Préambule La Franche-Comté et le Comté de Provence souhaite établir une convention diplomatique entre elles. Néanmoins, elles reconnaissent comme préalable suivant : - la Franche-Comté, province d'Empire, ne peut reconnaitre l'indépendance de la Provence, ni reconnaître l'existence du Marquisat des Alpes Occidentales, et considère que seul Sa Majesté Impériale peut statuer sur ces questions. - le Comté de Provence, quant à lui, se reconnait comme étant un état libre et indépendant, intégré au Marquisat des Alpes Occidentales ; La Franche-Comté et la Provence admettent que cette question doit être statuée mais, dans un profond désir de rapprochement, déclarent la présente convention : Article Premier : Le Comté de Provence mettra un local à la disposition du Délégué diplomatique désigné par la Franche-Comté. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée au délégué diplomatique. Le Comté de la Franche-Comté mettra un local à la disposition du Délégué diplomatique désigné par le Comté de Provence. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée au délégué diplomatique. Article Deuxième : Libre CirculationLe Comte de Provence ainsi que le conseil du Comté de Provence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Provence des diplomates de Franche-Comté. Le Franc Comte ainsi que le conseil de la Franche-Comté autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la Franche-Comté des diplomates du Comté de Provence. Article Troisième : Protection et Assistance aux délégués diplomatiques ÉtrangersLe Comte de Provence ainsi que le conseil du Comté de Provence ont le devoir de protéger et de porter assistance aux délégués diplomatiques de la Franche-Comté en cas d'agression ou autres crimes. Le Comte de Provence ainsi que le conseil du Comté de Provence s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement de délégués diplomatiques de la Franche-Comté. Le Franc Comte ainsi que le conseil de la Franche-Comté ont le devoir de protéger et de porter assistance aux délégués diplomatiques du Comté de Provence en cas d'agression ou autres crimes. Le Franc Comte ainsi que le conseil de la Franche-Comté s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement de délégués diplomatiques du Comté de Provence. Article Quatrième : Liberté d’expression des délégués diplomatiquesUn délégué diplomate franc-comtois ne pourra pas être poursuivi en justice en Provence pour y avoir exprimé une opinion ou communiqué un acte dans l’exercice de sa charge. Un délégué diplomatique provençal ne pourra pas être poursuivi en justice en Franche-Comté pour y avoir exprimé une opinion ou communiqué un acte dans l’exercice de sa charge. Article Cinquième : Remplacement du Délégué diplomatique
Le Comte de Provence peut exiger le remplacement du Délégué diplomatique franc-comtois lorsque ce dernier a un comportement indigne de sa charge ou lorsque son attitude constitue un obstacle au bon déroulement des négociations.
Le Franc Comte peut exiger le remplacement du Délégué diplomatique provençal lorsque ce dernier a un comportement indigne de sa charge ou lorsque son attitude constitue un obstacle au bon déroulement des négociations.
En pareille situation, les chanceliers franc-comtois et provençal se concertent pour trouver une solution. Si aucune solution ne peut être trouvée entre chanceliers, ils en réfèrent chacun à leur souverain, qui, le cas échéant, exerceront la prérogative précitée.
Le Délégué diplomatique remplacé aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du territoire en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Le Comté de Provence et la Franche-Comté s'engagent à ne pas mettre le Délégué diplomatique remplacé en zone de guerre ou toute autre situation où sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Délégué diplomatique sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.Article Sixième : Définition et liste du Personnel DiplomatiqueLe Comte de Provence et le Franc Comte s’engagent mutuellement à se communiquer la liste de leurs délégués diplomatiques en poste, séjournant ou transitant par le territoire de l’autre contrée, soit par le biais de lettre de créances, soit par le biais d’un rôle. Seuls les diplomates ainsi renseignés bénéficient du droit de libre expression et de la protection stipulés aux articles précédents. Article Septième : De la dénomination des diplomatesLes diplomates désignés par la Franche-Comté pour la représenter en Provence ou le Comté de Provence pour le représenter en Franche Comté n’auront pas titre d’ambassadeur mais celui de délégué diplomatique. De fait, le prédicat d’« Excellence » ne leur sera pas appliqué. Les diplomates désignés par la Franche Comté ou le Comté de Provence pour les représenter en d’autres contrées y seront connus par le titre de « délégué diplomatique » et ne seront pareillement pas reconnus par le prédicat d’« Excellence ». Article Huitième : De la mise en application et de la résiliationCette convention prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. La résiliation partielle ou totale devra avoir un préavis d’une semaine. La présente convention sera résiliée lors de la signature d’un traité portant sur le statut des ambassadeurs quand la question provençale sera résolue. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits. Enchainons avec la modification acceptée par le parlement de Franche-Comté, qui concerne les miliciens de Dole-la-belle :
Texte existant - Citation :
- Article 12 la défense et la sécurité
Alinéa 1 Le maire recrute et gère financièrement la milice qui assure la protection de la ville. Le Comté rembourse à la capitale Dole la prise en charge des miliciens assurant la défense du château. Texte modifier - Citation :
- Article 12 la défense et la sécurité
Alinéa 1 Le maire recrute et gère financièrement la milice qui assure la protection de la ville. Le Comté rembourse à la capitale Dole la prise en charge de deux miliciens assurant la défense du château. Et le parlement, a le plaisir de vous faire part de l’acceptation d’un traité d’alliance avec un noble de haut rang, manque plus qu'on le signe en faite.
- Spoiler:
Traité d’Alliance entre le Marquisat de Salins les Bains et la Franche - Comté Préambule Dans leurs bienveillantes volontés, les Hautes Parties Contractantes, Sa Magnificence, le Marquis Bobyzz de Sparte et la Franche Comté, renforcent et montrent aux yeux de tous l’amitié liant la Franche - Comté et le Marquisat de Salins les Bains fief de la famille de Sparte. De par cette volonté commune, ils démontrent leurs désirs de voir leurs fiers et fidèles sujets être des frères et sœurs et qu’ils se comportent comme tels, s'offrant, hospitalité, soutient armée, assistance et secours, suivant les commandements Aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité. Article I - De l’engagement à la non agressionLes Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre leurs deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies. Article II - De la participation à tout traitéAlinéa 1 - Avec les ProvincesLes Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants. Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité. Alinéa 2 - Avec les fiefs Nobiliaires Chaque Haute Parties Contractantes est libre de conforter ses positions en signant des traités d’alliance avec des Nobles ayant un suzerain direct différent. Ceci sans être obligé de prévenir l’autre partie contractante, tant que ces derniers sont issus de Noblesse Impériale. Il ne pourra en aucun cas être considéré comme nuisible pour l’autre partie contractante du présent traité, sur le principe de « l’ami de mon ami est mon ami ». Alinéa 3 - De l’entraide diplomatique Cet article appelle à la responsabilité de chacune des parties, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances. Article III - Du droit de Passage, de Nationalité et de RésidenceAlinéa 1 - Du droit de passageLes Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes : - Les sujets individuels, lances et groupes sont libres de circuler sur les terres des deux provinces signataires, sans autorisation préalable par l’autorité dont ils dépendent. - Les Armées munis d’une lettre de reconnaissance délivrée par l’autorité respective dont ils dépendent, signataires du présent traité et comme définit dans l’article V du présent traité. Le Chef de l’Armée aura le devoir d’envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée. Tout entrée dans les remparts d'une ville, dans le cadre d'une mission privé de l'armée salinoise, doit faire l'objet d'un courrier d'information au Maire de la ville concernée, au minimum vingt - quatre heures au préalable. Cette disposition ne s'applique pas dans le cadre d'un stationnement de l'armée salinoise en dehors des enceintes. Alinéa 2 - De la nationalité Chaque proche familial, sujet, serviteur des provinces pourra choisir sa nationalité entre l’une des deux provinces, tout en pouvant conserver une résidence secondaire sur les terres de l’autre province dans le respect des lois en vigueur. Alinéa 3 - De la résidence principalLes sujets des deux provinces, pourront en toute liberté résider dans l’une des deux provinces, dans le respect des lois en vigueur. Article IV - De l’application de la Loi MartialeSauf exception, la loi martiale ne concernera pas les habitants des provinces signataires. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, ne seront pas appliquées, sauf exception. L'exception en cette circonstance consiste en l'accord écrit des deux parties pour attaquer ou mettre en procès tel ou tel sujet comtois ou salinois. En outre, les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article VI du présent traité. Article V - De la coopération des Renseignements Généraux- En échangeant les informations de leurs propres services secrets de renseignement. - En partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ; la mise en commun des renseignements des douanes, seront généralisées entre les Hautes Parties Contractantes. - En saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée. Article VI - De la coopération MilitaireLes Hautes Parties Contractantes s’autorisent mutuellement un droit de passage en armée sur leur territoire tant que le présent traité restera en vigueur et dans le respect des lois en vigueur au sein de la province visitée. En contre partie, Il est pris engagement de mener des actions militaires défensives comme offensives par défense classique comme par défense armée, sur demande de l’une des deux parties contractantes et comme le prévoit la procédure ci-dessous : 1 - À la demande d'une des deux provinces signataires, la province signataire extérieure au conflit en cours devra prêter main forte à la défense du territoire de son alliée par tous les moyens ne mettant pas en péril sa propre sécurité. Dans cette demande devra être clairement stipulé la nature du conflit, les personnes concernées, les forces en vigueur et les premiers choix stratégiques adoptés, accompagné de la proposition de compensation pécuniaire et/ou alimentaire. 2 - Suite à cette demande, l’autre province à deux jours pour apporter une réponse à l’autre partie contractante en stipulant particulièrement le potentiel effectif à sa disposition. Sauf exception faisant pour les retraites spirituelles 3 - Suite à cette réponse, le Responsable et le Capitaine de la province appelée en renfort intègre l’Etat Major de la Province demandant soutient et participe comme partenaire aux différentes décisions stratégiques militaires. 4 - En cas de conflit militaire extérieur un contingent d’un représentant par province désigné par le Suzerain se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre la province attaquée et ses agresseurs. Ces clauses pourront être remises en cause si le suzerain de l'une ou l'autre des provinces s'y oppose. Les provinces signataires s'engagent à envoyer des délégations diplomatiques communes pour négocier avec les autorités royales ou impériales la levée de cette opposition. Article VII - Du CommerceLes parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire. Les sujets du Marquisat de Salins les Bains et de Franche - Comté sont libres de commercer sur l’une des deux provinces ou entre sujets des provinces signataires. Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants. Article VIII - De la CultureLes contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés individuelles dans cette optique. Sera commémoré de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire. Article IX - De la responsabilité des Hautes Parties Contractantes Alinéa 1 - Pour chaque SujetsLes Hautes Parties Contractantes, ne pourront être tenues responsables des propos ou actes de leurs fidèles sujets, exception faite comme stipulé dans l'alinéa 2. Cependant, ils se devront de s'assurer qu'en cas de non respect des lois en vigueur au sein de la province par leurs sujets, ou par tout propos diffamatoire souillant l'intégrité de l'une des parties contractantes, le Suzerain du sujet se devra de s'assurer qu'il sera sévèrement punis. Alinéa 2 - Pour les armées (ig)Dans le cadre ou l'une des Hautes Parties Contractantes confie leurs armées à un Noble. Ils délèguent la totalité des responsabilités à ce Noble. Ce dernier engagera donc directement son fief en cas d'attaque contre l'autre partie contractante. La partie contractante n'étant dans ce cas pas responsable des actes du Noble allié, mais se devra d'annuler immédiatement l'alliance ainsi que de mettre tout les moyens à sa disposition pour arrêter le traitre. Dans le cadre ou l'une des Hautes Parties Contractantes confie leurs armées à un Roturier. Ils engagent eux même leurs responsabilités pour la personne missionnée. Si ce dernier trahi le présent traité en vigueur, la partie contractante étant responsable du chef d'armée, il pourra se voir poursuivi en justice, voir sanctionné au niveau héraldique. Article X - Du Présent Traité Alinéa 1 - Des manquements au traitéSa Grandeur et Sa Magnificence s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé. Alinéa 2 - De la procédure de dénonciation du traitéToute annulation du traité devra respecter le processus suivant : - dénonciation par lettre auprès de l'autre partie, - respect d'un délai de carence de trois jours, - publication d'un avis sur les panneaux d’affichages à l'issue de ce délai - fin effective de l'accord. Alinéa 3 - De la modification du traitéToute modification du présent traité peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations. Faict à ... le ... Représentant de la Franche - Comté
Représentant du Marquisat de Salins les Bains
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 2 juin 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 3 Juin 2011 - 23:15 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Ma situation c’est améliorer, même si vous en foutez et je vous comprends, je vais vous éclaircir sur quelque point d’absence et de remplacement.
Apparemment, une maladie ronge notre belle Franche-Comté vu que ma femme Katarina de Sparte et Tristan von Frayner sont dans l’incapacité de travailler, leur remplacement au poste de bailli sera assurer par Verania, qui elle heureusement est en pleine forme.
Démission maintenant, notre ancien connétable Ares à démissionner de sa charge de parlementaire et de sa fonction de connétable les raisons lui sont propre et ne nous regarde pas, mais nous savons qu’il était dans l’incapacité d’assurer la fonction à bien, il a donc été remplacer par Akina qui assurera la charge de connétable jusqu’à la fin du mandat.
Faite attention à bien vous couvrir, une maladie guette nos ruelles comtoise et je vous parle en expérience de cause pour en avoir fait les frais, donc sortez couvert.
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 3 juin 1459.
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| | | Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Mer 8 Juin 2011 - 2:15 | |
| - Citation :
- Franc-comtoise, franc-comtois,
Pontarlier qui avaient été lâchement pris par des pécores en manque d’amour, notre Capitaine/Gouverneur-sauveur de Pontarlier a repris la ville pour remettre tout dans le droit chemin qui est en quelque mot, redonner à Pontarlier ce qui lui avais était voler par l’hydreux.
Sinon, le parlement à rajouter/voter une close sur les décrets que voici :
- Citation :
- Chapitre 7 Procédures exceptionnelles
Article 7 Décisions extraordinaires Alinéa 1 Après avoir consulté les parlementaires, le Franc Comte peut proposer une décision extraordinaire pour engager une action urgente. Il ne peut s'agir en aucun cas d'une loi qui a une portée générale. Alinéa 2 Les parlementaires sont alors tenus d'exprimer leur approbation ou leur réprobation dans les 2 jours ouvrables suivant la proposition du Franc Comte. Si à l'issue de ce délai, il n'y a pas une majorité de non, alors la décision extraordinaire est appliquée et son effet est immédiat Alinéa 3 À moins que la durée du décret exceptionnel ne soit précisée dans son libellé, celui-ci prend fin lors du changement de Conseil comtal. Pour finir dans ce qu’ont voté les parlementaires, qui concerne le salaire des soldats de l’armée franc-comtoise et non les soldats d’un autre régiment non franc-comtois.
- Citation :
- Le salaire des soldats soit revu à la baisse quand ils défendent une ville. (15 écus) ceci dans l'optique de faire une égalité entre maréchaux et Militaire. Par contre, maintenir tout de même les salaires à 20 écus quand ils seront en mission avec une armée (IG)
Par le Porte-parole du parlement de Franche Comté, Leif von Dumb de Sparte. Pour le parlement de Franche Comté. En ce jour du 8 juin 1459.
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| | | Blanca_d_arc Volubile
Nombre de messages : 2772 Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne Date d'inscription : 14/04/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Lun 11 Juil 2011 - 20:38 | |
| Bilan de mi-mandat du Conseil comtal élu le 8 juin dernierBilan de notre Commissaire au Commerce, messire Sarrasin: - Citation :
Pour ce milieu de mandat, voici les différentes données économiques:
Commerce interne: - Le commerce avec les villes se raréfie. Cela n'est pas dû à la disparition de la foire comtale, une solution ayant été trouvé pour palier à sa disparition, qui consiste à faire des mandats aux maires avec les écus pour leur permettre d'acheter leur quota pour le comté. Certaines villes ont des prix trop haut pour les céréales ce qui ralenti la vente, le comté en est friand et le rachète aux mairies. Les productions locales se vendent moins fréquement pour le moment.
Commerce externe: - Le comté fait des échanges toujours avec son voisin lorrain qui dispose de denrées dont nous manquons. Un début de vente de fer a été fait avec la Bourgogne sans casser les prix. La guilde marchande allemande n'est plus, une maladie les ayant tous emportés. - Le commerce pour les produits de luxe est toujours aussi régulier dans ses tentatives mais rare dans ses réponses, cependant on devrait avoir enfin des tapisseries permettant de décorer les hôtels de nos QSLP. De nouvelles routes et tentatives sont faite pour permettre au comté d'engranger du profit avec plus ou moins de succès.
Cas de Pontarlier: - Après le premier pillage de la ville sous le précédent mandat, la ville a été exempté d'impôts jusque l'arrivé du maire élu légitimement et non par bassesses guerrières comme cela a été le cas en début de semaine. L'économie comtale ne compte pas délaisser la ville du fait du léger contre temps passager qui occupe la ville et agira par des personnes de confiance pour venir en aide à la ville économiquement parlant.
Stock du comté: Le stock comtal a vu diminué légèrement son fer du fait des ventes et des pierres du fait de la haute fréquentation des différentes mines, il est apprecié de continuer en ce sens. Les productions locales emplissent moins le stock comtal, mais le comté n'hésite pas à les importer en cas de soucis pour vendre aux villes qui en auront besoin sans que cela soit au détriment des villes productrices. Tout les mandats de paye pour les garnisons et les armées ont été attribués, le comté restant très réactif au paiement de ses défenseurs malgré quelques soucis rencontrés. Le prestige est maintenu au dessus de 4 étoiles dans la mesure du possible, si il y a une baisse, ne dépassant pas une journée, à cause de certaines prises en compte.
Bilan de notre Bailli, dame Mousseline, qui a repris les rênes à la suite de messire Shen: - Citation :
Elevage comtal
Bilan de Juin 1459
- Citation :
- Création avec blé
Vaches: 113 Moutons: 110 Cochons: 171
Création avec maïs
Vaches: 20 Moutons: 16 Cochons: 113
Quantité totale
Blé: 888 Maïs: 1074
Dépenses
Blé: 10 656 écus Maïs: 3544,20 écus Total : 14 200.20 écus
Ventes
Vaches: 101 Moutons: 106 Cochons: 264
Total : 14 855 écus
Bilan: 654,80 écus Bilan de la première moitié de juillet 1459
- Citation :
- Création avec blé
Vaches : 25 Moutons : 6 Cochons : 0
Création avec maïs
Vaches : 8 Moutons : 12 Cochons : 92
Quantité totale
Blé : 89 Maïs : 770
Dépenses
Blé : 1068 écus Maïs : 2541 écus Total : 3609 écus
Ventes
Vaches : 29 Moutons : 20 Cochons : 107
Total : 4 680 écus
Bilan: 1071 écus Gestion des Hauts Fonctionnaires et Points d'Etat
Juin1459
- Citation :
- Embauches totales : 21
Écus dépensés : 540
Points obtenus : 380
• Institutions : 230 • Finances : 120 • Justice : 0 • Commerce : 30 • Communication : 0 Début Juillet 1459
- Citation :
- Embauches totales : 10
Écus dépensés : 240
Points obtenus : 380
• Institutions : 100 • Finances : 60 • Justice : 20 • Commerce : 0 • Communication : 0 Gestion des dépenses militaires, aimablement transmises par notre Capitaine, dame Lassa: - Citation :
Pontarlier : 150 écus Luxeuil : 24 pains vendu à 2 écus + 315 écus Vesoul, Dole, Poligny, SC : RAS
Armée de Jean : 1085,85 écus + 35 maïs + 35 pains
Armée de Lassa : 140 écus + 10 pains 140 écus + 10 pains 104 écus + 30 maïs
Armée de Psycotik : 260 écus + 10 pains
Total : 2194,85 écus + 24 pains vendus à 2 écus + 65 pains + 65 maïs
Bilan de notre CaM, dame Mousseline (hé oui encore elle !) - Citation :
Durant le mois de juin, la fréquentation des mines a augmenté jusqu’à la 3e semaine pour un taux moyen d’occupation de 48%. La dernière semaine il n’y a eu que 40%. Pour ce début de juillet la fréquentation a diminué considérablement soit pour une moyenne de remplissage de 36%.
Les mines sont un bon moyen d’aider la comté dans son économie. Nous avons fait une annonce via le porte-parole mais c’est vous qui ferez en sorte que les mines soient remplies. Je suis confiante que dans le fait que dans les prochains jours les mines le seront de plus en plus.
Bilan de notre Capitaine, dame Lassa: - Citation :
Durant cette première partie de mandat, nous avons reçu 4 demandes de recrutement : 3 Luxoviens, dont un a été refusé, et 1 Dolois. Pour augmenter le recrutement, nous avons mis quelques projets sur table et ils devraient se faire durant la seconde partie de ce mandat, certaines choses restant à fignoler.
Ensuite, comme vous pourrez le constater en halle via les affiches qui ont été posées, nous lancerons des manoeuvres en gargote dès le 15 juillet. Celles-ci sont ouvertes à tous et militaires, paysans, nobles et toute autre personnes de toutes classes pourront s'opposer, apprendre ou simplement assister.
Puis, à l'État-Major de l'armée, le Prévôt a entamé une discussion dans le but de rendre certains bâtiments de l'armée commun avec la Prévôté pour créer de nouveau des rapprochements entre les deux institutions qui avaient jadis plus de lien entre elles. Il va sans dire que tous les officiers qui participent à ce débat sont d'accord avec l'idée. Nous continuerons de développer ce point au courant du mandat pour le faire aboutir avant la fin de celui-ci.
Si plusieurs se sont plaint du fait que le code militaire était défraichi, j'ai lancé une refonte complète avec l'aide des soldats et des anciens militaires qui veulent participer. Tous ceux ayant une expertise militaire à partager, des idées à amener sont les bienvenus dans les bureaux de travail sur le code militaire. Certaines parties sont presque achevées alors que d'autres sont en pleine discussion, tandis que quelques annexes n'ont pas encore été touchées. Nous avançons tranquillement, mais avec assurance et j'ai espoir qu'il pourra être terminé rapidement. Si ce n'est durant ce mandat, je ferai tout ce qui est en mon pouvoir pour continuer sa mise à jour lors du prochain mandat, peu importe où j'en serai politiquement ou militairement, car la refonte est un projet qui me tient à coeur et qui se doit d'être fait dans des délais raisonnables avant d'être voté par le parlement.
Pour terminer, je tiens à signaler la nouvelle armée IG qui a vue le jour pendant la première moitié de ce mandat. La création fut totalement financé par le gouverneur, faisant économiser une somme non négligeable au Comté.
Bilan de la Connétable, dame Fredyanne: - Citation :
Bonjour chers Francs -Comtoises ,Franc-Comtois ,
Nous voilà déjà arrivés à mi mandat, je vais donc vous faire un petit bilan sur la situation en FC . Comme vous le savez, Pontarlier est actuellement aux mains des membres de l'Hydre. Après quelques essais pour l'avoir, ils y ont réussit dans la nuit du 3 au 4 Juillet, ceci malgré les défenses mises par notre prévôt puisque la ville était surveillée de près. Mais suite à la défaillance de son ex-maire, la ville est tombée. Ne pouvant publiquement divulguer des informations qui doivent rester secrètes sur le mode des opérations, vous le comprendrez, sachez que tout est fait chaque jour pour que Pontarlier retrouve un maire digne de ce nom. Tout ce que compte le Conseil Comtal et d'autres membres sont mobilisés.
J'espère que les Pontalissiens le seront aussi .
Vous remerçiant pour votre attention ,
Que le Très haut vous protège ainsi que notre Franche-Comté dans ces moments difficiles .
Fredyanne Van Ansel Connétable de Franche-Comté .
Bilan de notre Procureur, messire Jerome: - Citation :
Bilan de la Justice arrêté au 7 juillet 1459
Citation: | - 24 affaires traitées (total de 26 jours de prison et 91 écus)
- 2 procès en coopération judiciaire lancé en Bourgogne
- 14 affaires classées sans suite
- 5 mises en talions pour motif judiciaire |
Si vous avez des questions concernant un bilan ou l'autre, je me tiens à votre disposition pour y répondre en Agora ou en Gargote. | |
| | | Blanca_d_arc Volubile
Nombre de messages : 2772 Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne Date d'inscription : 14/04/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [RP] Annonces du Porte Parole Ven 22 Juil 2011 - 9:13 | |
| - Citation :
- Au parlement de Franche-Comté,
Mon nom est Hector Villain et je suis notaire.
Sa Grandeur Blanca Corvinus a été retrouvée cette nuit sur la route entre Saint Claude et Poligny, blessée après que la foudre se soit abattue non loin de son carrosse. Elle a aussitôt été examinée par un médicastre.
Fort heureusement, ses jours ne sont pas en danger. Mais elle semble souffrir d'une amnésie sévère, ne se souvenant ni de son nom, ni de sa fonction.
Conformément aux souhaits de la Franc Comtesse, dame Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, est nommée régente pour le restant de ce mandat, qui se termine le 9 août prochain.
Fait à Dole en ce 22 juillet 1459,
Hector Villain. - Citation :
- Moi, Blanca Corvinus, Franc Comtesse, je déclare nommer Alexandrine de Réaumont Kado'ch en tant que régente de Franche-Comté si je devais me retrouver dans l'incapacité de régner.
Fait à Dole le 10 juin 1459
Sa Grandeur Blanca Corvinus
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