[AC] [Proces Clos] Escroquerie : Creepi - miches de pain

Dame Creepi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 miches de pain à 9,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (7 écus).

Montant du gain perçu : 8,85 écus

Preuve :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 3 miches de pain à un prix de 9,95 , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 7 écus.
La mairie de 3 miches de pain a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces 3 miches de pain que vous venez de me vendre au prix de 9,95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede.).

Charlie_lebrown, gendarme de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Née le 29 Septembre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 44
Dernière connexion le 01 Octobre 2008 à 21h54

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant :



Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Afin de régler votre dette, je vais remettre ces 3 miches de pain à 9,95 écus et vous pourrez les vendre au prix maximum ou moins (7 écus et moins).

Bien à vous,

Charlie_lebrown, gendarme de Saint Claude

Du nouveau ?

Verdict

Citation :

* le juge la regarda *

Vu le peu de cas que vous faites à la Justice et aux gendarmes. Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à 30 écus d'amende.

Tel est le prix qu'il croyait prendre.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 27 octobre 1456 *

coupable d'escroquerie et condamné à 30 écus d'amende.

casier à mettre à jour