[Clos][Bourgogne] Jeannotlapin - Escroquerie

Ville : Poligny

Affaire :Sieur Jeannotlapin s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
- 1 stère de bois pour 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus).
- 1 stère de bois pour 5,35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus).

il a dit vouloir rembourser mais ne l'a jamais fait et a été vu à Châlons récemment.

Montant du vol : 2,60 écus

Lien du dossier

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Mâcon, 27-7-2008 à 7h42.

Bourgogne

Courrier envoyé à Dame Emmaline Procureur de Bourgogne

Chère Consoeur,

Tout dabord félicitation pour votre élection. Je suis Bobyzz, Procureur de Franche - Comté.

Je me permets de solliciter votre attention sur une affaire d'escroquerie, en vertue du traité signé entre nos deux Comtés.

Voici mon acte d'accusation concernant le Sieur Jeannotlapin

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Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Jeannotlapin comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny, il a vendu sur le marché de Poligny une stère de bois à 5écu et une seconde à 5,35, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 3,75 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesparti-escroquerie-jeannotlapin-bois-t16952.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-poligny-t70-20.htm#240874

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz Procureur de Franche - Comté

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Je vous remercie par avance de votre aide. Dans l'attente d'une réponse de votre part.

Cordialement
Bobyzz

Titre : Re: Coopération Judiciaire - Jeannotlapin

Expéditeur : Emmaline de saint hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-08-09 07:23:47


monsieur le procureur et cher confrere,

je vais m'occuper de ces dossiers des que possible,

amicalemnt

emmaline,procureur de bourgogne

ça donne quoi s'il vous plait.

Citation :

Titre : Re: Coopération Judiciaire - Jeannotlapin

Expéditeur : Emmaline
Date d'envoi : 2008-08-20 08:12:53


cher confrere,

je reviens de quelques jours de retraite etje refais un tour des proces . le proces de petitfrere est toujours en cours ,etant donné que votre requisitoire etait attendu .je ne sais que faire car voila ce que vous me disiez dans votre dernier courrier :

Bonjour Emmaline,

Je comprends également la position de votre Juge sur ce coup ci.

On m'avait demandé de lui lancer un procès car il est connu de nos services pour être un membre actif des Lions du Juda. Il devait être inculpé aux nom de tous.

Enfin j'ai annulé la demande que l'on m'a faite et ceci n'est pas du au mécontement de votre Juge qui est la pour décider du Jugement et non de la mise en accusation.

Donc rassurez vous et ne lancez pas ce procès. Je vous remercie quand même pour votre aide.

Cordialement
Bobyzz
Procureur de Franche - Comté

hors,le proces etait deja lancé.Et le juge est tres en colere apres petitfrere qui lui a ecrit aussi personnellement pour se plaindre.

faites donc un requisitoire bien corsé ,le prevenu est toujours en bourgogne mais ne s'est pas presenté au proces ,de plus,il fait des menaces regulierement en taverne mais malheureusement ,cela n'est pas utilisable ici.

ensuite pour l'affaire jeannot lapin,c'est aussi l'heure du requisitoire,le prevenu ne s'est pas presenté au proces ,il est pourtant bien en bourgone.

je vous serai reconnaissante de m'aider dans ces demarches,et assez rapidement si possible avant que le batonnier ne se fache!.

merci pour votre collaboration,je suis a votre disposition pour plus de renseignements

emmaline,procureur de bourgogne

fait a dijon le 20 aout 1456

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé Jeannotlapin n'a pas l'air de s'interessé à ce procès, c'est bien dommage, quelques explications auraient été bienvenue.
Cependant, l'accusé n'ayant pas respecté le decret municipal en vigeur, je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé Jeannotlapin coupable d'escroquerie et de le condamner 6 écus d'amende.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Lettre à Emmaline Procureur de Bourgogne

Dame Emmaline,

Voici les réquisitoires concernant nos deux affaires en cours.

La premiére concernant Jeannotlapin

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Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé Jeannotlapin n'a pas l'air de s'interessé à ce procès, c'est bien dommage, quelques explications auraient été bienvenue.
Cependant, l'accusé n'ayant pas respecté le decret municipal en vigeur, je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé Jeannotlapin coupable d'escroquerie et de le condamner 6 écus d'amende.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

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La seconde concernant petitfrere

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Votre Honneur,

L'accusé Petitfrere comparait devant vous au nom de l'ensemble des lions du juda pour avoir insuté la franche - comté ! Nous ne savons pas qui a posé cette affiche incitant à la haine envers notre Comté. Mais le parchemin étant signé des lions du juda, l'accusé étant un des membres actifs de cette organisation, il doit servir d'exemple pour les autres !

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Petifrere coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à 200 écus d'amende accompagné de 3 jours de prisons.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procueur Bobyzz

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Dans trois jours le nouveau parlement de Franche - Comté sera en place. Mais tenez moi infomé de l'évolution, ou mon remplaçant.

Cordialement
Bobyzz
Procureur de Franche - Comté

Envoyé à Emmaline Procureur de Bourgogne

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Elfriede, Greffière de Franche Comté.
Pourriez vous me transmettre les secondes plaidoiries si elles ont été faites pour les proces concernant Petitfrere (TALP) et Jeannotlapin (Escroquerie) ?
Merci d’avance

Cordialement
Elfriede.

Citation :

Expéditeur : Emmaline de st hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-09-01 15:42:03


dame elfriede ,

j'ai bien pris note du proces que vous m'avez demandé de preparer.je vous tiens au courant.

par ailleurs ,je ne sais pas si notre juge a recu le verdict concernant l'affaire petit frere. le proces est toujours en cours alors que celui de jeannotlapin a éte bouclé .

j'avais eu affaire avec messire jowy ,procureur de dole

cordialement

emmaline,procureur de bourgogne

Citation :

Bonsoir,

Le procès contre Jeannotlapin ayant été bouclé, pouvez-vous m'envoyez la dernière plaidoirie ainsi que le verdict pour que je puise classer ce dossier.

Pourrais-je savoir également ou en est le procès contre Sieur Ravhin ? Nous n'avons que l'acte d'accusation dans le dossier ...

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Envoyé à Emmaline

Citation :

Bonjour,

Le procès contre Jeannotlapin ayant été bouclé, pouvez-vous m'envoyez la dernière plaidoirie ainsi que le verdict pour que je puise classer ce dossier.

Est-ce que Petitfrere a fait une seconde plaidoirie ? Si oui pouvez vous me l'envoyer ?

Pourrais-je savoir également ou en est le procès contre Sieur Ravhin ? Nous n'avons que l'acte d'accusation dans le dossier ...

Et enfin, Avez-vous pu lancer le procès pour brigandage contre Basch_fon_rosenburg ?

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Citation :

il s'appelle killerboss

cordialement

emmaline

Citation :

tout cela je dois pouvoir vous l'envoyer moi meme,je prepare ca

cordialement,

emmaline,ex procureur

Acte d'accusation

Citation :

*le procureur Emmaline pris le dossier suivant puis presenta encore une
affaire de coopération judiciaire

Les gardes amenerent le prevenu qui avait eté arreté a Autun..*

Honnorable juge ,

Suivant le Traité de coopération judicaire qui lie, entre autres, le duché de Franche comté et le Duché de Bourgogne. Nous avons procédé à l’ arrestation suivant la plainte recevable qui nous a été transmise par le duché de franche comté.

Voici le texte du Traité précité :

http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/traites-judiciaires-f30/traite-multilateral-maathis-t1022.htm

C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le texte d’accusation du procureur de Dole envoyé par missive spéciale hier soir

*Emmaline commenca donc à lire la missive écrite de la main de son confrère Bobyzz.*


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Jeannotlapin comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny, il a vendu sur le marché de Poligny une stère de bois à 5écu et une seconde à 5,35, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 3,75 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-procesparti-escroquerie-jeannotlapin-bois-t16952.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-poligny-t70-20.htm#240874

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 08 août 1456
Bobyzz Procureur de Franche - Comté

emmaline,procureur de Bourgogne,fait a Dijon le 9 aout 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Emmaline fit alors la lecture du requitoire du procureur de dole*

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé Jeannotlapin n'a pas l'air de s'interessé à ce procès, c'est bien dommage, quelques explications auraient été bienvenue.
Cependant, l'accusé n'ayant pas respecté le decret municipal en vigeur, je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé Jeannotlapin coupable d'escroquerie et de le condamner 6 écus d'amende.

A Dole, le 21 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

emmaline procureur de bourgogne,
fait a dijon le 21 aout 1456

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Stam, lut en même temps que la procureur les minutes de l’accusation, puis confirma le verdict,*

Dans le Procès opposant l'accusé Jeannotlapin au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à 6 écus d’amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire AsdrubaelVect, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Affaire classée