Le château de Dole
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 [Clos] Brigandage : Jeannotlapin

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyVen 21 Mar 2008 - 0:27

Ville de Poligny

Résumé :
Sieur Jeannotlapin est accusé de brigandage sur la personne de Sieur Trina.
L'agression s'est déroulée entre Poligny et Saint Claude dans la nuit du 19 au 20 mars de l'An 1456.

Montant du préjudice :
80 écus 10 pains et quelques épis de maïs.

Récapitulatif des précédentes affaires :
  • TALP > Brigandage, le 24/02/1456 à Poligny : Procès clos dont le verdict est coupable et a été condamné à une peine de prison de 4 jours et 100 écus d'amende

Dossier
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyVen 21 Mar 2008 - 20:30

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Jeannotlapin pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Trina sur la route reliant Poligny à Saint Claude dans la nuit du 19 au 20 mars 1456.

Les dossiers de la Gendarmerie sont disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-brigandage-jeannotlapin-trina-t16901.htm#323000

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 21 mars 1456, par Dame Katarina.
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyJeu 3 Avr 2008 - 2:37

Tour passe.
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyJeu 3 Avr 2008 - 20:22

Réquisitoire :

Citation :
Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Sieur Jeannotlapin et réclame une amende de 150 écus ainsi que 3 jours d’emprisonnement.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 3 avril 1456, par Dame Katarina
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyVen 11 Avr 2008 - 14:38

L'accusation a appelé Debenja à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Maitre Debenja s’avança à la barre*

Monsieur le juge, je suis ici pour représenter les intérêts de messire Trina. La personne que nous jugeons aujourd’hui, s’est rendue coupable de racket sur la personne de mon client.
Nous demandons à cette honorable cours le remboursement de mon client. Non pas de 150 écus mais bien de 390 écus de dommage et intérêt.
Nous demandons aussi à cette honorable cours qu’une peine importante. En effet, suite à un échange de courrier entre mon client et cet individu nous nous somme aperçu qu’il allait surement recommencer et qu’il était prêt à recommencer.

Nous voulons que justice soit faite.

Monsieur le juge, vous ne pouvez laisser ce crime impuni. Vous devez agir. Ce criminel doit payer pour ce qu’il a fait. Il faut faire comprendre aux brigands qu’on ne veut pas d’eux chez nous. Condamnez cet homme et condamnez le fort.

Merci monsieur le juge
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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin EmptyMer 16 Avr 2008 - 3:34

Citation :
Ne pouvant garantir la possibilité pour l'accusé de payer une telle amende, je le condamne donc à une peine de prison de 5 jours.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six
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MessageSujet: Re: [Clos] Brigandage : Jeannotlapin   [Clos] Brigandage : Jeannotlapin Empty

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