| [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 23 Mar 2008 - 16:11 | |
| Sieur Jeannotlapin s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie - 1 stère de bois pour 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus). - 1 stère de bois pour 5,35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus) (reste 2 en vente) Montant du gain perçu : 2,60 écu Preuve :Identité du contrevenant : Jeannotlapin - Citation :
- Né(e) le 14 Décembre 2006
Jeannotlapin fête son anniversaire le 14 Décembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 2 Points de réputation : 44 Argent : 54 Jeannotlapin ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 23 Mars 2008 à 07h09 Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Jeannotlapin,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 1 stère de bois pour 5 écus et une stère de bois à 5,35; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ces stères de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (2,6 écus) et retire les deux stères restant en vente au prix de 5,35 écus. Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Etoile5622, Gendarme de Poligny. Casier
Dernière édition par Etoile5622 le Lun 24 Mar 2008 - 11:29, édité 2 fois | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 23 Mar 2008 - 16:46 | |
| Pourquoi tu a deux prix différent pour le prix de vente max? | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 23 Mar 2008 - 17:40 | |
| désolé c'est suite à la nouvelle grille, il y en a un que j'ai corrigé et pas l'autre, je ne sais meme pas pourquoi Réponse du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-23 17:30:52
Bonjour!
Vous pouvez les garder ces stères de bois, pour chauffer la gendarmerie par exemple, je n'en ai cure...il ne fallait pas les acheter si vous n'en vouliez point, voyons!
Bonne soirée!
Cordialement,
Sir Jeannotlapin Réponse au contrevenant : - Citation :
- Sieur,
Un affront de la sorte n'est pas tolérable de votre part ! La gendarmerie se doit de faire respecter les lois, nous achetons les objets ne les respectant pas et devons verbaliser leur vendeur. Vous devez donc racheter ces deux stères de bois et retirer du marché celles qui le sont encore.
En attendant des nouvelles de vos intentions,
Gendarme Etoile | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 23 Mar 2008 - 19:25 | |
| Réponse du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-23 18:36:55
Je ne vous ai rien dit de méchant, je trouve justement que je m'applique à être courtois avec vous gendarme étoilé! Mes intentions ne sont pas hostiles, je n'ai pas regardé la grille des prix je l'avoue, et je m'en excuse. Vous savez, je voyage beaucoup ces derniers temps, et les grilles changent tellement, comme la clarté des étoiles... J'ai retiré les 2 autres stères de la vente en conséquence, puisque vous me l'avez demandé gentiment.
Bonne soirée monsieur l'agent étoile!
Bien cordialement,
Jeannotlapin, escompteur de jupons le jour, taquineur du haut des peupliers la nuit. Réponse au contrevenant : - Citation :
- je ne vous parlais pas de ce genre d'intention, juste pour savoir si vous aviez l'intention de racheter ces deux stères de bois
Le cas échéant, un procès sera intenté contre vous avec risque d'amende.
Salutations, Gendarme Etoile | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 24 Mar 2008 - 11:21 | |
| Réponse du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-24 01:46:36
Mais biensur je vous les rachètes monsieur l'agent ces stères, je n'en ai cure, mais je vous les rachetes quand même, et je les revendrai au bon prix cette fois!
Cela m'apprendra à ne pas lire les grilles de prix, je me repentirai pour ce geste malautru, je vous le promet! Dieu me punira!
Disons demain vers 14h00 je vous les rachèterai au même prix!
Bonne nuit monsieur l'agent étoile!
Cordialement,
Jeannotlapin, escompteur de.....suis fatigué d'ecrire là! Réponse au contrevenant : - Citation :
- Parfait je remet donc en vente ver 14h une stère de bois à 5,35 écus et une autre à 5 écus.
Bonne journée, Gendarme Etoile | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 27 Mar 2008 - 1:27 | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 27 Mar 2008 - 8:17 | |
| eh bien non les stères n'ont pas été rachetées et ma dernière missive de rappel est restée sans réponse | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 27 Mar 2008 - 8:24 | |
| il est à Genève mais est en procès pour brigandage.
Cehef nous fusionnons les dossiers? | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 17 Avr 2008 - 18:33 | |
| Son procès est clos Jeannotlapin est actuellement en prison et l'affaire n'a point été jointe. Que fait-on mon adjudant ? | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 20 Avr 2008 - 21:56 | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 21 Avr 2008 - 15:19 | |
| Le contrevenant est sorti de prison mais toujours à Genève. Donc, Etoile, je te laisse le suivre et dès qu'il revient en FC, tu contactes le Lieutenant Wils afoin qu'il fasse une demande rapide de procès. | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 21 Avr 2008 - 16:52 | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 22 Avr 2008 - 19:55 | |
| - Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-22
- Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-23
- Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-27
- Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-5-01
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Courrier du contrevenant Ven 2 Mai 2008 - 9:06 | |
| Réponse suite à une relance | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Ven 6 Juin 2008 - 23:13 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Sam 7 Juin 2008 - 13:21 | |
| Suivi le 7 juin 1456 : - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 10 Juin 2008 - 15:41 | |
| Suivi le 10 juin 1456 : - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 12 Juin 2008 - 14:04 | |
| Suivi le 12 juin 1456 : - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 12 Juin 2008 - 16:22 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 16 Juin 2008 - 15:18 | |
| - Citation :
- Messire Jeannotlapin,
Vous avez été interpellé pour escroquerie par la Gendarmerie de Poligny le 23 mars 1456 pour la vente de deux stères de bois à un prix non autorisé.
Bien que vous vous soyez engagé à rembourser par le rachat d'une stère de bois à 5,35 écus et d'une autre à 5 écus, force est de constater que n'avez pas tenu votre engagement. Et ce, malgré un délai supplémentaire accordé il y a un mois par mon collègue Mike.dev.
Faute de réponse et faute de geste concret de votre part, en vertu des accords judiciaire existants, nous solliciterons votre mise en procès.
Jerome du Val d'Haine, Gendarme de Poligny | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 16 Juin 2008 - 15:29 | |
| Suivi le 16 juin 1456:Pas de réponse mais contrevenant localisé : - Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, aujourd'hui à 7h19.
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Jeu 26 Juin 2008 - 15:18 | |
| Bien que reconnecté depuis aucune réponse malgré mon rappel envoyé le 16 juin - Citation :
- Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Jeannotlapin est MORT.
Dernière connexion le 23 Juin 2008 à 23h48 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Sam 28 Juin 2008 - 10:53 | |
| Suivi le 28 juin 1456: - Citation :
- Jeannotlapin est MORT.
Dernière connexion le 23 Juin 2008 à 23h48 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mer 2 Juil 2008 - 9:54 | |
| Suivi le 02 juillet 1456: - Citation :
- Jeannotlapin est MORT.
Dernière connexion le 28 Juin 2008 à 12h21 reconnecté mais toujours mort (je pense qu'il s'agit d'une manoeuvre délibérée pour se faire oublier ... je ne serais pas étonné d'un retour à la vie sous peu )
Dernière édition par Jerome II le Lun 7 Juil 2008 - 7:17, édité 1 fois | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mer 2 Juil 2008 - 10:15 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 8 Juil 2008 - 10:34 | |
| - Citation :
- Jeannotlapin
Dernière connexion le 06 Juillet 2008 à 16h34 Revenu à la vie mais pas reconnecté depuis 2 jours je continue le suivi en cours jusqu'au décès définitif ou jusqu'à éventuelle mise en procès (selon les accords avec l'Helvetie) si reconnexion | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 14 Juil 2008 - 8:26 | |
| - Citation :
- Jeannotlapin
Dernière connexion le 14 Juillet 2008 à 02h11 a t'on accord judiciaire avec l'Helvetie ? | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 14 Juil 2008 - 13:36 | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 29 Juil 2008 - 12:59 | |
| il était à chalon hier on lance un procès à distance? | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 29 Juil 2008 - 18:19 | |
| Oui depuis le temps ... il met de la mauvaise volonté. | |
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pazienza Conteur
Nombre de messages : 3308 Localisation : Luxeuil les bains Date d'inscription : 27/10/2006
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Ven 29 Aoû 2008 - 9:19 | |
| Soufflant sur le tas de poussières
On en est ou ici? | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Ven 29 Aoû 2008 - 10:40 | |
| 2ième plaidoirie en bourgogne, Madame. | |
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pazienza Conteur
Nombre de messages : 3308 Localisation : Luxeuil les bains Date d'inscription : 27/10/2006
| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Ven 29 Aoû 2008 - 10:46 | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Lun 8 Sep 2008 - 19:18 | |
| Verdict - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. *Stam, lut en même temps que la procureur les minutes de l’accusation, puis confirma le verdict,*
Dans le Procès opposant l'accusé Jeannotlapin au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne, Attendu le traité de coopération,
- Nous, Stam, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à 6 écus d’amende, Justice est rendue !
Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire AsdrubaelVect, Duc de Bourgogne. Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus. | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Mar 9 Sep 2008 - 0:34 | |
| Adjudant chef j'ai un soucis avec le casier il manque quelques choses non?
[HRP] je rentre du boulot j'ai du mal à réfléchir je verrai demain.[/HRP] | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois Dim 5 Oct 2008 - 11:18 | |
| Procès: condamné et Bourgogne Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. *Stam, lut en même temps que la procureur les minutes de l’accusation, puis confirma le verdict,*
Dans le Procès opposant l'accusé Jeannotlapin au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne, Attendu le traité de coopération,
- Nous, Stam, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à 6 écus d’amende, Justice est rendue !
Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire AsdrubaelVect, Duc de Bourgogne. Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois | |
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| [AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois | |
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