[Clos][En Bourgogne] Nefertiti02 - TALP

Ville de Luxeuil

Résumé :
Dame Nefertiti02 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public envers la mairie de Luxeuil en ne respectant pas le décret municipal suivant :

Citation :

A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars

Dossier TALP Nefertiti02

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Nefertiti02, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait été embauché à la milice de la ville. Or, se faisant, en vertu d'un décret municipal qui stipule, je cite :

"A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-non-respect-du-decret-sur-les-milices-nefertiti02-t16603.htm#318438

A Dole, le 13 mars 1456, par Dame Katarina

A recherché

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Epinal, le
2008-3-13 à 7:29.

Envoyé à Jeremec, procureur lorrain :

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerais qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour trouble à l'Ordre Public. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre ces personnes en procès.

Je vous transmet ici la mise en accusation.

Nefertiti02 :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Nefertiti02, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait été embauché à la milice de la ville. Or, se faisant, en vertu d'un décret municipal qui stipule, je cite :

"A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-non-respect-du-decret-sur-les-milices-nefertiti02-t16603.htm#318438

A Dole, le 14 mars 1456, par Dame Katarina

Pas eu de réponse.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2008-3-17 à 6:52.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2008-3-20 à 5:37.

Je relance Jeremec ce soir.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2008-3-24 à 5:53.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2008-3-26 à 8:48.

toujours pas de réponse du procureur lorrain

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nancy, le 2008-4-06 à 8:59.

Citation :

Bonsoir,

Je suis en train de mettre à jour tous les procès et j'aimerais savoir ou en est celui opposant la Franche-Comté à Dame Nefertiti02.

Je vous avais envoyé l’acte d’accusation le 14 mars 1456 et je n’ai pas eu de réponse à ce jour.
Pouvez-vous me dire ou en est ce procès et le cas échéant me transmettre les minutes de ce procès ?

Je vous en serais très reconnaissante.

Cordialement,

Katarina,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Mayella d'Acoma von Strass
Date d'envoi : 2008-04-13 13:43:46


Madame la Baronne,

Je suis désolée de vous dire que je ne trouve nul pièce sur cette affaire. J'en suis vraiment désolée. Si vous le souhaitez, vous pouvez me transmettre cette affaire.

Cordialement,
Mayella d'Acoma von Strass,
Procureur de Lorraine

Je lui renvoie l'acte d'accusation au cas ou elle serait toujours en lorraine ...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Reims, le 2008-5-02 à 13:32.

Envoyé à Maltea, proc de champagne

Citation :

Bonsoir.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour trouble à l'Ordre Public. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre ces personnes en procès.

Je vous transmet ici la mise en accusation.

Nefertiti02 :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Nefertiti02, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait été embauché à la milice de la ville. Or, se faisant, en vertu d'un décret municipal qui stipule, je cite :

"A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-non-respect-du-decret-sur-les-milices-nefertiti02-t16603.htm#318438

A Dole, le 5 mai 1456, par Dame Katarina


De plus, mi-avril, je vous avais envoyé les actes d’accusation pour deux procès contre Minhloan, j’aimerais savoir si vous aviez pu lancer les procès. Et si oui, y-a-t-il eu des plaidoiries de faite ?

Cordialement
Katarina
Procureur de Franche Comté

Réponse de la procureur Maltea

Citation :

En ce qui concerne le procès de Nefertiti02, elle s'et échappée à la vigilence des gardes qui devaient l'accompagner devant le juge et moi même. Cette futée a profité d'un moment de distraction des gardes pour fuir, elle a même volé au passage le cheval qu'un pauvre artisan venait d'acquerir difficilement.
J'ai lancé la prêvôté à ses trousses mais elle n'était déjà plus en nos terres.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Mâcon, le 2008-5-13 à 10:42.

Envoyé à Soizic, Procureur de Bourgogne :

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour TALP. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre cette personne en procès.

Je vous transmets ici la mise en accusation.

Nefertiti02 :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Nefertiti02, accusé de trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par la brigade de Luxeuil, l'accusé aurait été embauché à la milice de la ville. Or, se faisant, en vertu d'un décret municipal qui stipule, je cite :

"A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement réservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 31 mars"

Elle a enfreint la loi.

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina, Procureur de Franche Comté


Merci de m'avertir si vous n'avez pas pu lancer le porcès ou si l'accusé fait une plaidoirie, que je puise vous envoyer le réquisitoire.

Cordialement
Katarina,
Procureur de Franche Comté.

Citation :

Expéditeur : Soizic
Date d'envoi : 2008-05-14 18:34:00


Chère Consœur,

Le procès contre dame Nefertiti02 est d'ores et déjà lancé.

Je vous recontacte lorsque sa réponse sera affichée.

Bien amicalement,
Soizic,
Procureur de Bourgogne.

PROCES LANCE

Citation :

Expéditeur : Soizic
Date d'envoi : 2008-05-19 18:39:01


Bonjour,

Suite à la mise en procès de nefertiti02, j'attends toujours votre réquisitoire.

L'accusée n'a, à ce jour, toujours pas répondu.

Dans l'attente de votre réponse,

Cordialement
Soizic, procureur de Bourgogne.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Dame Nefertiti02 et réclame une amende de 45 écus (35 écus d’amende qu’elle aurait du reglé + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 18 mai 1456, par Dame Katarina.

Du nouveau?

Le procureur de Bourgogne a changé, c'est à présent Zazina

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.
Mais la prévenue est domiciliée en Champagne
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Reims
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 1
Nefertiti02 cultive du blé.
Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 07h25

Le réquisitoire ayant eu lieu, normalement, c'est un verdict qui doit être transmis.
Le dossier ayant été plaidé en Bourgogne, qui transmet le dossier au procureur de Champagne ? et il me faudrait le verdict avec pour envoyer un dossier complet. Si le dossier est complet, dès qu'elle est répertoriée dans une ville, je pourrais envoyer le dossier.

Petit courrier au procureur Zazina de Bourgogne

Citation :

Bonjour Dame,

Pourriez-vous me dire, concernant le dossier Nerfertiti02, si vous avez reçu une plaidoirie de la défense suite au réquisitoire adressé le 19 mai par Dame katarina ex-procureur de Franche Comté, et si nous devons vous faire parvenir le verdict.

Dans l'attente de votre réponse et vous remerciant par avance du soin apporté à cette affaire,
Bien à vous,

Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté

Réponse de Dame Zanina :

Titre : Re: Dossier Nefertiti02 en coopération judiciaire
Expéditeur : Zazina
Date d'envoi : 2008-06-13 13:57:40

Citation :

bonjour Madame,

je viens de regarder le dossier nefertiti02, il n'y aucune plaidoirie de la défense. nous sommes au stade ou le juge doit rendre son verdict. Vous pouvez le faire parvenir à Dame Erwyndyll notre juge.

recevez mes très sincères salutations

zazina
Procureur de Bourgogne

Titre : Re: Dossier Nefertiti02 en coopération judiciaire
Expéditeur : Zazina
Date d'envoi : 2008-06-19 14:23:51

Citation :

Dame,

des problèmes nous ont amenés à changer de juge, pourriez vous faire parvenir votre jugement à Dame Jenah afin qu'elle puisse appliquer le verdict.

sincères salutations

zazina

je fais court pour le verdict. le juge de la bas se debrouillera avec le blabla habituelle.


Coupable
45 ecus d'amende

Courrier transmis à la juge

Citation :

Bonjour Dame Jenah

Le procureur Zanina nous ayant enjoint à vous remettre le verdict dans l'affaire Nefertiti02, je vous transmets le verdict du juge Dwiral de Franche Comté tel qu'il l'a noté dans notre dossier.

Je vous remercie infiniment pour le soin apporté dans cette procédure et vous adresse mes cordiales salutations.

Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté
******************************************************
Dame Nefertiti02,

Devant la vérification des faits, et votre désintérêt pour ce procès, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de non respect de la loi de Luxeuil.
De ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne à une peine de 45 écus d'amende.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 22 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté

Affaire classée