[Clos][En Bourgogne] Michrard: TALP (Brigandage)

Ville de Vesoul

Les faits:
Le Sieur Michrard est accusé d'avoir Racketté le Sieur Trustable, le 13 oct 1456 sur un noeud au sud de Vesoul.

Montant du gain: vol déclaré par le plaignant 262 écus (ne dispose pas d'un screen de ses biens)

Récapitulatif du casier :

Citation :

- aucun fait

Dossier: dossier Michrard

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Michrard est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul Il à agresser et détrousser Sieur Trustable sur la route vers Vesoul dans la nuit du 12 Octobre 1456 au 13 Octobre 1456. Le plaignant s’est fait détroussé de 262 écus.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.
Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/michrard-t21261.htm#424244
Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 17 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Il n'est plus dans le comté et sur un noeud en ce moment des qu'il apparait on lance ou que ce soit à surveiller merci

Toujours dans aucune ville

Je pense que le prochain Procureur pourra refaire l'acte d'accusation quand le Mr sera dans une ville

Merci Criss.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 13h03.

De rien puisqu'il est de nouveau dans une ville et en plus en bourgogne fonce chez le Procureur en attendent que le greffier sois nommé n'hésite pas si tu as des soucis tu sais ou me trouver

Bon travail

Envoyé à Killerboss :

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-comtoise pour brigandage. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de la mettre en procès.

Je vous transmets ici la mise en accusation.

Michrard :

Votre Honneur,

Sieur Michrard est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul Il à agresser et détrousser Sieur Trustable sur la route vers Vesoul dans la nuit du 12 Octobre 1456 au 13 Octobre 1456. Le plaignant s’est fait détroussé de 262 écus.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.
Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/michrard-t21261.htm#424244
Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 23 octobre 1456 par le Procureur de Franche Comté, Dame Katarina.


Je vous serais gré de me renvoyer ses plaidoiries afin de pouvoir faire le réquisitoire et le verdict.

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma demande.

Katarina,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Killerboss de Bergeris
Date d'envoi : 2008-10-23 17:36:13
Bonjour,

J'ai fait transferer votre lettre a la procureur Sorane.

Elle vous tiendra au courent des avancés.

Bien a vous
Killerboss de Bergeris
Lieutenant de Mâcon

Citation :

Expéditeur : Sorane de Voiturienvenir
Date d'envoi : 2008-10-23 22:23:26
Dame Katarina,

Mon prédécesseur, Messire Killerboss, m'a transmis votre courrier.
J'ai donc lancé le procès à l'encontre de Messire Michrard.

Et je ne manquerai de vous communiquer les différentes interventions de la défense afin que le procès puisse se poursuivre.

Voici déjà l'ouverture de son procès avec la lecture de votre acte d'accusation.

---------

* Sorane se lève et prend la parole: *

Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Michrard,

Dame Katarina, procureur de Franche Comté, nous a demandé au nom du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés, d'ouvrir un procès à l'intention de Messire Michrard.

Cette cour devient donc le porte-parole de la cour de justice de Franche Comté, le temps de ce procès.
Je vais donc lire à haute voix l'acte d'accusation rédigée par Dame Katarina.

* Sorane déplie un parchemin et commence à le lire *

Votre Honneur,

Sieur Michrard est accusé de trouble à l'ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul.
Il à agresser et détrousser Sieur Trustable sur la route vers Vesoul dans la nuit du 12 Octobre 1456 au 13 Octobre 1456. Le plaignant s'est fait détroussé de 262 écus.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.
Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/michrard-t21261.htm#424244
Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 23 octobre 1456 par le Procureur de Franche Comté, Dame Katarina.

* Sorane referme le parchemin et s'adresse à l'accusé *

Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon officiant actuellement, dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier : Stam

Avocats titulaires
Angelique0309
Charles_VII
Zazina

Avocats stagiaires
Azuria
Erebot

La parole est à la défense.

----------

Cordialement,

Sorane
Procureur de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Sorane
Date d'envoi : 2008-10-26 21:40:35
Bonsoir,

Le procès a été lancé immédiatement dès receptiond e votre courrier.
L'accusé a décidé de rester muet et n'a donc pas voulu faire de première plaidoirie pour se défendre.

Je vous invite donc à me faire parvenir votre réquisitoire.

Cordialement,

Sorane
Procureur de Bourgogne

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour brigandage à l'encontre de Sieur Michrard et réclame une amende de 260 écus ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 3 jours.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 26 Octobre 1456, par Dame Katarina

Citation :

Expéditeur : Sorane
Date d'envoi : 2008-11-01 19:11:36
Bonsoir,

L'accusé n'a toujours pas voulu prendre la parole pour se défendre.
Nous attendons donc le verdict de ce procès rendu par votre juge. Notre juge en fera lecture pour cloturer ce procès.
Notre juge souhaite également savoir si le brigandage chez vous est puni également par un bannissement ou une inscription sur liste rouge en FC ?

Merci par avance.

Cordialement,

Sorane,
Procureur de Bourgogne

Voilà mon verdict :

Citation :

Messire Michrard, vous êtes déclaré coupable de troubles à l'ordre public et brigandage. Je me vois obligé face au peu de respect dont vous faites preuve devant cette cour de vous condamner à 392 écus d'amendes : 262 écus pour votre larcin et 30 écus d'amendes pour brigandage et manque de respect à la cour. Je vous condamne aussi à 4 jours de prison pour que vous puissiez demander pardon à Aristote de vos crimes.

Qu'Aristote est pitié de vous!

Fait à Dole le 1 novembre 1456 par le Juge Imladris

Vous pouvez envoyer cela à mon homologue.

Verdict transmis. Elle me dira lorsque ce proces sera clos..

Citation :

Expéditeur : Sorane de Voiturienvenir
Date d'envoi : 2008-11-06 01:01:13
Bonsoir,

Le verdict a été annoncé. En voici le compte-rendu :

Dans le procès opposant l'accusé Michrard à la Franche-Comté, en date du 23 Octobre de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne ville de Dijon par nous, Xabi, juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant la Franche-Comté,
Et suite à la concertation des appareils judiciaires bourguignons et franc-comtois,

Nous, Xabi, juge de Bourgogne, et Imladris, juge de France-Comté, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à une amende de 392 assorti d'une peine de prison de 4 jours.

Je joins au verdict le courrier de son Excellence Imladris.

Fait en la Ville de Dijon, le cinquième jour du onzième mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par nous, Xabi, juge de Bourgogne, au nom du traité de coopération judiciaire qui lie le Duché de Bourgogne avec la Franche-Comté.




"Messire Michrard, vous êtes déclaré coupable de troubles à l'ordre public et brigandage. Je me vois obligé face au peu de respect dont vous faites preuve devant cette cour de vous condamner à 392 écus d'amendes : 262 écus pour votre larcin et 30 écus d'amendes pour brigandage et manque de respect à la cour. Je vous condamne aussi à 4 jours de prison pour que vous puissiez demander pardon à Aristote de vos crimes.

Qu'Aristote est pitié de vous!

Fait à Dole le 1 novembre 1456 par le Juge Imladris"


Cordialement,

Sorane
Procureur de Bourgogne