[CJC Bourgogne - clos] P.titlu - TALP > Brigandage (8/10/1459)

Ville de Pontarlier

Messire Lafayetteet Dame P.titlu ont fait l'objet d'une plainte de Dame Fredyanne pour brigandage.
ils ont racketté cette personne entre Dole et Pontarlier dans la nuit du 19 Septembre au 20 Septembre 1459.


Dossier

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Vision d'Oberthur, à Dijon, ce jour :

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jeff68350, un groupe composé de Mimirr75 et de Nostroy, Pierresiorac, Gottfriedjotunn, et Zezva.
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Lafayette et de P.titlu et Ahlatete. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Lettre envoyée à la Procureur de Bourgogne, Aryanha :

Citation :

Chère consoeur Procureur,

Bien le bon jour à vous,
Je me présente, Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume, Procureur et Intendant de Franche-Comté

Je viens vous trouver afin de vous demander de mettre en procès deux personnes actuellement recherchées en Franche-Comté, et présentes sur votre territoire bourguignon
Il s'agit de Lafayette et P.titlu
Pourriez-vous les mettre en procès afin qu'ils ne nous échappent pas encore?

Il s'agit là de ma première demande de Coopération Judiciaire, je ne sais comment cela fonctionne chez vous
Je vous fournit donc mon acte d'accusation, pour ce qui est du réquisitoire, vous pourrez me le demander par la suite


Voici l'affaire :

Lafayette - TALP - Brigandage (20 septembre 1459)
P.titlu - TALP - Brigandage (20 septembre 1459)

Citation :

* Le procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte, avait fournit à la Cour de Justice de Bourgogne, l'acte d'accusation envers deux personnes, Lafayette et P.titlu. Ces deux personnes avaient échappé à la justice comtoise en partant du territoire, mais manque de chance, la coopération judiciaire permettait de les rattraper. *

Votre Honneur, mes respects,

Je vous remercie tout d'abord de prendre en considération ma demande

La nuit du 19 au 20 septembre 1459, notre très appréciée Juge de Franche-Comté, Fredyanne van Ansel, s'est faite agressée sur la route menant de Dole à Pontarlier.
Ces personnes sont des habituées, tant notre Juge n'a rien pu faire pour se défendre
Elle s'est vaillamment défendue, m'a t-elle dit, mais rien à faire, deux contre un, et elle a été laissée pour morte sur la bord de la voie.

Voici les preuves de ce que j'avance :

20-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de P.titlu .
20-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lafayette et de P.titlu (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La dernière preuve est en cours de constitution, le peintre officiel de la Cour de Justice nous fait la gravure. Je pourrai vous la fournir sous peu, normalement

De fait, profitant de la situation, les malotrus se sont hâtés de la dépouiller de tous ses biens, enfin presque.
Les pertes sont considérables pour notre Juge : 147 écus, 15 pelotes de laine, 1 miche de pain, 2 sacs de Mais et 1 boule de neige

Ainsi, ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Ce délit est donc puni par la Loi de Franche-Comté, je demande réparation

Merci à vous, votre Honneur, d'avoir écouté la lecture de cette lettre.

Faict à Dole, le 22 septembre 1459
Par le Procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte

Mme la Procureur, il est évident que l'acte d'accusation est le même pour les deux malotrus.
Je vous remercie par avance pour cela, et vous demande, si ce n'est pas trop, de me tenir au courant de l'avancée des deux procès

Avec mes sentiments les plus respectueux,

Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume
Procureur de Franche-Comté

Réponse de la Procureur de Bourgogne :

Citation :

Bien le bonsoir cher confrère

J'ai bien pris note de votre demande de coopération judiciaire.
Pouvez vous m'assurer que ces deux malandrins sont sur notre territoire, parce que soit ils se cachent dans la campagne, soit ils utilisent un de ces sortilèges qui efface leur trace.
Dés votre réponse, j'engage les poursuites.

Cordialement,

Aryanha
Procureur de Bourgogne

Citation :

Bonjour,

Les procès a été lancés hier, je vous tiendrai donc au courant au fur et à mesure, et vous enverrez les minutes.

Cordialement

Aryanha
Procureur

Citation :

Bonjour estimé confrère Procureur,

Je prends ce jour fonction en Franche comté, et il est difficile de savoir où nous en sommes des trois affaires en cours chez vous par coopération judiciaire.

Soit celle de Lafayette pour Brigandage.
Celle de Pauline56 pour vol de mandat.
Celle de P.titlu pour Brigandage.

Pourriez vous me faire parvenir les minutes de ces procès jusque là où elles se sont arrêtées ?

Je vous remercie par avance pour le temps que vous prendrez pour moi,

Lara von Dumb de Sparte,
Procureur de Franche Comté.

Euh...La P.titlu est actuellement a Saint-Claude

procès opposant 2011-09-24, P.titlu au Duché de Bourgogne

P.titlu est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Citation :

*Aryanha fit lecture à la juge d'une affaire de brigandage qu'elle venait de recevoir de la part du procureur de Franche-Comté*

* Le procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte, avait fournit à la Cour de Justice de Bourgogne, l'acte d'accusation envers deux personnes, Lafayette et P.titlu. Ces deux personnes avaient échappé à la justice comtoise en partant du territoire, mais manque de chance, la coopération judiciaire permettait de les rattraper. *

Votre Honneur, mes respects,

Je vous remercie tout d'abord de prendre en considération ma demande

La nuit du 19 au 20 septembre 1459, notre très appréciée Juge de Franche-Comté, Fredyanne van Ansel, s'est faite agressée sur la route menant de Dole à Pontarlier.
Ces personnes sont des habituées, tant notre Juge n'a rien pu faire pour se défendre
Elle s'est vaillamment défendue, m'a t-elle dit, mais rien à faire, deux contre un, et elle a été laissée pour morte sur la bord de la voie.

Voici les preuves de ce que j'avance :

20-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de P.titlu .
20-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lafayette et de P.titlu (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La dernière preuve est en cours de constitution, le peintre officiel de la Cour de Justice nous fait la gravure. Je pourrai vous la fournir sous peu, normalement

De fait, profitant de la situation, les malotrus se sont hâtés de la dépouiller de tous ses biens, enfin presque.
Les pertes sont considérables pour notre Juge : 147 écus, 15 pelotes de laine, 1 miche de pain, 2 sacs de Mais et 1 boule de neige

Ainsi, ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Ce délit est donc puni par la Loi de Franche-Comté, je demande réparation

Merci à vous, votre Honneur, d'avoir écouté la lecture de cette lettre.

Faict à Dole, le 22 septembre 1459
Par le Procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Et voici le compère qui a perpétré avec Lafayette l'odieux méfait constituant à détrousser un comtois innocent de ses biens. Pas plus de son compagnon de méfait, elle ne considère que la justice vaut la peine de se déplacer pour défendre son cas. Devant si peu de remords, et de bonne volonté, que dire de plus ?

Nous réclamons comme pour l'homme qui l'a accompagnée dans ce délit et par souci d'équité, une peine de 100 écus, et 6 jours de prison, en espérant que ça les fasse réfléchir à leurs actes.

Rédigé à Dole, le 8 octobre 1459 par Lara von dumb de Sparte, Procureur comtois.

Verdict

Citation :

Vu que l'accusée c'est rendu coupable de brigandage sur une personne Franc-Comtoise.

Qu'ils ce sont mit a deux contre une personne...Que l'accusée n'a pas fait preuve de vouloir s'expliquer et même de faire face à sa victime.

Comme pour son acolyte la peine sera de 5 jours de prison et puis d'une amende de 80 écus.

Qui fera réfléchir avant de refaire un acte pareil.

Fait à Dole le 16 octobre 1459 Par Criss de Valfrey Juge e Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Frim2811 du Comtat
Date d'envoi : 31/10/2011 - 01:05:42
Titre : Re: Aux nouvelles - P.titlu
* Frim avait attendu un moment pour obtenir le verdict de sa collègue, mais elle l'avait enfin en sa possession. Elle prit le temps de le lire avant de prendre la parole. Puis elle regarda l'accusée.

- Accusée, levez vous !

- Par le traité de coopération qui lie la Bourgogne à la Franche Comté, je vous fais lecture du verdict, applicable immédiatement.

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*Vu que l'accusée c'est rendu coupable de brigandage sur une personne Franc-Comtoise.

Qu'ils ce sont mit a deux contre une personne...Que l'accusée n'a pas fait preuve de vouloir s'expliquer et même de faire face à sa victime.

Comme pour son acolyte la peine sera de 5 jours de prison et puis d'une amende de 80 écus.

Qui fera réfléchir avant de refaire un acte pareil.

Fait à Dole le 16 octobre 1459 Par Criss de Valfrey Juge e Franche-Comté*

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- La séance est levée!