[Clos] Quezaco (TALP - Brigandage) 30/10/1457 [Bourgogne]

Ville de Dole

Les faits :

Dame Quezaco est soupçonnée de brigandages .

Préjudices : ( butin partagé avec Dame Keris)

460 écus et 4 légumes


dossier

( excusez du retard du à quelques petits soucis à la prévoté , voulez vous 2 demandes différentes vu qu'il y a deux agresseurs ?


(Edition du titre pour un "a" en trop. BvF.)

Elles ne sont pas dans le comté...; pas réussi à lancer le procès

On peut faire deux dossiers distincts ?

Oui , on peut toujours faire deux dossiers , mais je ne vois pas ou est l'interet ?
Par contre , je peux vous faire 2 demandes de procés , un pour chaque individu
Comme ça si l'un des deux reviens en FC , vous pourrez lancer le procès même sans l'autre non ?

Ah oui je préfère deux demandes de procès

Je me suis mal fait comprendre ^^

Pas de soucis , je vous fait cela de suite

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h57.

A suivre (sur un noeud)

Mise en talion

Je vous rajoute un autre dossier pour un brigandage qui à eu lieu le 25 Novembre 1457 toujours entre Dole et Dijon sur Dame Rubella .

dossier

2 brigandages de plus !

Le 23 décembre noeud entre Dijon et Dole
dossier n°1

le 24 décembre noeud entre Dijon et Dole
dossier n°2

Ne devrions nous pas envoyé un groupe bien costaud la bas ?
Car il y a aussi les rackets ou nous n'avons pas de plainte !

Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 6h23.

Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 10h32.

serait peut etre temps de faire jouer les coop

oui, c'est même sûr.

Je vous avouerai que je n'ai pas encore lu cette partie.

c'est pour ça que je suis là...

championne du rappel a l'ordre

Mise en procès en Bourgogne par le procureur Sirantonio de Licors.

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît la dame Quezaco, accusé d'un Trouble à l’ordre public.
Selon les preuves réunies par les gendarmes Monifred, Astarte38 et Etoile5622 de la garnison de Dole, l’accusé aurait fait acte de brigandages sur la personne de Dame Baylina portant plainte le 26 Octobre 1457, sur la personne de Dame Rubella portant plainte le 25 novembre 1457, sur la personne de Dame Aleanore portant plainte le 24 décembre 1457 et sur la personne de Sieur Alexandrosse. Les agressions auraient causé un préjudice financier de 461écus et matériel de 2 miches de pain, 2 maïs, d’une rame et 4 légumes.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Les Dossiers de la Gendarmerie de Dole sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-rubella-t27412.htm#628364
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-aleanore-t27770.htm#641047
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-alexandrosse-t27769.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-baylina-t27012.htm


Enoncé à Luxeuil le seize février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Plaidoirie de Quezaco :

Citation :

Bonjour,


ce proces est caduque car le procureur Sirantonio que je cite

Citation :

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois

, fait appel a l'article 1 du chapitre 2 du livre III du codex franc comtois, or on peut s'apercevoir aisement que ce dit article est intitulé

Citation :

prise de mairie

il aurait fallu invoquer l'article 2 du chapitre 2 du livre III du codex franc comtois intitulé

Citation :

Brigandage

preuve1:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-iii-code-penal-et-judiciaire-t24655.htm

je demande ma relaxe pure et simple car ceci est un vice de forme evident

Réquisitoire:

Citation :

*Le procureur reprit la parole*

Votre honneur,

Je suis amusé d’entendre la défense de l’accusé ne niant pas les faits.
D’après un poète, ayant vécu en Grèce bien avant nous, le silence est un aveu.

L’unique défense que ce dernier ose émettre est un vice de forme ? Personne n’étant à l’abri d’une langue qui dérape, un acte d’accusation est accompagné de la loi pour lequel l’accusé est jugé.
Peu adroit pour un accusé d’utiliser son temps de parole à tenter de mettre à bas la justice plutôt que d’apporter des preuves de son innocence.

Malgré cela revenons à ce pourquoi nous sommes réunis, votre honneur.
Aujourd’hui, nous ne sommes pas là pour converser de philosophie ou de l’histoire des lettres mais bel et bien pour juger un scélérat.

Je vous rappel les faits votre honneur afin que nous nous rafraîchissions la mémoire.

Le 26 Octobre, l’accusé rackette Dame Baylina
Un mois plus tard, le 25 Novembre, l’accusé rackette Dame Rubella
Et pour clore leur série de méfait, le 24 Décembre, l’accusé rackette Dame Eleanore et Sieur Alexandrosse.

La veille de Noël ! Nous sommes resté sans mot en voyant un acte aussi abject. L’accusé va non seulement à l’encontre des lois mais également à l’encontre de la morale.
Il faut stopper les exactions de l’accusé.

Votre honneur, Suivant l’acte d’accusation.
Pour avoir enfreint la loi Franc Comtoise,
Pour avoir enfreint la morale,
En prenant en compte qu’aucune défense n’a été apportée,
Je vous demande de déclarer l’accusé coupable et requiert Trois cent écus d’amende dans le but de retirer à l’accusé le larcin ; plus trois jours de prison pour permettre à l’accusé de réfléchir au mal fait aux Quatre victimes.

Fait à Luxeuil, le 19 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

je ferai ce Tadammm ci dans la matinee

TADAMMMMMMMMMMMMM

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le vieux Juge frappa du maillet pour rendre son verdict *

Dame Quezaco, levez-vous je vous prie.

Je rêve ?
Vous osez faire la fine bouche devant les accusations gravissimes qui sont émises contre vous ?

Vous en êtes à votre quantième procès pour brigandage ?
Quand cesserez-vous de dégoûter les gens de voyager dans le Royaume ?

Non ! Je ne considérerai pas le lapsus linguae du Procureur comme un vice de procédure.

Je vais suivre le réquisitoire extrêmement clément du Procureur Franc-Comtois.
Parce qu'ici, hein... Vous auriez écopé de bien davantage !

Or donc,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusée coupable de brigandage,

la condamnons à 3 jours de prison et 64 écus d'amende.

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 21 février 1458