[clos] Keris (TALP - Brigandage) 30/10/1457 [Bourgogne]

Ville de Dole

Les faits :

Dame Keris est soupçonnée de brigandages .

Préjudices : ( butin partagé avec Dame Quezaco )

460 écus et 4 légumes


dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h57.

A suivre

Je vais la mettre dans le talion

Je vous rajoute un autre dossier pour un brigandage qui à eu lieu le 25 Novembre 1457 toujours entre Dole et Dijon sur Dame Rubella .

dossier

2 brigandages de plus !

Le 23 décembre noeud entre Dijon et Dole
dossier n°1

le 24 décembre noeud entre Dijon et Dole
dossier n°2

Ne devrions nous pas envoyé un groupe bien costaud la bas ?
Car il y a aussi les rackets ou nous n'avons pas de plainte !

Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 6h23.

Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 10h32.

cooperation?

oui

ben faut ecrire au proc alors monsieur le proc...

Dans la nuit de mercredi, je ferai çà alors

Ce qui me laissera le temps de rassembler les infos.

toutes les infos sont dans les dossiers..

Tourner mes phrases si vous préférez en rassemblant les infos dans le courrier que je vais envoyer.

tourne, tourne

d'accord

Mise en procès en Bourgogne par le procureur Sirantonio de Licors.

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît la dame keris, accusé d'un Trouble à l’ordre public.
Selon les preuves réunies par les gendarmes Monifred, Astarte38 et Etoile5622 de la garnison de Dole, l’accusé aurait fait acte de brigandages sur la personne de Dame Baylina portant plainte le 26 Octobre 1457, sur la personne de Dame Rubella portant plainte le 25 novembre 1457, sur la personne de Dame Aleanore portant plainte le 24 décembre 1457 et sur la personne de Sieur Alexandrosse. Les agressions auraient causé un préjudice financier de 461écus et matériel de 2 miches de pain, 2 maïs, d’une rame et 4 légumes.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Les Dossiers de la Gendarmerie de Dole sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-rubella-t27412.htm#628364
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-aleanore-t27770.htm#641047
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-alexandrosse-t27769.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-baylina-t27012.htm


Enoncé à Luxeuil le seize février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Citation :

Keris est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 40

Keris ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Février 2010 à 10h06

Tadam aussi!

Citation :

Acte d'accusation

*Le Procureur de Bourgogne s'avança pour un nouvel acte d'accusation, mais de qui ?! Toujours la même ! Mais cette fois ci au nom du Procureur de Franche Comté.*

Votre honneur,

Devant nous comparaît la dame keris, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par les gendarmes Monifred, Astarte38 et Etoile5622 de la garnison de Dole, l�accusé aurait fait acte de brigandages sur la personne de Dame Baylina portant plainte le 26 Octobre 1457, sur la personne de Dame Rubella portant plainte le 25 novembre 1457, sur la personne de Dame Aleanore portant plainte le 24 décembre 1457 et sur la personne de Sieur Alexandrosse. Les agressions auraient causé un préjudice financier de 461écus et matériel de 2 miches de pain, 2 maïs, d�une rame et 4 légumes.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Les Dossiers de la Gendarmerie de Dole sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-rubella-t27412.htm#628364
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-aleanore-t27770.htm#641047
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dptalp-brigandage-keris-quezaco-alexandrosse-t27769.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-keris-et-queazaco-baylina-t27012.htm

*Puis il retourna à sa place.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le vieux Juge frappa du maillet pour rendre le verdict *

Dame Keris, levez-vous je vous prie.

Vous êtes une multi-récidiviste du brigandage.

Vous avez été condamnée à de nombreuses reprises.
Et pourtant, vous continuez et continuez...

Cette fois-ci, il vous est reproché d'avoir volé 461 écus et quelques marchandises.

Et vous n'avez même pas le décence de vous en expliquer icelieu, préférant rester muette. Pas un mot de regret, rien.

Je vais donc faire preuve de sévérité.

Je vous déclare coupable de vol par brigandage, et vous condamne à 6 jours de prison et 40 écus d'amende.

J'ai dit !