[Clos][Bourgogne]Cynossombre

S'est rendu coupable de brigandage envers son eminence Kreuz de Castenou Rosenberg Von Valendras

Dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/TALP-Plainte-pour-agression-t12555.htm

ils ont quitter la Fc et seraient en Bourgogne j'ai pris contact avec le procureur j'attends la reponse

reponse du procureur de Bourgogne

Citation :

Concernant son Eminence Kreuz, je crois que l'agression a eu lieu sur le sol bourguignon (le noeud entre Dijon et Dole). Je puis transmettre le dossier à notre régulateur de la réforme du brigandage, Messire Theognis si vous le souhaitez ou bien la victime peut le contacter directement...

cordialement,

Lunkos
procureur de Bourgogne

J'ai demander à ce que ce soit transmis

Dossier monté ici

Le procès a été lancé en Bourgogne ?

idem que pour alye...

que doit-je faire?








_________________

Greffiere de F-C

idem

Il faudrait contacter le procureur ou le juge bourguignon pour savoir si ce procès pour brigandage a eu lieu ou pas.

Demande à été envoyée,..


... attente de réponse

le proces a bien été mené en bourgogne,...

lunkos (procureur légitime) me demande si nou voulons les minutes...

Tant qu'à faire, c'est toujours bon à prendre.

clos,... j'arrchive dès que j'ai recu les parchemins de bourgogne,...

malgres les evenement récents, lunkos devrait reussir à me les faire parvenir sous peu

minute du procés mené par la bourgogne, m'ayant été transmise par messire Lunkos

Citation :

"Procès ayant opposé Cynossombre au Duché de Bourgogne

Cynossombre était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
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Le prévenu a été relaxé.

*Le Juge de Bourgogne entra dans son tribunal, vêtue de sa robe de fonction. La Dame prit place à son siège, attrapa délicatement son marteau et frappa avec celui-ci.*

Silence ! Silence !

Messires, Gentes Dames.

Dans le Procès opposant l'Accusé Cynossombre au Duché de Bourgogne, en Date du 26 Aout de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu de Article 421-4 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le Prévenu n'a pas respecté les Loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,

Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante le fait de s'attaquer à un homme d'église.
Attendu que la Cour retiendra aucune circonstance atténuante.

Nous, Bella04 d'Arhome, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé, non coupable des Faits qui lui sont reprochés. Nous déclarons donc la relaxe pure et simple de celui-ci.

*Le Juge de Bourgogne se retourna vers l'accusé.*

Après quelques minutes de réflexions, j'ai décidé de vous relaxer puisque j'ai jugé que les réglés du brigandage n'ont pas été respectées. Néanmoins, sachez que la prochaine fois que je vous vois dans mon Tribunal, je serais plus sévère.

Justice a été rendu !

Fait en la Ville de Dijon, le troisième Jour du dixième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, Beaillisia d'Arhome dict: "Bella04", Dame de Granges, Juge de Bourgogne, au Nom de Dame Clothylde, Duchesse de Bourgogne.



Acte d'accusation
=================

Honorable juge, Dame Bella04, affaire Duché de Bourgogne contre Cynossombre

*l'accusé ayant été arrêté dans la journée de hier, en la ville de Dijon, il fût conduit devant la Cour de Justice de Bourgogne*

Ce jour d'Août, le 24 de ce moy, le conseiller et douanier, Messire Rampa a formellement identifié le brigand ici présent suivant sa description physique :

« Homme de taille moyenne, brun avec les cheveux en bataille, les yeux verts, silencieux et réfléchis. ».

et faisant référence à cet avis de recherche en date du 3 juillet :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7064521#7064521


Cynossombre, paysan et habitant de Vesoul en Franche-Comté, vous êtes accusé de vol sur la personne de Monseigneur Kreuz de Castelnou von Rosenberg Valendras ce 22 Août sur les routes menant de Dijon à Dole. Ce délit relève de l'article 421-4 du codex bourguignon.

Le butin que ce vil brigand et son compère ont illégalement acquis a été évalué à une quarantaine d'écus.

Rappel de la loy :
Art. 421-4 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues.


Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon dont voici la liste :

Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck

J'appellerai à la barre Messire Rampa afin de soutenir l'accusation !

Que suive la plaidoirie du prévenu !

Faict à Dijon le 26 Août de l'an de grâce 1455,
par nous Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne


Première plaidoirie de la défense
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*Cynos entra dans la salle d’audience, confiant et souriant. Il s’inclina poliment devant le procureur et salua le reste de la salle. Il ouvrit ensuite un dossier qu’il constitué seul pour sa défense. Puis il toussa légèrement pour s’éclaircir la gorge. Et il déclara d’une voix assurée :*

Votre honneur ce procès n’a pas, enfin n’a plus pour être exact lieu d’être !

En effet je me réfère à vos lois concernant le brigandage :
« Les autorités bourguignonnes placarderont un avis de recherche à la gargote et dans les halles des environs du larcin et donneront le signalement du brigand aux représentants de l'ordre (policiers et douaniers). Dans l'avis de recherche, il y aura la description du brigand (correspondant à ce qu'il aura écrit sur sa fiche), ainsi que les crimes qui lui sont reprochés. Son nom ne sera pas divulgué, ainsi il sera reconnu que par des gens qui font vraiment l'effort de le rechercher (et c'est plus plausible d'un point de vue RP d'avoir la description du méchant que son nom). »

visibles ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=88667

Vous allez me dire que tout c’est bien passé jusqu’à mon arrestation qui eut lieu à Dijon par le Sieur rampa que je salue pour son courage.
Seulement voila, nos noms ne sont pas resté TOTALEMENT inconnus, en effet à Dole, au château pour être plus précis, dans une salle accessible à TOUS, nos NOMS ont été divulgués ainsi que nos actes.

« Son nom ne sera pas divulgué, ainsi il sera reconnu que par des gens qui font vraiment l'effort de le rechercher »

Ce point de votre système a donc été outrepassé, et cela à notre désavantage, peut être n’aurais je jamais été retrouvé si mon nom n’avait pas été publié par les autorités Franc comtoises.

De PLUS, je tiens à souligner que Dole est une ville frontalière, et que seulement un nœud la sépare de Dijon, cette situation géographique est propice aux échanges d’informations et de personnes, en effet de nombreux voyageurs traversent la frontière dans les 2 sens. Ceux de Dole sont déjà au courant de mon nom et ceux de Dijon l’apprennent…
Il est fort possible pour ne pas dire évidant que Rampa est de ceux-ci ou bien qu’il eut été à l’écoute dans une taverne d’une rumeur à mon propos entre 2 voyageurs.
Qui plus est ; si vous regardez bien ce qui se dit à Dole, ce n’est pas seulement mon nom qui est donné à PLUSIEURS reprises, mais aussi ma POSITION EXACTE chaque jour, permettant aux chasseurs de primes de me « cueillir » si je puis dire.

la preuve ici sous vos yeux:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/Demande-de-procesBrigandage-Alye-Cynossombre-t12571.htm

La procédure dans le cadre du procès opposant Kreuz à ma personne n’a donc pas été respectée et un vice de procédure lourd de conséquence est à déplorer.

Un non lieu devrait donc être la solution la plus juste votre honneur.

Aristote me protège.


Réquisitoire de l'accusation
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Madame le Juge,
nul besoin pour l'accusation de revenir sur les faits présentés par la défense. Son nom a en effet été divulgué en contradiction avec la loy du 8 janvier 1454 sur le brigandage en Bourgogne.
Néanmoins, je m'interroge sur le pourquoi de l'attente entre l'affichage de l'identité de l'accusé au Château de Dole et le fait de s'en plaindre après son arrestation.
On le sait l'affichage était bien antérieur à l'arrestation hors nulle information de nous ait parvenu afin de retirer le présent avis de recherche. Nous pouvons donc considérer que l'accusée a accepté cet état de fait et a agi en pleine connaissance des risques que cela pouvaient susciter.
Le vice de procédure est envisageable mais dans le présent cas, la volonté flagrante d'utiliser cela en cas d'arrestation peut le rendre caduque.
Coupable donc et nous requerrons 250 écus d'amende dont la majeure partie sera utilisée au remboursement de ses victimes.

Faict à Dijon le 20 septembre 1455
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne


Dernière plaidoirie de la défense
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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Rampa à la barre
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Voici son témoignage :

Bonjour à tous, Madame le Juge, Messire le Procureur.
J'ai en effet arrété cet individu le 24 Aout, il était accompagné d'une fort jolie femme si je peux me permettre. Je les ai reconnu à partir de l'avis de recherche les concernants tous les deux qui date du 24 aout. De plus j'ai pu voir que ce trite sire était aussi à l'origine de deux autres attaques dont les avis datent l'un du 15 aout et l'autre du 24 aout.

Il n'en ai pas à son premier brigandage, veuillez être juste avec lui, merci.


L'accusation a appelé Dylan15115 à la barre
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Voici son témoignage :

Bonjour à tous, j'étais avéc mon sergent, Requiem_bbp et le soldat Zebosse en patrouille. Et entre Autun et Sémur, nous nous sommes faient détrousser. Les pertes totals : 144 écus, 4 miche de pain, un légume, une viande, 5 sacs de blé. Sa fait pas mal d'argent... Merci de m'avori écouter."

les minutes du procès de sa complice suivent,

cordialement,
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

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Greffière ad-interim de Franche Comté